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Déliberation - 01. Creation demplois saisonniers 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 01. Creation demplois saisonniers 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Reçu en préfecture le 03/06/2024
CT Publié le 03/06/2024
ID : 039-213900137-20240528-24 05 27 01-DE
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 24.05.27-01
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MAI 2024
Nb de membres du PRESENTS : Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M.
Conseil municipal : 23 POULET, Mme BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT GAIDIOZ,
Adjoints,
Nb de conseillers en Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes BAILLY, LAMY, M. MOLIN, Mmes
CHATEAU, PINGAT, JACQUET, MM. BRUNIAUX, MEYNIER,
Nb de conseillers présents | Mme PORTERET, M. JABER, conseillers municipaux.
participants au vote : 18
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Nb de procuration :5 - __ Mme CALONNE donne pouvoir à M. TAUBATY
- M. PETIGNY donne pouvoir à Mme BRIOT-GAIDIOZ
Convocation du: - Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLY
21/05/2024 - M. MARTI donne pouvoir à M. MOLIN
-__ Mme HALLE donne pouvoir à Mme BUGADA
SECRETAIRE DE SEANCE: M. MOLIN
DÉLIBÉRATION N° 01:
Création d'emplois non permanents contractuels saisonniers 2024
Madame la Maire indique qu'il est indispensable de recruter temporairement du
personnel pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
notamment à
- la piscine municipale,
- dans les musées municipaux,
- au service espaces verts et aux ateliers municipaux,
- à la police municipale.
VU le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-2,
Le conseil municipal, à l'unanimité,
- AUTORISE Madame la Maire à créer les emplois non permanents
contractuels saisonniers suivants pour l'année 2024 Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Reçu en préfecture le 03/06/2024
Publié le 03/06/2024
ID : 039-213900137-20240528-24 05 27 01-DE
Nb Durée Rémunération
Poste - Emploi de Grade hebdomadai | indiciaire de base
poste re de travail - Brut /majoré
PISCINE MUNICIPALE
Maître-Nageur Sauveteur > Educateur des zh S échelon - Cat juillet - aout - sept APS 1B 513 — IM 446
Surveillant baignade (BNSSA) z Opérateur des 35h ee échelon - juillèt- aout - sept APS qualifié 1B 446 - IM 397
_ ee 3 . Juillet:25h | 3ème échelon - Cat
eau css aout [A 2h | Cechele à J P 2 Sept:20h |IB370-1IM 368 MUSEES
Musée de la Vigne et du Vin Adjoint du Juillet: 30 h° | 1” échelon - Cat C
Agent accueil - visites 1 atrimoine Aout:30 h Echelle C1 9 p IB 367 - IM 366
c . Juillet : 24h 1 échelon - Cat C
een |, inde laezen |echleC S P Sept:16h |IB367-IM 366 ESPACES VERTS -ATELIERS MUNICIPAUX Espacesverts dioi 1°" échelon - Cat C Agent d'entretien y |ASoINt 35h Echelle C1 Du 3 Juin au 2 Octobre technique 1B 367 - IM 366 Ateliers municipaux | Service Bâtiment - voirie Adjoint 1” échelon - Cat C Agent d'entretien 1 Technique 35h Echelle C1 Du 28 mai au 27 septembre IB 367 - IM 366 POLICE MUNCIPALE
Agent de surveillance de la . 1e échelon - Cat C
voie publique (ASVP) 7 [Adoint 35h Echelle CI Du 24 juin au 6 septembre Administratif IB 367 - IM 366
- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 012 des
budgets ville et piscine 2024 de la commune.
Pour copie certifiée conforme à l'original,
Arbois, le 28 mai 2024
= \A SAT
Valérie DEPIERRE)/
Le Secrétaire de Séance,
Remé MOLIN