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Document publié le Vendredi 4 septembre 2026 par la commune de Barles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 04 09 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
BARLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
04 septembre 2026
Président de la séance : Patrick GAETHOFS
Secrétaire de la séance : Olivier SERRA
Présents : Patrick GAETHOFS, Olivier SERRA, Marc JOUVES, Clémence ZUENA, Antonin NICOLAS, Camille NICOLAS
Représentés : Isabelle FOURNIER représentée par Patrick GAETHOFS, Michel NICOLAS représenté par Olivier SERRA
Absents et excusés : Pascale TAVAN, Claude PAYAN, Véronique GIROUX
Délibérations du conseil :
Numéro
d’ordre Objet Vote
DE_2026_025
Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la
facturation par l'Office national des forêts pour des recettes issues des
ventes de bois
Adoptée
DE_2026_026 Garderie du soir - Tarifications et conditions Adoptée
DE_2026_027 Participation aux charges de fonctionnement de l'école année scolaire 2025 - 2026 Adoptée
DE_2026_028 Coupe de bois parcelles 1 et 2 Adoptée DE_2026_029 Fonds de solidarite pour le logement (FSL) Adoptée DE_2026_030 Skipass Forfait Massif Blanche Serre-Ponçon hiver 2026/2027 Adoptée
Publié et affiché le 10/09/2026