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Convocation - Convocation Conseil 2024 10 10
Convocation - Convocation conseil 2026 10 12
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil 2026 10 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
"ÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ÉPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
‘OMMUNE
DE
MONNIÈRES D "A
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Application des articles L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame, Monsieur, Je vous convie à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Lundi 12 octobre 2026
à 19 heures 30 Salle Henri Gaborit
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2026 Présentation du rapport d'activités 2025 de Clisson Sèvre et Maine Agglo Présentation du rapport d'activités 2025 de TE44 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 de l’eau potable Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 de l'assainissement collectif Présentation du
Rapport sur le
Prix et la
Qualité du Service (RPQS) 2025 de l'assainissement non
collectif Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2025 des déchets
8.
Désignation d’un représentant pour la Commission Consultative d’Elaboration (CCES) et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilées (PLPDMA) nus wbREe 5
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES 9,
Modification de la régie d’avances
10. Décision modificative n°5 11. Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
l'association
« Passeurs
de
la
Mémoire »
de
Monnières
12. Demande de l'association « Haltes pèlerines » 13. Passation du marché d'assurances HABITAT OUVRIER 14. Demande de subvention complémentaire et modification du plan de financement ESPACE SANTE 15. Avenant du bail pour les infirmières locataires
Fait à Monnières, le 8 octobre 2026 Le 1°’ adjoint, Stéphane Le
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Affiché le 08/10/2026