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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.4 modification membre regie pole des eaux
Document publié le Dimanche 28 juin 2026 à 04h19
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.4 modification membre regie pole des eaux)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/06/2026
Publié
le
22/06/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260609-090626_2_4-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
7
=
DELA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
9 JUIN
2026
Convoqué
le
2 juin
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
9 juin
2026
à
18h,
dans
la
salle
communale
de
Labastide
Gabausse,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants :
Titulaires
présents
: 48
(du
début
au
point
3.13)
et
46
(du
point
4 à
la fin)
ANDRIEU
Gwenaël
(pouvoir
de
GRANIER
Marie),
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BONFANTI
Djamila,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
de
SAN
ANDRES
Thierry),
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
FOULCHE
Thierry,
GALAN
Elisabeth
(jusqu’au
point
3.13),
GARCIA
Patrick
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
GRIMAUD
Hélène,
ICHARD
Xavier,
KULIFAJ
TESSON
Mylène
(pouvoir
de
BORIES
Anne-Marie),
LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain
(pouvoir
de
DELPOUX
Jacqueline),
MALATERRE
Guy
(jusqu’au
point
3.13),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MIELVAQUE
Julie,
MUNOZ
Sonia,
PUECH
Christian,
RATABOUL
Gisèle,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent
(pouvoir
de
CARIVENC
Julien),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre
(pouvoir
de
BOUSQUET
Jean-Louis),
SENAUX
OCHOA
Stéphanie,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOURSEL
Denis,
VALIERE
Jean,
VEDEL
Adeline. Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
BAPAUME
Martine
(représente
HAMON
Christian)
Titulaires
excusés
: 11
(du
début
au
point
3.13)
et
13
(du
point
4
à
la
fin)
BORIES
Anne-Marie
(pouvoir
à
KULIFAJ
TESSON
Mylène),
BOUSQUET
Jean-Louis
(pouvoir
à
SCHULTHEISS
Pierre),
BOUSQUIE
Patrick,
CARIVENC
Julien
(pouvoir
à
RUIZ
Laurent),
DELPOUX
Jacqueline
(pouvoir
à
MAFFRE
Alain),
GALAN
Elisabeth
(à
partir
du
point
4),
GRANIER
Marie
(pouvoir
à
ANDRIEU
Gwenaël),
HAMON
Christian
(représenté),
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à GARCIA
Patrick),
MALATERRE
Guy
(à
partir
du
point
4),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARRAU
Jean-Louis),
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
à
CINTAS
Jean-Marc),
TESSON
Régis.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance :
COURVEILLE
Martine
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
48
Voix
délibératives
57
Délégués
avec
pouvoir
8
Membres
présents
49
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/06/2026
-
Délibération
n°
2.4
1 Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/06/2026
Publié
le 22/06/2026
pod
ID
: 081-200040905-20260609-090626_2_4-DE
DELIBERATION
N°
2026/06/09-2.4
:
MODIFICATION
D'UN
MEMBRE
DE
LA
REGIE
DU
POLE
DES
EAUX
DU
CARMAUSIN-SEGALA
La
liste
complète
et
modifiée
est
reprise
ci-dessous
:
Sur
proposition
de
M.
Alain
ASTIE,
il est
proposé
au
conseil
de
modifier
le
représentant
de
la
commune
de
Rosières
pour
siéger
à la
régie
du
Pôle
des
eaux
du
Carmausin-Ségala.
M.
Alain
ASTIE
avec
l’accord
du
Président
propose
la
candidature
de
Mme
MALLEVIALE
Nathalie.
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés, APPROUVE
la modification
du
représentant
de
la commune
de
Rosières
à la
régie
du
Pôle
des
Eaux.
COMMUNES
27
MEMBRES
ALMAYRAC
Jean-Marc
SENGES
BLAYE
LES
MINES
Patrick
GARCIA
CAGNAC
LES
MINES
Jean-Louis
BARRAU
François
BOUYSSIE
Simon
BRANDLI
BARBANCE
CARMAUX
Lionel
CALVIGNAC
Pierre
SCHULTHEISS
COMBEFA
Didier
GIFFARD
LABASTIDE
GABAUSSE
Rolland
MERCIER
LE
GARRIC
Gilles
GINESTET
LE
SEGUR
Christian
HAMON
MILHAVET
Thierry
CALMELS
MIRANDOL
Stéphane
AYMARD
MONESTIES
Jean-Paul
ROUTHE
MOULARES
Christian
PUECH
PAMPELONNE
Véronique
MALFETTES
ROSIERES
Nathalie
MALLEVIALE
ST
BENOIT
DE
CARMAUX
Bertrand
COUTOULY
ST
JEAN
DE
MARCEL
Gérard
DURAND
STE
CROIX
Jean-Marc
BALARAN
STE
GEMME
Pierre
MAYRAN
TAIX
Thierry
FOULCHE
TANUS
Océane
MONNET
TREVIEN
Julien
CARIVENC
VALDERIES
Vincent
RECOULES
VILLENEUVE
SUR
VERE
Patrick
BOUSQUIE
VIRAC
Jacques
AYMARD
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/06/2026
-—
Délibération
n°
2.4 Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
FEU
L
Publié
le 22/06/2026
C
ID
: 081-200040905-20260609-090626_2_4-DE
Fait
et
délibéré
le 9 juin
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Martine
COURVEILLE
vté
de
&
:
Ss
%
\
&
3
1)
|
£
£
|
6
Rue
du
Gaz
5
|
si
0 CARMAUX
ñ
,
dl 1
+
(ju
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
a —
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/06/2026 -
Délibération
n°
2.4
3
Communauté
de
Communes
Carma Envoyé
en
préfecture
le
22/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/06/2026
Publié
le 22/06/2026
7
ID
: 081-200040905-20260609-090626_2_4-DE
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/06/2026
—
Délibération
n°
2.4
4