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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 03 odj conseil mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE DE BEAULIEU
HERAULT
République Française- Département de l'Hérault
1
Direction
Générale
Conseil Municipal
14/03/2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 27 MARS 2024
Adoption de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2024
N° COMMISSION TITRE DE L'AFFAIRE
1 Finances Compte de gestion 2023 - Approbation
2 Finances Adoption du compte administratif 2023
3 Finances Fiscalité directe locale 2024 - Fixation des taux d'imposition pour 2024
4 Finances Budget Primitif 2024 - Approbation
5 Finances Subvention pour travaux de rénovation des façades 6 Finances Convention de groupement de commande pour les prestations de transports d’enfants et d’adolescents, avec chauffeur
7 Finances Convention de mandat au CDG34 pour Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture
du risque prévoyance des agents
8 Finances Convention avec l'assurance AXA pour une complémentaire santé en faveur des habitants de la commune
9 Finances Autorisation donnée au maire de signer , par acte authentique, l'acquisition de la propriété cadastrée AH110 et AH111, sis 5
avenue du stade.
Questions diverses