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Déliberation - 2023 013+Subvention+Classe+dé
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Tilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 013+Subvention+Classe+dé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DEPARTEMENT DES YVELINES
ARRONDISSEMENT DE
MANTES-LA-JOLIE
MAIRIE DE TILLY
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publiée ER ID : 078-217806181-20230609-2023 013-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
N° 2023-013
Date de convocation :
02 Juin 2023
Date d'affichage :
05 Juin 2023
Nombre de membres
En exercice :15
Présents #12
Votants :13
Vote
Pour #13
Contre :0
Abstention :0
OBJET :
SUBVENTION CLASSE
DECOUVERTE - ECOLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le neuf juin deux mil vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est
réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ROBIN,
Etaient présents : M. ROBIN Jean-Claude, M. SAYAGH Claude, MOUSSU Frantz, Mme GLANARD
Florence, M. GLANARD Michel, M LE SOURD Jean-Yves, Mme DOUBLIER Caroline, M. HENRY
Manuel, Mme REY Brigitte, M. AUDUREAU Stéphane, M. DEBUYSERE Pascal, M. HADENGUE
Michaël
Absent _et représenté :
M Thomas ROBIN représenté par M Jean-Claude ROBIN
Absent :
Mme VERBRUGGHE Aurélie
M. LEPORE- BACHELET Yohann
2023-013 : Subvention classe de découverte — Ecole de Tilly : à l’unanimité
Lors du vote du budget en 2019, la somme de 1 000,00 € avait été allouée à l’école. Ce budget
n’a pas été utilisé ni en 2020, ni 2021, ni en 2022. C'est pourquoi Monsieur le Maire propose
de verser un montant de 1 000,00 £ à la coopérative scolaire afin de subventionner la classe
découverte.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité la décision d’accorder
une participation financière de 1 000,00 € pour le voyage scolaire 2023 organisé par la
directrice de Tilly, PRECISE que la dépense sera imputée à l’article 65748 du budget
communal.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures des membres présents.
Pour copie conforme, Tilly, le 09 Juin 2023
La secrétaire de séance Le Maire
Florence GLANARD
Délibération 2023-013 Page 1