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Procès Verbal - PV+CM+5+juillet+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+5+juillet+)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Environnement,
DÉPARTEMENT de la MANCHE ARRONDISSEMENT de SAINT LÔ
MAIRIE de CANISY
Page 1
sur 6
2 rue Jean Follain - 50750 CANISY
&
02 3377 15 40
&
mairie.canisy@wanadoo.fr http:/{www.canisy.fr/
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CANISY
SEANCE
DU
LUNDI
5
JUILLET
2021
Date de
convocation
:
29
juin
2021
Date d'affichage : 13/07/2021 Nombre
de
conseillers
:
Enexercice:
23
Présents :
17
Votants
:
18
L'an deux mil vingt et un, le lundi 5 juillet à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de CANISY, en séance publique. Etaient présents
les conseillers municipaux suivants
:
Monsieur Jean-Marie LEBÉHOT Maire, Madame Maryvonne LEFRANÇOIS Maire adjoint, Monsieur Gérard
DUVAL Maire adjoint, Madame Marie-Pascale HOUBEN
Maire adjoint,
Monsieur Soumaine
ABDRAMAN
DARBAYE,
Madame
Alicia
DESSEULLES,
Madame
Magali
DOUCHIN,
Monsieur
Sébastien
DUPARD,
Madame
Agnès
HOPQUIN,
Monsieur
Christian
HUBERT,
Madame
Nathalie
FAGNEN,
Monsieur
Philippe
FEUFEU,
Monsieur
David
FLEURY,
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE,
Monsieur François-Noël OSMOND, Madame Céline SURVILLE et Monsieur Mathieu VTARD. Excusés:
Monsieur
Michel
BUOT,
Madame
Claude
CARAU-COUVREUR
(procuration
à
François
OSMOND), Madame Vanessa TALLON. Absents : Monsieur Gildas BAUDRY, Madame Sophie GUITET, Madame Lydie OSMOND. Secrétaire de séance : Madame Marie-Pascale HOUBEN. Monsieur
le
maire
donne
lecture
des
deux
derniers
procès-verbaux
:
Concernant le procès-verbal du 17 mai 2021, . Monsieur Viard indique, en matière d'entretien des parcelles, que M. Roux, son voisin, demande la taille de la haie près de chez lui, comme l'an passé. . Le maire revient sur la rencontre avec les professionnels de santé : elle a eu lieu comme prévu. Les professionnels sont favorables au projet présenté
: ils ont fait connaître sans délai les plafonds de
loyer qui leur paraîtraient acceptables.
Les démarches vont pouvoir commencer.
Aucune autre remarque n'étant formulée, le procès verbal du 17 mai est adopté à l'unanimité. Concernant
le
procès
verbal
du
7 juin
2021,
. En réponse à la parution de l'offre de poste de secrétariat, une trentaine de candidatures sont parvenues à la mairie. Une 1°"* sélection a été
faite avec les adjoints et plusieurs candidates seront
reçues
dès
cette semaine.
Monsieur
le
maire
précise que,
par
principe,
toutes
les
candidatures
domiciliées à Canisy seront reçues. . Le Club de football des 3 Rivières a tenu son Assemblée Générale le 3 juillet. Il se porte bien, tant en
termes
d'activité
qu'en
matière
de
finances.
Les
responsables
espèrent
des
inscriptions
nombreuses
pour
la
rentrée.
Monsieur Lengronne demande si le club a prévu une inauguration du terrain à la rentrée. Monsieur le maire
répond
que,
faute
de
temps,
les
responsables
envisagent
plutôt
une
manifestation
à
l'intersaison. . Madame Carau-Couvreur,
par la voix de Monsieur Osmond, demande la modification de la rédaction
Procès-verbal de séance de conseil municipal du 5 juillet 2021 Page
2
sur
6
d'une partie du point IT,
concernant
l'évolution du temps de travail
de l'emploi
proposé.
