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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2023 09 25 legacy)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
19H00
Hôtel de Ville
Salle du conseil
Maubec, le 18 septembre 2023
Le Maire,
Frédéric MASSIP
o Approbation du Procès-verbal de la séance du lundi 31 juillet 2023 – 19H00 o Approbation de l’ordre du jour
o Désignation du secrétaire de séance
o Information au conseil municipal des décisions du Maire
1. Signature d’un avenant pour application des nouveaux tarifs d’adhésion SEDEL Energie
2. Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : fixation du taux de majoration
3. Convention Territoriale Globale 2021-2025 : signature de l’avenant modifiant la convention
4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
5. Subvention 2023 à l’association des Concerts du Coucher de Soleil 6. Délégation du conseil municipal au maire : modification
7. Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
8. Désignation d’un référent déontologue
9. Modification du tableau des effectifs
10. Motion de soutien relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux
11. Questions diverses
12. Communication des conseillers communautaires, délégués aux organismes extérieurs et animateurs de commissions
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Arrondissement d’APT
Canton de CHEVAL-BLANC
Communauté d’Agglomération Luberon Monts de Vaucluse
MAIRIE DE MAUBEC
450 Grande Rue
84660 MAUBEC
04.90.76.92.09
E-mail : contact@mairiemaubec-luberon.fr
Site internet : www.mairiemaubec-luberon.fr