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Déliberation - Del250412 00 Rapports commissions
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Domérat.
Lien du pdf (Déliberation - Del250412 00 Rapports commissions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Département de
l'ALLIER
Arrondissement de
MONTLUCON
COMMUNE
de DOMÉRAT
Nbre de conseillers
municipaux en exercice : 29
Présents à la séance : 19
Votants : 28
Date de l'affichage de la
convocation :
4 avril 2025
Date de l'affichage à la
porte de la Mairie de la liste
des délibérations :
15 avril 2025
OBJET : Rapports de
commissions
250412-00
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le 12 avril, à 09 heures,
le conseil municipal de la commune de DOMÉRAT, assemblé au lieu
habituel de ses séances, au nombre dix-neuf, en session ordinaire,
sous la présidence de madame Pascale LESCURAT, maire, en suite
de la convocation faite par madame le maire de ladite commune, le
4 avril 2025.
Présents : Mme LESCURAT..Mr DE SOUSA..Mme JOUANNIN.Mr
DUFLOUX..Mme BERGERON..Mrs LIMOGES..HAMELIN.. Mmes
FAUCHARD..COULANGEON..BERRUER..LAFAYE.. Mrs PINHEIRO..
OSTERTAG..Mme DUCEAU..Mr LEFEBRE..Mmes CHIROL..AURAT..
Mr DEQUAIRE.. Mme PETIT.
Absent : Mr DELEAU.
Secrétaire de séance : Mr LIMOGES
Avant donné mandat de procuration : Mr BOY à Mme JOUANNIN,
Mme PIRES à Mr DUFLOUX, Mme DELERIS à Mme FAUCHARD, Mme
BRUNET à Mme BERGERON, Mr LACAUX à Mme BERRUER, Mr
LUQUET à Mr PINHEIRO, Mme MATHIAUD à Mme DUCEAU, Mr
RICHOUX à Mr DE SOUSA, Mme CLEMENSAT à Mr DEQUAIRE.
CU 2 Q Qc
Le procès-verbal de la séance du 15 mars 2025 est approuvé (date
de publication : 15 avril 2025).
Q 0 2 «2
Le conseil municipal prend acte des rapports de commissions
suivants :
- Commission «Sport» Mercredi 5 mars 2025
- Commission « Culture » Jeudi 20 mars 2025
Pour extrait conforme au
registre, légalement signée par :
Pierre LIMOGES,
Secrétaire de séance.
Date de publication sur le site internet : 15 avril 2025