Du texte
initial
« Afin
de
rendre
le
poste
plus
attractif,
mais aussi
de
faire
face
à
la
charge
de
travail
administratif du secrétariat et d'y adjoindre des tâches nouvelles, actuellement pas faites ou faites par les élus, comme la communication, le suivi et le recouvrement des loyers, l'archivage... », il est décidé de supprimer les mots « ... actuellement pas faites ou faites par les élus, .... ». Aucune autre remarque n'étant formulée et avec cette modification, le procès verbal du 7 juin est adopté à l'unanimité. Ordre du jour
1.
Rentrée scolaire 2021-2022 - Recours au service d'emploi
temporaire du centre de gestion
pour
un
emploi
d'adjointe technique territoriale
au
sein
de
l'école
de
St
Ebremond,
à
la
maternelle.
2,
Régime
indemhitaire
des
agents
(RIFSEEP}):
détermination
des
nouveaux
montants
maxi
IFSE et CTA au sein des différents groupes d'emplois suite à la réunion du conseil du 7 juin 2081.
3.
Parcours Jean Follain : proposition d'acquisition de supports d'information avec visuel.
4,
Ouverture
de
la
salle
multi-activités
: choix
des
assises, gradins
et
chaises,
étude
de
la
tarification, éclairage parking, travaux de réalimentation électrique de la mairie, réflexion sur le nom de la salle.
5.
Questions diverses.
1.
Rentrée
scolaire
2021-2022
Depuis l'ouverture d'une troisième classe à St Ebremond, en 2017, nous avons recours à un CDD pour le poste d'ATSEM en maternelle. Pour tenir compte d'effectifs plutôt à la baisse, le souhait est que cette salariée soit embauchée par le centre de gestion
pendant l'année à venir, ce qui ne changera
rien
à
sa
fonction.
Le conseil accepte cette proposition à l'unanimité. Concernant les effectifs, l'école de St Ebremond enregistre une légère baisse, celle de Canisy une baisse plus importante (liée à un grand nombre de départs de CM2 vers le collège). Les effectifs du collège sont en nette hausse avec l'ouverture d'une quatrième classe en 6eme et l'ouverture d'une section Ulis. 310 collégiens attendus. 2. Régime
indemnitaire des
agents
Monsieur le Maire rappelle que suite à la réunion de conseil du 7 juin dernier, le conseil a validé le principe de revoir la base TFSE du RIFSEEP, régime indemnitaire instauré en 2018 pour les agents de la commune. Monsieur
le
maire
invite
le
conseil
à
étudier
les
propositions
de
revalorisation
de
l'indemnité
maximale TFSE par pôle et par groupe sur les tableaux projetés. Ces
propositions
permettent
que
la
part
IFSE
de
la
prime
de
chaque
agent
corresponde
à
un
équivalent 13° mois sur salaire de base. La part CTA, dont
le plafond est également à revaloriser,
restera attribué comme actuellement en fonction de la qualité du service. Concernant plus particulièrement la situation indemnitaire de la secrétaire de mairie au regard des missions effectuées, et afin de tenir compte du surcroît important de travail auquel elle doit faire face depuis le départ à la retraite de sa collègue, il est proposé d'atiribuer une prime de 1500 € pour l'année en cours. Ce montant sera intégré en complément RIFSSEP du groupe d'appartenance de l'agent. Procès-verbal de séance de conseil municipal du 5 juillet 2021 Page
3
sur
6
M
le
Maire
rappelle que
l'idée
est
de
pouvoir
faire
évoluer
le
poste
de
la
secrétaire
de
mairie
(actuellement
catégorie
C)
vers
un
poste
de
rédacteur
catégorie
B
au
regard
du
processus
de
promotion interne (cf CM du 7 juin). Il
est
rappelé que
les autres
modalités
de
mise
en
place
du
RIFSSEP
restent
inchangées.
Les
régularisations du RIFSEEP se feront lors du versement du solde de la prime, en novembre.
