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Déliberation - a46e5b16d9fca6cd7f3eb1b1b7accb93
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - a46e5b16d9fca6cd7f3eb1b1b7accb93)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Recu en préfecture le 03/06/2024
Publié le
ID : 033-213301856-20240523-202443-DE
S' LOT
GÉNISSAC
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
2024/43
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
ARRONDISSEMENT DE LIBOURNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
GENISSAC (GIRONDE)
DATE DE
CONVOCATION
15 MAI 2024
DATE D’AFFICHAGE
15 MAI 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 13
VOTANTS : 15
QUORUM ATTEINT
OBJET : Approbation du
compte
ALSH de l’exercice 2023
administratif
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE 235 MAI
A VINGT HEURES
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU Pascal, Madame L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, M. LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence, Madame MAURI Fabienne, M. CALISTO David, Madame DAVID Sylvie
Pouvoirs :
Madame BLIMON Rachel donne pouvoir à Monsieur CALISTO David Madame PEETERS Stéphanie donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline
Monsieur LANSARD RUIZ Pierre donne pouvoir à Madame L'HOMME Céline
Absents : Madame SICHE Delphine, M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme
M. CHAPUS Benoît a été élu Secrétaire de séance.
Conformément aux dispositions de l’article L 2124-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a élu à la Présidence, Monsieur Jean-Marie BAGGIO, 1% Adjoint délégué aux Finances pour rapporter le compte administratif de l’ ALSH de l’exercice 2023, Madame le Maire s’étant retirée,
Le compte administratif, établi par le Maire, est un document de synthèse qui présente les résultats de l’exécution du budget.
Publié le : 04/06/2024 16:17 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/10704 Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Recu en préfecture le 03/06/2024
Publié le
ID : 033-213301856-20240523-202443-DE
S' LOT
DATE DE
CONVOCATION
15 MAI 2024
DATE D’AFFICHAGE
15 MAI 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 13
VOTANTS : 15
QUORUM ATTEINT
OBJET: Approbation du
compte administratif
ALSH de l’exercice 2023
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte administratif de l’exercice 2023 est examiné
en détail.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- ADOPTE le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête les
résultats comme suit :
I - Section d’investissement :
Pas d’écritures
II - Section de fonctionnement :
Dépenses prévues : 109 795,00 €
Dépenses réalisées : 62 668,43 €
Restes à réaliser : Néant
Recettes prévues : 109 795,00 €
Recettes réalisées : 1:75€
Restes à réaliser : Néant
Résultat de l’exercice 2023 négatif : - 62 666,68 €
Résultat reporté positif : + 43 794,48 €
Résultat de clôture de l’exercice 2023 négatif : - 18 872,20 €
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU Benoît CHAPUS
Publié le : 04/06/2024 16:17 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/10704