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unknown - 1. 4.2 plan de zonage sud def 2
PLU - Annexes - plan zonage sud
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pal-de-Mons.
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Thèmes du document : Tourisme, Ruralité, Industrie,
ge
1087
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Limite
de
zone
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LE
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN,
“
Ê
‘
1)
r
r
Le
|
Emplacements
réservés
institué
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22/08/2005
Eos
Espaces
Boisés
classés
Elément
végétal
remarquable
du
paysage
S'APPLIQUE
A TOUTES
LES
ZONES
URBAINES
ET
A URBANISER
ne
selon
l'article
L123.1.7°
du
Code
de
l'Urbanisme
@
Elément
construit
remarquable
du
paysage
selon
l'article
L123.1.7°
du
Code
de
l'Urbanisme
Zones
Urbaines
UA-UAa
Zone
de
centre
ancien
LI C1
UB
Zone
d'habitat
dense
LI
UC-UCa
Zone
d'habitat
discontinu
de
type
pavillonnaire
LI
UI
Zone
d'activités
économiques
EI
UL
Zone
d'équipements
sportifs,
culturels
et
de
touristiques
Zones
à urbaniser
L1
AU
Zone
à urbaniser
stricte
à vocation
d'habitat
LI
AUa
Zone
à urbaniser
opérationnelle
à vocation
d'habitat
CL]
AUal
Zone
à urbaniser
opérationnelle
en
fonction
du
renforcement
AEP
à vocation
d'habitat
L1
AU:
Zone
à urbaniser
à dominante
d'activités
économiques
LI
AUI
Zone
à urbaniser
à dominante
des
équipements
sportifs,
culturels
et
de
tourisme
Zones
Agricoles
A
Zone
agricole
Bâtiments
agricoles
Bâtiments
agricoles
présentant
un
intérêt
architectural
ou
patrimonial
dont
le changement
de
destination
est autorisé
Zones
Naturelles
C1
N
Zone
naturelle
et
forestière
C1
NH
Zone
rurale
où
les
constructions
sont
autorisées
( art R.123.8)
en
fonction
du
renforcement
des
réseaux
Département
de
la
Plan
de
Haute-Loire
3b
zonage Planche
Sud
Commune
de
Echelle
:1/5000
SAINT-PAL- DE-MONS
REVISION
DU
POS
ET
REVISI
ET
DIFICATI
TRANSFORMATION
VISIONS ET
MO
€
ONS
EN
PLU
Vu
pour
être
annexé
à