=
Complement
GA:
Adjoint:
HHBUUTE
indemnité
H
joints
da
inde
L
rincipale
FE
àdministratits
|"
P
annuel
Proposition
Groupe
territoriaux
|
Fct,
sujétions
montant max
mn
Étexpertse DL
Fe
upee
G1
responsabilité
- encadrement -
Groupe 1
3 500€
600 €
po
;
\
SF
js
autonomie dans l'execution - G2
executant autonome
contact
Groupe 2
1 800 €
400 €
;
à
avec le citoyen - travail
avec elu
nez
Complement
GB: Adjoints
Indemnité
indemnité
à
principale
techniques
annuel
territoriaux
| Fct, sujétions
.
montant
max
-
Pa AEETS se EE
Ho
Groupe 1
2 000 €
600
€
|encadrement d'équipe
DJ
agent d'execution autonome
-
Groupe 2
1800 €
400 €
AJ, JL,DD
confirmé- aide au responsable
Groupe
3
1
600
€
300
€
agent d'execution autonome locaux collectifs agent d'execution encadré -
Groupe 4
1500 €
200 €
hüErT
Gc:Adjoints
|
Indemnité
|
C°MPlement
:
indemnité
techniques
principale
is
annuel
territoriaux
|---
eh
ANQUEL
a
Fct,
sujétions
Service
:
montant max
=
encadrement d'équipe - Responsabilités -
ue
siste en autonomie
les
EA
- CL-
LR
enseignants - contact parents -
Groupe
1
2
000
€
600
€
Groupe 2
1 800 €
400 €
CD- LL- CC -
prend en charge des enfants pour
un
cantine- surveillance
NB-
Groupe 5
1500€
200 €
agent d'execution encadré
-
LL
debutant
Procès-verbal
de
séance de
conseil
municipal
du 5
juillet
2021 Page
4
sur
6
Indemnité
Complement
GD:
Adjoints
IRETSETE
indemnité
d'animation | PMEP
annuel
Proposition Groupe
territoriaux
|
Fct,
sujétions
.
montant
max
.|.etexpertise,
G1
responsabilité
- encadrement
-
service- relation famille, collectivités, habitants - communication
D
G2 : animateur confirrmé-titulaire
Groupe 2
1 600 €
300 €
|du BAFA avec experience mini de 2 G3 : debutant dans la fct- autonomie
relative
Groupe 1
1800 €
400€
Groupe 3
1 500 €
200
€
Madame Lefrançois demande quand sera versée la prime de la secrétaire. Elle le sera au mois de novembre. Mme Surville demande s'il existe au sein de notre commune des entretiens annuels avec les salariés. Elle
souligne
qu'une
telle
pratique
permettrait
peut-être
de
résoudre
le
problème
rencontré
actuellement
par
plusieurs
parents
avec
une
salariée
de
l'école,
qui
éprouve
des
difficultés
relationnelles avec les enfants. Il
est
prévu
de réaliser de tels
entretiens,
mais
ils ne sont
pas
encore en
place. Monsieur Duval
souligne toutefois que l'attribution modulée de la prime CTA est un élément de réponse. Après étude de l'ensemble des propositions et après en avoir délibéré, le conseil valide à l'unanimité ces
propositions
de montant
maximum d'indemnités
par
groupe et
autorise
le Maire à
mettre en
œuvre cette décision avec application rétroactive au 1°" janvier 2021. 3. Parcours
Jean Follain
Monsieur
le maire rappelle le projet engagé de réaliser un circuit spécifique « Jean Follain» dans
notre commune pour marquer le 50° anniversaire de la mort du poète. Il s'agit d'implanter 10 panneaux explicatifs de la vie et des œuvres de Jean Follain. Les visuels ont été réalisés par Mme Requier Gloaguen, responsable de la médiathèque. Les supports seraient
les
pupitres présentés au conseil. Le devis réalisé par la société AD production s'élève à 367 € unitaire HT
(devis pour 10 panneaux d'un montant de 3 667,43 € HT).
