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Procès Verbal - SKM C28723122609580?t=1749224443
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C28723122609580?t=1749224443)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
LE, LR CR TT Te
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2023
A l'ouverture de la séance à 20h30
Étaient présents : CROS Jean-Claude, HOCHART Danièle, LANOT Monique, LEGRAND Magda, MALAVAL Céline, PÉREIRA Victor, PERRET Roger, PRUNIER Daniel
Arrivé en cours de séance : LAINé Sébastien ( 20h40)
Excusés ayant donné pouvoir :
Excusés : BOUDES Jean-Pierre, GENTILHOMME Céline, MARTINEZ Charles-François, SARROUY Edwige
Était absente : DESCAILLAUX Arlette
Adoption du PV du conseil municipal du 28 septembre 2023
Délibération DEL23051 : Abrogation de la délibération DE
gracieux en responsabilité contre la société Ameha
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'abroger la délibération DEL21061 du
30 septembre 2021.
L21061 du 30 septembre 2001 de recours
Délibération DEL23052 : Eclairage en LED des bâtiments communaux et équipements s ortifs
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le maire à solliciter des subventions en vue du passage au LED des bâtiments communaux et équipements sportifs.
Délibération DEL23053 : Location de la salle polyvalente Tarifs 2024
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL23054 : Activités péri et extra scolaires — Activités ados - Tarifs 2024
À 8 voix pour et 1 absention (Malaval), le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la
proposition de Monsieur le Maire
Délibération DEL23055 : Restaurant scolaire — Tarifs 2024
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL23056 : Repas du 13 juillet — Tarifs 2024
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Page 1/3 Délibération DEL23057 : Concession de terrain et de columbarium dans le cimetière — Tarifs 2024
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL23058 : Recensement de la polulation 2024 — Rémunération des agents recenseurs À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL23059 : Constitution de provition pour risques
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de constituer une provision pour litiges et contentieux et risques d'impayés, dit que les crédits sont prévus au budget 2023, précise que des
provisions seront constituées sur plusieurs exercices et réévaluées Chaque année, autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Délibération DEL23060 : Convention Léa Finances
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve les propositions.
Délibération DEL23061 : Insertion de personnes en difficulté Convention avec l'Apije
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet de convention, charge
Monsieur le Maire de signer ladite convention pour l'année 2024.
Délibération DEL23062 : Délibération portant suppression d'emploi
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la Suppression à compter du 12 janvier 2024, d'un emploi permanent de garde champêtre chef.
Délibération DEL23063 : Tableau des effectifs du personnel communal
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en. avoir délibéré, décide d'adopter le tableau des effectifs
proposé, précise que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois ont été inscrits au budget primitif 2023.
Délibération DEL23064: Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité de l'eau potable,
l'assainissement collectif et non collectif de la CCVH
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport annuel,
Délibération DEL23065 : Rapport annuel 2022 Sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers - CCVH
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport annuel.
Délibération DEL23066 : Rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes Vallée de l'Hérault Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d'activité.
Délibération DEL23067: Mutualisation des services — Modification de la convention du service
groupement de commandes - CCVH
À l'unanimité, le Conseil Municipal, approuve les termes de l'avenant à la convention de mutualisation du
service « groupement de commandes » de la CCVH, autorise le maire à signer l'avenant à la nouvelle
Convention de mutualisation ainsi que toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Délibération DEL23068 : Mutualisation des services - Rectification de la part d'ETP du service
informatique affecté à la mutualisation - CCVH
À l'unanimité, le Conseil Municipal, approuve les termes de l'avenant à la convention de mutualisation du
Service « service informatique » de la CCVH, autorise le maire à Signer l'avenant à la nouvelle convention
de mutualisation ainsi que toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Page 2/3 BUGIUUI ID VI GITD =="1169
Pas de questions orales.
Clôture de la séance à 22h15
Vu pour être affiché le 26 décembre 2023, conformément aux prescriptions de l’article L2121.25
du code Général des collectivités Locales.
Faït à la Boissière, le 22/12/2023
Le Maire
Jean-Claude CROS
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