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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 079
Document publié le Vendredi 31 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 079)
Thèmes du document : Système de retraite, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le IT
clermont ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331_079-DE
auvergne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
métropole
Ex CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
| CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 31 MARS 2023 À 08 H15 Préfecture du
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 24/03/23
nu CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PUY 84 DE DÔME - ADHÉSION À LA MISSION RELATIVE À L'ASSISTANCE RETRAITES Conseillers nn,
présents: DÉLIBÉRATION N°DEL20230331_079
73 Commission principale : 1 COMMISSION FINANCES - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES cols JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - RESSOURCES HUMAINES - ÉVALUATION rs DES POLITIQUES PUBLIQUES
Total votants : Rapporteur : -.
83
— Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 31 mars 2023 à 08 H15 avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller{e)s prése :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-
Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Serge PICHOT, Sylvain
CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET,
François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal
LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT,
Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD,
Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Jean-Christophe CERVANTÉS, Samir EL BAKKALI, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE,
Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne THOULY-VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Estelle
BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Chartes DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS,
Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR
Conseiller{e)s a donné pouvoir :
Christophe VIAL pouvoir à Cécile BIRARD
Eric GRENET pouvoir à Aline FAŸE
Christine FAURE pouvoir à Cyril CINEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI
Hélène VEILHAN pouvoir à Claire BRIEU
Marion BARRAUD pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT
Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT
Fatima BISMIR pouvoir à Stanislas RENIÉ
Eric FAIDY pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
N°DEL20230331 079 Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7944
1/7 Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le T
ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 079-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7944 COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES Claire DESCAMPS JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH,
ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 46 mars 2023
BUREAU du 17 mars 2023
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 31 mars 2023
CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PUY DE DÔME -
ADHÉSION À LA MISSION RELATIVE À L'ASSISTANCE RETRAITES
Vu le Code Général de la Fonction Publique
Vu le décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse
Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales,
Vu le décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités
Locales,
Vu la délibération du Conseil d'administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-
Dôme n° 2022-30 en date du 21 juin 2022, portant mise en œuvre de la mission relative à l'assistance retraites exercée
par le Centre de Gestion au profit des collectivités et établissements affiliés.
Les collectivités territoriales ont en charge l'instruction des dossiers de retraites de leurs agents affiliés à la Caisse
Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL).
Cette obligation peut être satisfaite par l'adhésion au service retraite créé par le Centre de Gestion du puy-de-Dôme.
Cette adhésion permet de bénéficier de l'assistance et de l’expertise des correspondants locaux de la CNRACL ainsi que
de prestations spécifiques.
Le Centre de Gestion assure une mission générale d’information concernant la réglementation et la mise en œuvre des
procédures CNRACL, un accompagnement personnalisé comprenant le contrôle des dossiers, la prise en charge des
estimations de pension et l’instruction des dossiers retraites des agents affiliés CNRACL.
Le coût annuel de cette adhésion est forfaitaire et il est fixé en fonction du nombre d'agents affilié à la CNRACL
employé par la collectivité.
Pour Clermont Auvergne Métropole le coût annuel est fixé à 4 500 euros révisable chaque année. ’
La convention jointe en annexe s’appliquera à compter du 1° janvier 2023 pour une durée de 3 ans soit jusqu’au 31
décembre 2025.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
«* __ d’adhérer à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale du Puy-de-Dôme à compter du 1° janvier 2023 pour une durée de 3 ans, soit jusqu'au 31
décembre 2025,
+ d'autoriser le Président, ou son représentant à signer la convention, jointe en annexe et tout document relatif
à cette prestation,
N°DEEL20230331_079 Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7944
2/7 Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le S L GT
ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 079-DE
* d'inscrire au chapitre 11, les crédits correspondants au budget de la collectivité conformément aux modalités prévues dans la convention.