M. Lengronne demande que deux autres devis soient recherchés. Le conseil accepte par 16 voix pour et 2 abstentions l'acquisition de ces pupitres. A propos de Jean Follain, Monsieur le maire souligne la présence actuellement au musée de St-Lô d'une exposition des peintures de Madeleine Dinès, l'épouse du poète, inhumée avec lui au cimetière de
Canisy.
4.
Préparation mise en activité de
la salle multi-activités
En vue de préparer la réouverture de la salle de St Ebremond, il convient de définir certains points : . Gradins : Monsieur Duval expose au conseil les choix à faire concernant les gradins. Initialement, il avait été convenu de prévoir un bloc rétractable de 96 fauteuils. Eu égard à la taille de la salle, ce nombre semble un peu juste. Les propositions alternatives sont les suivantes : 7 rangs de sièges, soit 114 au total, pour un montant de 68 700 € (+ 16 000 €), ou 8 rangs, pour un total de 129 sièges pour un montant de 75 400 €. Procès-verbal de séance de conseil municipal du 5 juillet 2021 Page 5 sur 6
Monsieur Duval souligne que cette plus-value se trouve compensée par différentes moins-values sur le chantier.
Le conseil décide à l'unanimité de retenir l'option 129 sièges pour un montant de 75 400 €. Concernant le revêtement de ces sièges, le velours est écarté. Le tissu retenu est résistant à l'usure et aux
taches.
Pour
le
choix
de
la
couleur,
après
une
large
discussion
autour
des
échantillons
présentés, un groupe de conseillers se rendra sur place le 6 à 18H pour arrêter le choix. . Chaises
: Il s'agit dans un premier temps de faire le tri dans le stock de chaises existant (propriété
du
Comité
des
fêtes
de
St
Ebremond)
et
dans
un
2°
temps
d'acquérir
100
à
120
chaises
supplémentaires. M. Duval
présente deux devis
: Ouest collectivités, à 71,60 € l'unité, et Neveu bureau, le même
modèle
à
63,60€.
Ces chaises pourront être placées en parterre, devant les gradins, en cas de spectacle, Elles peuvent être reliées en rangées. . Electricité
: Il s'agit de dissocier l'installation électrique de la mairie de 5t Ebremond de celle de la
salle polyvalente. Monsieur
Duval
présente
les
trois
solutions
évoquées
par
les
fournisseurs
contactés,
à
savoir
ENEDTIS et deux installateurs privés : Caroline Breton, à St Samson, et Despériers, à Coutances. Le
premier
propose
un
compteur
indépendant
(installé
en
limite
de
propriété)
et
un
nouvel
abonnement. Montant des travaux : 7 968,07€. Les deux installateurs privés (tous deux électriciens et plombiers) proposent une connexion avec le compteur de la chaufferie
: il pourrait être ainsi
proposé une tranchée commune avec un éventuel
projet futur de raccordement de la mairie au réseau de chaleur. Montant
des
travaux
concernant
l'électricité:
Caroline
Breton:
7 99450
€
-
Despériers :
10 135,50 € Le choix est reporté lors d'un prochain conseil. . Eclairage du parking
: les lanternes seront à remplacer et un système de détection par mouvement
sera à mettre en place .
Réservations,
tarification: Monsieur
Duval
informe que des
réservations
de
principe sont
déjà
faites
pour
2022.
Plusieurs
concernent des associations
locales.
Une autre,
pour
le mois de juin,
concerne une famille : il serait bon de définir rapidement les tarifs de location pour répondre aux demandes. Après discussion, il est décidé de fixer un tarif provisoire de 550 € pour les hors commune et 400 € pour les habitants de la commune. Il conviendra d'affiner ces tarifs, en particulier en fonction du type d'usage (cuisine ou pas, chauffage ou pas...). . Nom de la salle : Monsieur le maire invite les conseillers à réfléchir au nom qui pourrait être donné à cette
salle.
