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Compte-Rendu - suze cr cm 20210122
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - suze cr cm 20210122)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
de
SUZE
(Drôme)
Conseil
municipal
du
vendredi
22
janvier
2021
Ordre
du
jour
:
- 1.
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
- 2.
Délégations
du
Maire
aux
conseillers
municipaux
- 3.
Délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
des
Eaux
Drôme
Gervanne
- 4,
Délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
pour
la Gestion
Mutualisée
de
l’Assainissement
{SIGMA) - 5.
Délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Scolaire
(SIVOS)
- 6. Création
de
la commission
communale
d’action
sociale
(CCAS)
- 7,
Désignation
du
référent
Ambroisie
- 8.
Désignation
du
référent
pour
le site
Gervanne-Sye
-9.
Désignation
du
délégué
communal
à la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
- 10.
Budget
principal
: Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
- 11.
Budget
Eau
et Assainissement
: Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
- 12.
CCVD
: Approbation
du
pacte
de
gouvernance
- 13.
CCVD :
désignation
d’un
membre
à la
commission
d'évaluation
du
transfert
des
charges
- 14.
CCVD
: représentation
de
la
commune
à la CCVD
- 15.
Questions
diverses
Présents
:
Mmes
Sylvie
Bonnassieux
, Dominique
Chapelle
, Bérangère
Driay,
Noëlle
Lantheaume,
Marielle
Gauthier,
Sophie
Fourquin
et
MM
Simon
Thomé,
Eric
Rolland,
Ad
Koolen
et Thierry
Vallet.
Absent,
ayant
donné
pouvoir
: M.
Fabien
Lombard,
pouvoir
à
Mme
Bérangère
Driay
Choix
d’un
secrétaire
de
séance
: Sophie
Fourquin
Le compte-rendu
de
la séance
du 16
janvier
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Mme
le Maire
demande
l'autorisation
d'ajouter
un
point
à l’ordre
du
jour :
la création
de
la commission
d’appel
d'offres
(point
9
bis).
Les
membres
du
conseil
donnent
leur
accord
à l'unanimité.
- 1.
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
Ilest
proposé
au
conseil
municipal
de
délibérer
pour
déléguer
au
Maire
les
compétences
suivantes
:
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
et
de
procéder
à tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales
;
2°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
3°
De
décider
de
la conclusion
et de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
douze
ans; 4°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
;
5°
De
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux; 6°
De
prononcer
la délivrance
et la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
7°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni de
conditions
ni de
charges
;
8°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4 600
euros
;
9°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts
; COMMUNE
de
SUZE
(Drôme)
10°
De
fixer
les
reprises
d’alignement
en
application
d’un
document
d'urbanisme
;
11°
D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la commune
dans
les actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le conseil
municipal
(par
exemple
: devant
les tribunaux
administratifs.
Le
maire
pourra
également
porter
plainte
au
nom
de
la commune)
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1 000
€ pour
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants
et de
5 000
€ pour
les
communes
de
50
000
habitants
et
plus
;
12°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
personnels
utilisés
par
un
employé
communal
dans
le cadre
de
ses
fonctions
(montant
des
dommages
plafonné
à
10.000
€)
;
13°
De
demander
à tout
organisme
financeur,
lorsque
l'opération
est
prévue
au
budget,
l'attribution
de
subventions
;
14°
De
procéder,
pour
les
projets
d'investissement
inscrits
au
budget,
au
dépôt
des
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
relatives
à la démolition,
à la
transformation
ou
à l'édification
des
biens
municipaux
;
15°
D'ouvrir
et
d'organiser
la participation
du
public
par
voie
électronique
prévue
au
| de
l'article
L'123-19
du
code
de
l'environnement.
Par
cette
délibération,
le conseil
municipal
:
Autorise
M.
Fabien
LOMBARD,
1°
adjoint,
à exercer
les
délégations
confiées
au
maire
durant
l'absence
ou
l'empêchement
de
ce
dernier.
