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Déliberation - DEL 047 SIGNATURES CA 2025 BOURDILOT
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Déliberation - DEL 047 VOTE DU CA 2025 BOURDILOT
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 047 SIGNATURES CA 2025 BOURDILOT
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 23h04
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 047 SIGNATURES CA 2025 BOURDILOT)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉÉERBE ER ROIIE TOURIST NERAC-BOURDILOT P - CA - 2025
V - ARRETE ET SIGNATURES <
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 27
Nombre de suffrages exprimés : 2 g
VOTES :
Pour : 2%
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 03/04/2026
Présenté par le Maire (1),
À Nérac, le 16/04/2026
Délibéré par l’assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A Nérac, le 16/04/2026
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
M. ARNAUNE Serge
1. BARRERE Charlie €
M. DAVID Hugues
M. DULOUARD Yannick donne pouvoir à M. TUFFERY Jean-François
. ESSERTEL Daniel &
M. FRANCOISE Michel donne pouvoir à M. TAROZZI Frédéric
M. GELLY Marc
M. GOLFIER Patrick
M. GUERY Jean-Luc donne pouvoir à M. DAVID Hugues
M. LACOMBE Nicolas
M. SANCHEZ Frédéric
M. SERVOLLE Jean-Jacques
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François
M. VICENTE Manuel donne pouvoir à M. SERVOLLE Jean-Jacques
EE. _ Mme BUSQUET Edith TS
Mme CASEROTTO Evelyne
Mme DARRAC Josiane
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0472026-BF
Reçu le 28/04/2026 ARR EEl SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|
<
Mme EL KHAIRI Najat
Mme FONTANEL Aurore
Mme GARBAY Stéphanie
Mme LAPORTE Marie-Pierre
Mme MEDECIN Françoise donne pouvoir à M. ARNAUNE Serge
Mme POTIER Héléna
Mme PRADO Marie-Ange
Mme QUATRE Laurence
Mme SANSAN Charline
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam donne pouvoir à Mme QUATRE Laurence
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
… de la métropole de ., du Conseil syndical de
A Nérac, le
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0472026-BF
Reçu le 28/04/2026