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Déliberation - 2025 06 12 liste DCM
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 12 liste DCM)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations du conseil municipal du 12 juin 2025 page n° 1/2
Commune de Château-Thébaud
Département de Loire-Atlantique
Nombre de membres dont le conseil municipal doit être
composé : 23
Nombre de conseillers en exercice : 22
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 15
Quorum : 12
CONSEIL MUNICIPAL DE
CHATEAU-THEBAUD
SEANCE DU
JEUDI 12 JUIN 2025
Le six juin deux mille vingt-cinq le Conseil Municipal a été
convoqué pour se réunir à la Mairie en session ordinaire
le douze juin deux mille vingt-cinq sous la présidence de
Monsieur Alain BLAISE, Maire,
Étaient présents :
M. BLAISE Alain
M. BOUSSONNIERE Jean-Michel
Mme LECORNET Valérie
M. TOUZEAU Nicolas
M. COCHIN Thierry
M. GOURAUD Patrick
M. PRUDHOMME Christophe
Mme LEHUCHER Laurence
M. MATHE Christophe
Mme DEGOSSE Lysiane
Mme LEMAITRE Séverine
Mme MAISDON Sophie
M. DROUARD Pascal
Mme MOREAU Francine
M. MORISSEAU Thomas
Absents :
Mme HERMON Viviane qui a remis un pouvoir à Mme LECORNET Valérie M. ROBIN Denis qui a remis un pouvoir à M. GOURAUD Patrick
Mme ELINEAU Nathalie qui a remis un pouvoir à M. TOUZEAU Nicolas Mme DELPORTE Karine qui a remis un pouvoir à Mme LEMAITRE Séverine Mme AUGER Edwige
Mme BRILLOUET Corinne
M. LANDREAU Guillaume
Secrétaire : Mme DEGOSSE Lysiane
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Publiée le 20 juin 2025 Liste des délibérations du conseil municipal du 12 juin 2025 page n° 2/2
Numéro Objet Décision Vote
2025 06 12
DCM ext1
Subvention de fonctionnement - Ecole privée sous
contrat d’association (OGEC)
Adoptée 19 voix pour
(Unanimité)
2025 06 12
DCM ext2
Tarifs de restauration scolaire 2025-2026 Adoptée 19 voix pour (Unanimité)
2025 06 12
DCM ext3
Tarifs de l’accueil périscolaire 2025-2026 Adoptée 19 voix pour (Unanimité)
2025 06 12
DCM ext4
Tarifs des salles 2026 et Espace Bois Joli 2027 Adoptée 19 voix pour (Unanimité)
2025 06 12
DCM ext5
Participation de financement aux travaux de réfection
de la descente de Canoë à Caffino
Adoptée 19 voix pour
(Unanimité)
2025 06 12
DCM ext6
Contractualisation d’une ligne de trésorerie Adoptée 19 voix pour (Unanimité)
2025 06 12
DCM ext7
Marchés de fourniture de repas au restauration
scolaire – autorisation de signature au maire
Adoptée 19 voix pour
(Unanimité)
2025 06 12
DCM ext8
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du
conseil communautaire de Clisson Sèvre et Maine
Agglo – Accord local pour le mandat 2026-2032.
Adoptée 19 voix pour
(Unanimité)
2025 06 12
DCM ext9
Délibérations relatives à la validation des conventions
de mise à disposition de locaux pour l’exercice de
compétences communautaires à compter de 2025
(RPE, ALSH, écoles de musique…)
Adoptée 19 voix pour
(Unanimité)
2025 06 12
DCM ext10
Convention de mise à disposition pour les points
d’apport volontaire (tri déchets)
Adoptée 19 voix pour
(Unanimité)
2025 06 12
DCM ext11
Dénomination allée de Chauveau Adoptée 19 voix pour (Unanimité)
2025 06 12
DCM ext12
Projet de rénovation de la stèle des commémorations Adoptée 19 voix pour (Unanimité)