Prend
acte
que
Mme
le
Maire
s'engage
à
rendre
compte
à chaque
réunion
du
conseil
municipal
de
l'exercice
de
ces
délégations.
L'intitulé
du
point
12
sera
à vérifier
auprès
du
contrôle
de
légalité
et
modifié
si besoin
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Délibération
adoptée
avec
10
voix
pour
et
une
abstention
(Bérangère
Driay).
- 2.
Délégations
du
Maire
aux
conseillers
municipaux
Délégations
de
compétences
aux
adjoints
et
aux
conseillers
municipaux.
e
Délégations
à M.
Fabien
Lombard,
premier
adjoint :
- Tourisme - Suivi
des
chantiers
patrimoine
et
bâtiments
communaux
- Suivi
des
employés
communaux
en
charge
des
espaces
verts
et de
l’assainissement
e
Délégations
à M.
Simon
Thomé,
second
adjoint
:
- Voirie - Eau - Assainissement - Suivi
des
chantiers
des
bâtiments
communaux
en
l’absence
du
premier
adjoint
e
Délégations
à M.
Thierry
Vallet,
conseiller
municipal
- Entretien
des
bâtiments
communaux
et
du
patrimoine
- Eau
: relevé
des
compteurs
- Suivi
des
chantiers
eau
et assainissement
en
l'absence
du
deuxième
adjoint
- Voirie :
suivi
en
l'absence
du
deuxième
adjoint
e
Délégations
à Mme
Sylvie
Bonnassieux,
conseillère
municipale
- SIVOS - Développement
économique
et
local
- Suivi
budgétaire
Ainsi
que
deux
autres
délégations
non
indemnisées
:
°
Délégations
à Mme
Noëlle
Lantheaume,
conseillère
municipale
- Animation
de
la vie
culturelle
et
sociale
e
Délégations
à
Mme
Dominique
Chapelle,
conseillère
municipale
- Gestion
du
comité
consultatif
d’action
social
(CCAS) COMMUNE
de
SUZE
(Drôme)
- Relation
avec
les
locataires
des
logements
communaux
Sylvie
Bonnassieux
propose
que
chaque
année
un
bilan
du
fonctionnement
de
cette
organisation
soit
réalisé.
Délibération
adoptée
à l'unanimité.
-3.
Délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
des
Eaux
Drôme
Gervanne
Le
conseil
municipal
nomme
les
représentants
suivants
:
Titulaires
: Simon
Thomé,
Bérangère
Driay
Suppléants
: Thierry
Vallet,
Marielle
Gauthier
Délibération
adoptée
à
l'unanimité.
- 4,
Délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
pour
la
Gestion
Mutualisée
de
V'Assainissement
(SIGMA)
Le
conseil
municipal
nomme
les
représentants
suivants
:
Titulaires
: Simon
Thomé,
Thierry
Vallet
Suppléante
: Sophie
Fourquin
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
-5,
Délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
intercommunal
à Vocation
Scolaire
(SIVOS)
Le
conseil
municipal
nomme
les
représentants
suivants
:
Titulaires
: Sylvie
Bonnassieux,
Noëlle
Lantheaume
Suppléantes
: Marielle
Gauthier,
Dominique
Chapelle
Délibération
adoptée
à
l’unanimité.
-6.
Création
du
comité
consultatif
d'action
sociale
(CCAS)
Le
conseil
municipal
nomme
les
représentants
suivants
:
Président
du
comité
: Dominique
Chapelle
Membres
élus
: Dominique
Chapelle,
Noëlle
Lantheaume,
Sophie
Fourquin,
Fabien
Lombard
Membres
non
élus
: 4 personnes
non
élues
pourront se
joindre
au
travail
du
CCAS
Délibération
adoptée
à
l’unanimité.
- 7.
Désignation
du
référent
Ambroisie
M.
Eric
Rolland
est
nommé
référent
pour
la
commune.
