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Document publié le Vendredi 11 janvier 2019 par la commune d'Augisey.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Bois ou forêts relevant du régime forestier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
Plan Local d'Urbanisme
AUGISEY
Vu pour rester annexé à la délibération du Conseil municipal du 29/11/2021
Elaboration prescrite le 11.01.2019
Dossier arrêté le 09/12/2020
PLU approuvé le 29/11/2021
SOIIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT
JURA
32 rue Rouget de Lisle - BP 20460 - 39007 LONS LE SAUNIER CEDEX
:0384861910/ :0384861919
Email : contact@jura.soliha.fr site internet : www.jura.soliha.fr
SCIENCES ENVIRONNEMENT
Bureau d’études d'ingénierie, conseils
et services
AGENCE DE BESANCON - Siège social - 6, boulevard Diderot - 25000
BESANCON
: 03.81.53.02.60
Email : besancon@sciences-environnement.fr
site internet : www.sciences-environnement.fr
9. Bois et forêts soumis au régime
forestier
Commune d'Augisey EX = = RAR = # = Liberté «+ Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Bois et forêts soumis au régime forestier
48
a
2%
Conception : DDT 39 SAC-AU
Sources : © IGN Paris ®
Reproduction interdite 0
Date : Juillet 2019