TOTAL VOTANTS :
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES :
Abstention :
NPPV: Blandine GALLIOT
N°DEL20230331 079
83 = 73 Conseillers Présents + 11 Représentés - 1 Non participation
83 = Pour : 83 È Contre : 0
0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Conseïlère Métropolitaine Délégué
Chantal LAVAL -
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7944 Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
] 63 Publié le S L 7 © d Conan ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 079-DE de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
Le Centre de Gestion, un appui au quotidien pour la gestion des ressources humaines
7 rue Condorcet CS 70007 • 63 063 Clermont-Ferrand Cedex 1 • 04 73 28 59 80 • accueil@cdg63.fr Ouverture au public du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30. 1/4
Convention d’adhésion des collectivités et établissements
affiliés au Centre de Gestion
à la mission relative à l’assistance retraites
Vu le code général de la fonction publique,
Vu le décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la
Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales,
Vu le décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse Nationale de Retraites des Agents des
Collectivités Locales,
Vu la convention de partenariat conclue entre le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme et la Caisse des Dépôts
et Consignations gestionnaire de la CNRACL,
Vu la délibération du Conseil d’administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du
Puy-de-Dôme n° 2022-30 en date du 21 juin 2022 portant mise en œuvre de la mission relative à l’assistance
retraites exercée par le Centre de Gestion au profit des collectivités et établissements affiliés ,
ENTRE
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme, situé 7 rue Condorcet – CS 70007 – 63063 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1, représenté par son Président, Tony BERNARD, agissant conformément à la délibération n° 2022-30 du Conseil d’administration du Centre de Gestion en date du 21 juin 2022,
désigné, ci-après, « le Centre de Gestion »
d’une part,
ET
Le / La ,
représenté(e) par son Maire, son Président, Madame, Monsieur (prénom et nom), dûment habilité(e) par délibération du Conseil municipal, Conseil syndical ou Conseil d’administration en date du
désigné, ci-après, « la collectivité locale »
d’autre part, Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le S L O7
ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331_079-DE
2/4
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de déterminer, en collaboration avec la collectivité locale, les conditions d’exercice de la mission relative à l’assistance retraites.
Cette mission consiste en l’accompagnement de la collectivité locale et des agents qu’elle emploie, dans la mise en œuvre des dispositions légales et réglementaires applicables en matière de retraite, et, notamment des procédures de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL).
Cet accompagnement personnalisé comprend :
- le contrôle des dossiers, établis au format papier, par la collectivité locale, - dans l’année qui précède l’ouverture des droits à pension, la prise en charge des dossiers relatifs aux estimations de pensions CNRACL et l’instruction des dossiers de retraites des agents affiliés à la CNRACL.
Cet appui juridique et technique, dans la constitution des dossiers dématérialisés et le suivi des dossiers papiers, est destiné à contribuer à une adaptation continue aux méthodes de travail de la CNRACL, aux évolutions techniques et une clarification des situations les plus complexes.
ARTICLE 2 : MOYENS MIS EN ŒUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION AU PROFIT DE LA COLLECTIVITE LOCALE
Le service retraites chargé d’exercer la mission relative à l’assistance retraites : - informe la collectivité locale et les agents qu’elle emploie sur les dispositions légales et réglementaires applicables en matière de retraite,
- assure le traitement, dans les meilleurs délais, des dossiers communiqués par la collectivité locale, eu égard à la technicité de ceux-ci et aux éléments transmis par la collectivité locale.
Le Centre de Gestion se réserve la possibilité de refuser la réalisation d’une mission qui ne serait pas prévue dans la présente convention. Il se réserve également le droit de ne pas traiter un dossier dont les informations seraient inexploitables (incomplètes, inintelligibles,…) ou lorsque la demande aurait pour objet de le faire participer à la réalisation d’une illégalité.
La recevabilité des demandes et l’attribution des droits au regard de la réglementation des retraites restent de la compétence de la CNRACL, la collectivité locale ne saurait engager, à ce titre, la responsabilité du Centre de Gestion de quelque manière que ce soit.
En outre, le Centre de Gestion ne pourra être tenu pour responsable, en cas de litige, dans le cas où une information susceptible de modifier la nature du conseil ou du traitement du dossier, ne lui aura pas été transmise par la collectivité locale ou la CNRACL.
ARTICLE 3 : MOYENS MISE EN ŒUVRE PAR LA COLLECTVITE LOCALE
La collectivité locale s’engage :
- à informer, dans les meilleurs délais, le Centre de Gestion de la nature du travail à réaliser, - à communiquer toute information nécessaire à l’instruction de ces demandes selon les critères fixés par la CNRACL. La collectivité locale sollicitera le service retraites du Centre de Gestion par l’intermédiaire d’un formulaire dédié,
- à vérifier l’ensemble des documents émis par la CNRACL dans le cadre de l’instruction des demandes qu’elle a formulées au Centre de Gestion en application de la présente convention, Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID NCA NACANNT7NA NNNANAIN DNEI 9092109391 079-DE
3/4
- à ne pas rechercher la responsabilité du Centre de Gestion, si elle omettait de communiquer des éléments et/ou si elle communiquait des éléments erronés.