Mme
Marielle
Gauthier
l’assistera.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité.
- 8.
Désignation
du
référent
pour
le site
Gervanne-Sye
Mme
Bérangère
Driay
est
nommée
référente
pour
la
commune.
Mme
Sophie
Fourquin
l'assistera.
Décision
adoptée
à l'unanimité.
- 9,
Désignation
du
délégué
communal
à la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Mme
Noëlle
Lantheaume
est
désignée
comme
représentante
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Délibération
adoptée
à l'unanimité. COMMUNE
de
SUZE
(Drôme)
- 9 bis.
Création
de
la commission
d'appel
d'offres
Bérangère
Driay,
Fabien
Lombard,
Sophie
Fourquin
et Ad
Koolen
sont
nommés
titulaires.
Les
suppléants
sont
Eric
Rolland,
Sylvie
Bonnassieux
et
Noëlle
Lantheaume.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité.
- 10.
Budget
principal
: Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
Le vote
du
budget
principal
n'aura
pas
lieu
avant
le mois
de
mars.
Il est
nécessaire
durant
ce
laps
de
temps
de
permettre
au
Maire
de
régler
certaines
dépenses
d'investissement.
Conformément
à la
loi,
ces
dépenses
ne
peuvent
pas
excéder
un
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
précédent.
Cette
délibération
concerne
les
crédits
alloués
à l'agencement,
aménagement
des
bâtiments
(chapitre
2135)
et
la voirie
(chapitre
2152)
pour
un
montant
total
de
6 374
€.
Délibération
adoptée
à l'unanimité.
- 11.
Budget
Eau
et Assainissement
: Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
Le
vote
du
budget
de
l’eau
et
de
l'assainissement
n'aura
pas
lieu
avant
le
mois
de
mars.
Il est
nécessaire
durant
ce
laps
de
temps
de
permettre
au
Maire
de
régler
certaines
dépenses
d'investissement.
Conformément
à la
loi, ces
dépenses
ne
peuvent
pas
excéder
un
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
précédent. Cette
délibération
concerne
les
crédits
alloués
à l'installation
et
le matériel
et outillage
pour
l'exploitation
{chapitre
2156)
pour
un
montant
total
de
2 500
€.
Délibération
adoptée
à l'unanimité.
- 12.
CCVD
: Approbation
du
pacte
de
gouvernance
Le
Maire
expose
que
lors
du
conseil
communautaire
du
25/08/2020,
les
élus
ont
décidé
de
l'institution
d'un
pacte
de
gouvernance
devant
permettre
de
faciliter
le dialogue,
la
coordination,
l'association
ou
encore
la
délégation
de
moyens
dans
le but
de
renforcer
les
liens
entre
l'EPCI,
les communes
et les
maires.
Chaque
conseiller
a été
destinataire
du
pacte
en
amont
de
la
réunion
pour
une
prendre
connaissance.
L'Intercommunalité
à transmis
ce
pacte
afin
que
le conseil
municipal
se
prononce
pour
avis.
Les
remarques
suivantes
sont
émises
:
- Article
2 : il pourrait
être
précisé
que
le Président
établit
l'ordre
du
jour
du
conseil
communautaire
- Article
7
: Il est
demandé
de
préciser
un
minima
d’une
réunion
par
an
|
- Article
9
: 2ème
paragraphe.
Dans
la convention,
il est
demandé
qu’en
plus
des
conditions
tarifaires,
soit
défini
le système
de
pilotage
et
le donneur
d'ordre
de
l'agent
mis
à disposition.
Titre
2 : la gouvernance
- Article
3 -4
le reversement
de
l'IFER
Il y a
une
erreur
dans
la
répartition
pour
les
projets
à venir
: 30
%
département,
20
%
pour
la commune
et
30
%
pour
la CCVD.
Il manque
l'attribution
de
20
%
Délibération
: un
courrier
sera
adressé
à
la
CCVD
pour
faire
connaître
ces
remarques.