6.
Questions
diverses
-
Local
Kiné : Mme Hay demande que sa salle d'exercice soit équipée d'une climatisation. Le devis
établi par la Sté DEF Services Pascal Colette, fourniture, pose et mise en service, s'élève à 3 542€. I s'agit d'une climatisation réversible avec module extérieur (placé au dessus de la verrière). D'autres devis ont été demandés : soit les entreprises n'ont pas donné suite, soit elles ne pouvaient pas intervenir dans les délais impartis. Après en avoir délibéré, le conseil donne son accord à l'unanimité pour la réalisation de ces travaux par la Sté DEF Service Pascal Colette pour un montant de 3542,00 € HT. Procès-verbal de séance de conseil municipal du 5 juillet 2021 Page 6 sur 6
-
Liaison douce : Un coordinateur sécurité doit être nommé pour la réalisation de cette liaison. Deux devis sont présentés :
. Mesnil système
1380 €
. Qualiconsult
1365€
Mesnilsystème
travaille
déjà
pour
la
salle
de
St
Ebremond
ef
propose
plus
de
visites
que
son
concurrent. A l'unanimité, le conseil retient Mesnilsystème. . Concernant
cette
liaison
douce,
Monsieur
le
maire
doit
revoir
la
famille
Julien
: il
rencontre
des
difficultés coordonner les diffréentes parties. Ti est convenu d'une réunion commune avec M rualut du Département.
En
principe,
il
les
rencontre
lundi
12 juillet.
Tout
le
reste
est
prêt.
En
cas
de
déblocage avec la famille, les travaux pourraient commencer à la fin de ce mois. -
Contrat
de
relance
de
la
transition
énergétique
: L'Agglo porte ce contrat,
proposé par
l'état,
qui
doit
permettre
d'accompagner
les
projets
des
EPCI
eï
des
communes
en
matière
de
développement
durable,
éducation,
sport,
santé,
culture,
biodiversité,
revitalisation
urbaine,
mobilité, développement économique. Les communes peuvent présenter un où deux dossiers pour le 15 juillet (délai très court). Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
de
présenter
deux
projets
: Le
futur
espace
médical,
pour
650 000 €, et la rénovation thermique de la salle polyvalente de Canisy, pour 150 000 €. Ces chiffres sont des estimations, mais les délais octroyés ne permettent pas de mener des études approfondies. Le conseil approuve ces propositions. - Reprise de
la vie associative :
Plusieurs animations se sont déroulées depuis début juin, permettant aux habitants de renouer avec la vie associative et les moments de convivialité :
-
Le vide grenier à St Ebremond a rencontré un franc succès sous un temps radieux
-
Les 8H VTT ont bien fonctionné, avec un grand nombre de participants.
-_
L'apéro-concert du 3 et la braderie du 4 juillet enregistrent un bon résultat : entre 400 et 450 personnes à la soirée, et 110 exposants à la braderie.
-
L'ensemble vocal
de Canisy s'est produit à La Chapelle en Juger samedi soir (public pas très
nombreux) et dimanche après-midi (bonne fréquentation) avec un concert de qualité.
-
Informations diverses :
. De nombreux électeurs nous ont signalé ne pas avoir reçu la propagande électorale du second tour. M le Maire précise avoir fait remonter l'information aux services de la préfecture et à l'association des
Maires.
. Indice ATMO : L'indice de la qualité de l'air, région de St-Lô, est qualifié de bon à 83% du temps. 8% ont été qualifiés de « médiocre » à « mauvais ». . Prochaines réunions du conseil :
elles sont fixées aux lundi 6 septembre, 4 octobre, 8 novembre et
6
décembre.
Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 23h00. Le Mai
La secrétaire de séance,
Procès-verbal de séance de conseil municipal du 5 juillet 2021