Aucune des parties de la présente convention ne peut être tenue responsable des incidents techniques pouvant survenir sur les réseaux de télécommunications dont elles n’ont pas la maîtrise.
ARTICLE 4 : CONDITIONS FINANCIERES
Article 4-1 : Coût de l’adhésion
En contrepartie de l’adhésion de la collectivité locale à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion, la collectivité locale devra s’acquitter d’un montant forfaitaire tenant compte du nombre d’agents qu’elle emploie, affiliés à la CNRACL.
Le chiffre des effectifs sera communiqué par la CNRACL en fin d’année N-1 et correspondra à tous les agents affiliés à la CNRACL de la collectivité locale (les agents en activité, en maladie, en congé parental, en détachement, en disponibilité…).
A compter du 1er janvier 2023, cette cotisation est fixée selon les tarifs ci-après :
Nombre d’agents affiliés à la CNRACL Tarifs par collectivité locale et par an
1 à 4 agents 75 euros
5 à 9 agents 150 euros
10 à 14 agents 225 euros
15 à 19 agents 330 euros
20 à 29 agents 450 euros
30 à 59 agents 675 euros
60 à 99 agents 1 050 euros
100 à 199 agents 1 500 euros
200 à 299 agents 2 250 euros
300 à 499 agents 3 000 euros
500 à 799 agents 3 750 euros
800 agents et plus 4 500 euros
Article 4-2 : Révision des tarifs
Les tarifs pourront être révisés par délibération du Conseil d’administration du Centre de Gestion. Cette délibération devra intervenir avant le 30 juin de l’année N pour une application au 1er janvier de l’année N+1.
Dans l’hypothèse où la collectivité locale ne souhaiterait plus bénéficier de la mission relative à l’assistance retraites aux nouvelles conditions tarifaires, elle devra en informer le Centre de Gestion avant le 31 octobre Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le S L O7
ID NCA NACANNT7NA NNNANAIN DNEI DN92N9391 079-DE
4/4
de l’année N par lettre adressée en recommandée avec accusé de réception. La résiliation de la convention prendra alors effet au 31 décembre de l’année N.
Article 4-3 : Modalité de règlement
Le recouvrement de la cotisation annuelle sera assuré en une fois après émission d’un titre de recettes par le Centre de Gestion au deuxième semestre de chaque année.
Le règlement interviendra par mandat administratif dont le montant sera versé à la Paierie Départementale du Puy-de-Dôme.
ARTICLE 5 : DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention prend effet à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2025.
Sans préjudice des dispositions prévues à l’article 4-2, la convention pourra être dénoncée à chaque échéance annuelle par l’une ou l’autre des parties par lettre dûment motivée adressée en recommandée avec accusé de réception, sous réserve du respect d’un préavis de 2 mois.
Toute demande d’adhésion ou de résiliation prendra effet au 1er janvier de l’année N+1.
La convention sera résiliable de plein droit en cas de modification des dispositions législatives et réglementaires ayant permis son établissement, ainsi qu’en cas de résiliation de la convention de partenariat conclue entre le Centre de Gestion et la Caisse des Dépôts et Consignations.
ARTICLE 6 : DIFFICULTES D’APPLICATION ET LITIGES
Toute difficulté d’application ou d’interprétation de la présente convention fera l’objet d’une rencontre entre le Centre de Gestion et la collectivité locale afin d’essayer de trouver un accord.
A défaut d’accord, les deux parties pourront s’adresser au Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, pour le règlement de tout litige éventuel survenant à l’occasion de l’exécution de la présente convention.
La présente convention est établie en deux exemplaires originaux.
A Clermont-Ferrand, le
Le Président du Centre de Gestion Le Maire, le Président de la Fonction Publique Territoriale de
du Puy-de-Dôme,
Tony BERNARD Prénom et Nom
Maire de Châteldon