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Compte-Rendu - CR+CM+26.01
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+26.01)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER 2023
A l'ouverture de la séance à 20h30
Étaient présents: CROS Jean-Claude, HOCHART Danièle, LAINÉ Sébastien, LANOT Monique, LEGRAND Magda, PEREIRA Victor, PERRET Roger, PRUNIER Daniel, SARROUY Edwige.
Arrivées en cours de séance : MALAVAL Céline (20h38) et GENTILHOMME Céline (20h40)
Excusés ayant donné pouvoir : BOUDES Jean-Pierre pour PRUNIER Daniel, MATINEZ Charies-François pour SARROUY Edwige.
Excusé :
Était absente : DESCAILLAUX Arlette.
Adoption des PV des conseils municipaux du 24 novembre 2022 et 16 décembre 2022.
Délibération DEL23001 :
8000 Arbres par an pour l'Hérault
À l'unanimité, le conseil municipal accepte la cession amiable et à titre gratuit, de la part du Conseil Départemental de l'Hérault, de 25 espèces d'arbres.
Délibération DEL23002 :
Travaux de voirie 2021 - Choix de l’entreprise
À l'unanimité, le conseil municipal a retenu l'offre de l’entreprise TP SONERM pour réaliser les travaux de voirie 2021 à hauteur de 127 483 euros HT.
Délibération DEL23003 :
Travaux de voirie 2022 — Choix de l'entreprise
À l'unanimité, le conseil municipal a retenu l'offre de l'entreprise TP SONERM pour réaliser les travaux de voirie 2022 à hauteur de 66 423.95 euros HT.
Délibération DEL23004 :
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 À Funanimité, le conseil municipal autorise le maire à mandater les dépenses d'investissement (dans la limite de 7 des crédits inscrits au budget de l'année 2022), afin de faciliter les dépenses d'investissement au ef trimestre 2023 et d'assurer une continuité de fonctionnement, jusqu'à l'approbation du budget 2023. Délibération DEL23005 :
Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité À l'unanimité, le conseil municipal décide le recrutement d’un agent contractuel à temps non complet, à raison de 16/35ème,
Délibération DEL23006 :
Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité À l'unanimité, le conseil municipal décide le recrutement d'un agent contractuel à temps non complet, à raison de 17.5/35ème,
Délibération DEL23007 :
Création d'un emploi permanent à temps non complet
À l'unanimité, le conseil municipal décide de créer un emploi d'agent administratif permanent à raison de 24,5j35ère,
Délibération DEL23008 :
Tableau des effectifs — Création ou suppression d'emploi
Création de poste - Adopté à l'unanimité
Questions orales :
Pas de questions orales.
Clôture de la séance à 21h45
Vu pour être affiché le 06/2/2023 conformément aux prescriptions de l’article L2121.25 du code Général des collectivités Locales.
Fait à la Boissière, le 06/02/2023,
Le Maire
Jean-Claude CROS Ü