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Procès Verbal - 2024.06.20 Affiche
Procès Verbal - 2025.03.27 AFFICHE
Procès Verbal - 2024.12.19 Affiche
Procès Verbal - 2026.06.16 Affiche
Conseil Municipal - 2025.12.11 Affiche CM
Ordre du Jour - 2024.04.18 AFFICHE
Procès Verbal - 2026.03.26 AFFICHE
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.03.26 AFFICHE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Nord Ÿ Vende ville
Commune de Vendeville
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2026
Le Conseil Municipal de la commune de Vendeville se réunira, en séance ordinaire en la salle Paul Buisine, LE
JEUDI 26 MARS 2026 À 19H00
VENDEVILLE, le 23 mars 2026
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 MARS 2026
Î INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
1. Adoption du Procès-Verbal du 20 mars 2026
2. Délégation du Conseil Municipal au Maire
3. Détermination des indemnités de fonction des élus
4. Installation et composition des commissions municipales
5. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs, établissements publics de coopération
intercommunal et autres organismes où siègent des représentant communaux 6. Fixation du nombre d’administrateurs au sein du conseil d'administration du Centre Communal
d'Action Sociale - CCAS
7. Représentants du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration du CCAS 8. Prise en charge directe des frais de protection fonctionnelle du Maire et des élus
9. Octroi de la protection fonctionnelle
10. Appelà projet ACTEE
| FINANCES LOCALES
11. Adoption du Compte Financier Unique — CFU 2025
12. Affectation du résultat 2025 au Budget Primitif- BP 2026
13. Adoption du Budget Primitif — BP 2026 et de la fongibilité des crédits budgétaires
14. Vote des trois taxes communales pour l’année 2026
15. Vote des subventions communales pour l’année 2026
16. Vote d’une subvention exceptionnelle pour l'association VRP
17. INTERVAL | Renouvellement de la convention
18. TPE | Taxe sur la Publicité Extérieure - tarifs 2027
À FONCTION PUBLIQUE
19. Création d’un emploi budgétaire permanent
20. Modification du tableau des effectifs
| DOMAINE DE COMPETENCE PAR THEME | ENSEIGNEMENT
21. Classe de neige 2026 | Indemnité des enseignants
Hôtel de Ville - 79, rue de Seclin - 59175 VENDEVILLE - Tél. : 03 20 16 84 84
Courriel : services.administratifs@mairiedevendeville.fr - Site : www.mairiedevendeville.fr