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Ordre du Jour - ODJ CM 29.09 signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29.09 signé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
ontévrai
Tous acteurs de notre ville
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Torcy
Canton
de
Lagny-sur-Marne
AFFICHE
LE
23
SEPTEMBRE
2022
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Exécution
de
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
JEUDI
29
SEPTEMBRE
2022
à
20H00
HOTEL
DE
VILLE
- SALLE
DU
CONSEIL
Séance
publique
et
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la ville.
Direction
Générale
des
Services
Réf:
CR/TM/MC
Affaire
suivie
par
: Maryline
CHAUT
dgs@mairie-montevrain.fr
ORDRE
DU
JOUR :
- _
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
23/06/2022
;
Instances
.
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Désignation
d'un
correspondant
incendie
et
secours
SEMM
Comptes
rendus
annuels
d'activités
à
la collectivité
pour
les
concessions
d'aménagement
: ZAC
des
Binâches
et ZAC
des
Frênes
— Année
2021
Finances
Décision
Modificative
n°3
au
Budget
Primitif
pour
l'exercice
2022 Avenant
à la convention
avec
la préfecture
relative
au
fonds
de
soutien
des
collectivités
territoriales
et à
certains
établissements
publics
ayant
souscrit
des
contrats
de
prêt
ou
des
contrats
financiers
structurés
à
risque
—
2022
Modification
de
la délibération
n°2022-014
adoptant
le
Budget
Primitif
2022
.
Définition
du
taux
de
reversement
de
la
taxe
d'aménagement
entre
ses
communes
membres
et
la
communauté
d'agglomération
de
Marne
et Gondoire
Ressources
Humaines
8.
Modification
du
tableau
des
emplois
Police
Municipale
9.
Projet
de
vidéoverbalisation
sur
la
commune
de
Montévrain
Jeunesse
10.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
le
collège
Lucie
Aubrac
—
Séjour
ski
à Valloire
11. Séjours
Jeunesse
: organisation
et
participation
financière
des
familles
—
Règlement
intérieur
Intercommunalité
12.Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
CAMG
Communications
du
Maire
13.Décisions
du
Maire
14.
Questions
diverses
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4
Rue
Bonne
Mouche
—
BP
n°73
MONTEVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Fax
: 01.60.36.40.45
—
Email
: accueil@mairie-montevrain.fr