Le
conseil
diffère
sa
décision
dans
l'attente
d’une
réponse.
- 13.
CCVD
: désignation
d'un
membre
à la commission
d’évaluation
du
transfert
des
charges
(CLETC)
La
CLETC
doit
évaluer
les charges
transférées
lors
de
la première
année
d'application
du
transfert
d'une
compétence
et
les années
ultérieures,
à chaque
nouveau
transfert
de
charges.
Celle-ci
intervient
soit
lors
d’un
transfert
de
compétence,
soit
lors
d’une
modification
de
l’intérêt
communautaire.
Le
conseil
municipal
désigne
M.
Ad
Koolen
pour
représenter
la commune.
Délibération
adoptée
à l'unanimité. COMMUNE
de
SUZE
(Drôme)
- 14.
CCVD :
représentation
de
la commune
à la CCVD
Mme
Bérangère
Driay,
Maire,
informe
qu’elle
n’est
pas
en
mesure
de
représenter
la
commune
auprès
de
la
CCVD,
par
manque
de
temps
du
fait
de
ses
engagements
professionnels.
Ce
sera
M.
Fabien
Lombard,
Premier
adjoint,
qui
assurera
cette
charge.
M.
Simon
Thomé
sera
le
suppléant.
- 15.
Questions
diverses
: Repas
des
Sages
Les
conditions
sanitaires
ne
permettent
pas
d'organiser
le repas
des
sages.
il est
proposé
pour
cette
année
d'offrir
un
panier
de
produits
locaux
pour
les
personnes
nées
en
1951
et
avant,
soit
environ
37
foyers.
Le
budget
alloué
devrait
s'élever
à 1 000
€ environ.
- 16.
Questions
diverses
: transmission
des
résultats
des
élections
organisées
sur
la commune
A
la
demande
de
la
Préfecture,
il est
nécessaire
de
désigner
une
personne
référente
chargée
de
transmettre
les
résultats
à la gendarmerie
de
Crest
lorsque
des
élections
ont
lieu.
Mme
Bérangère
Driay
est
nommée
titulaire
et
Eric
Rolland
suppléant.
- 17.
Questions
diverses
: Covid
et
CCAS
Mme
le Maire
fait
état
de
la demande
de
la
Préfecture
aux
membres
du
CCAS
pour
accompagner
les
personnes
touchées
par
le Covid
19.
Les
membres
du
CCAS
se sont
mobilisés
pour
informer
les
personnes
pouvant
être
vaccinées.
ils se
tiendront
informés
des
cas
de
covid
19
pour
apporter
les
services
nécessaires
pendant
la
période
d'isolement.
Fin
de
la séance
à 22h05
Prochain
conseil
municipal
: samedi
27
février
2021,
à 9h30.
L'ordre
du
jour
sera
communiqué
aux
Suzois
par
avance
(communication
par
mail
et
sur
le site
Gervanne-Sye).
Prochaines
dates
concernant
les
élus
municipaux,
connues
à ce jour
:
- 26
janvier,
18h
: conseil
communautaire,
Eurre
- 27
janvier,
10h
: formation
au
compostage,
école
de
Suze
- 27
janvier,
13h30
: audience
au
tribunal
judiciaire
pour
l'affaire
Le
Page,
Valence
- 28
janvier,
18h
: ça
bouge
dans
ma
cantine,
Beaufort
- 29
janvier,
16h
à 19h
: accueil
du
public
en
mairie
par
les
élus
(secrétaire
en
formation)
- 30
janvier,
9h30
: réunion
avec
les
candidats
de
la
liste
d'ouverture
- 2 février,
18h
: SIVOS
- 3 février,
20h
: réunion
d’équipe
- 4
février,
18h
: évolution
du
site
Gervanne-Sye,
Montclar
- 6 février,
9h30
: groupe
de
travail
(bêtiment
Maillefaud)
A Suze,
le 28/01/2021
Le
maire,
Bérangère
Driay