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Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 février 2017
Document publié le Samedi 1 juillet 2017 par la commune de Billezois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 février 2017)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Le conseil municipal s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Yves PLANCHE, Maire.
Animation conseil communautaire des jeunes
Inscription de la commune au projet « Inter-Villages » qui aura lieu le 1er juillet 2017 entre les communes de la communauté de communes Pays de Lapalisse..
Responsable : Jean-Paul GENESTE assisté par Evelyne PERONNET
Cette manifestation concerne les jeunes âgés de 10 à 17 ans.
Si vous souhaitez défendre les couleurs de votre village venez vous inscrire en Mairie.
Ecole
Après délibération les membres du conseil municipal décident de verser une subvention exceptionnelle de 1 000 € à la coopérative scolaire, pour aider au financement du voyage scolaire prévu du 17 au 19 mai 2017 à SAINT FARGEAU/GUEDELON.
Maintien de l’école de Billezois à la rentrée 2017.
CCAS
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal du don de 175 € de la part de Mr LEDUC pour le CCAS
Voirie communale
- Travaux réalisés sur la voirie lieu-dit « Les Blévens » par la société EIFFAGE : à reprendre. - Travaux de numérotation du bourg validés par les services du cadastre.
SDE 03
Monsieur le Maire a présenté le projet du SDE 03 concernant le groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour les sites inférieurs à 36 kVA pour les bâtiments communaux, et ce pour obtenir de meilleurs tarifs.
Le CM émet un avis favorable à ce projet et délibère en ce sens.
Questions diverses
Projet éolien
Déplacement des représentants de la société SAMEOLE sur les lieux pressentis pour l’installation d’un mat de mesure avec capteur pour l’étude des vents. Celui-ci sera prochainement installé, suivant les normes de l’urbanisme.
Compte administratif 2016 – Commune -
Le Conseil Municipal approuve le compte administratif 2016 qui laisse apparaître un résultat à affecter de 60 401.65 €.
Compte administratif 2016 – Assainissement -
Le Conseil Municipal approuve le compte administratif 2016 qui laisse apparaître un résultat à affecter négatif de 4 103.57 €.
Taux d’imposition : INCHANGES
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de na pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2017
Rappel taux 2016
Taxe d’habitation 11.75 %
Foncier bâti 12.34 %
Foncier non bâti 33.38 % Présentation des investissements 2017
Aménagement du bourg
Remplacement des fenêtres multiple rural
Réfection du chemin de la station d’épuration
Achat épareuse
Achat de terrain
Budget primitif 2017 – commune
Après délibération et à l’unanimité les membres du conseil municipal votent le budget primitif 2017 qui s’équilibre en recettes et dépenses :
Fonctionnement 293 856 €
Investissement 193 868 €
Budget primitif 2017 – assainissement
Après délibération et à l’unanimité les membres du conseil muncipal votent le budget primitif 2017 qui s’équilibre en recettes et dépenses :
Fonctionnement 22 417 €
Investissement 17 969 €
Budget primitif 2017 – CCAS
Après délibération et à l’unanimité les membres du conseil municipal votent le budget primitif 2017 qui s’équilibre en recettes et dépenses :
Fonctionnement 1 262 €
Election présidentielle du 23 avril 2017
Bureau de vote ouvert de 8h00 à 19h00
Questions diverses
Passage de la course cycliste « Cyclo Denière Hôpital de Vichy » le 1er mai 2017 Passage de la course cycliste « Trophée Roger Walkowiak » le 5 juin 2017
En raison des travaux d’aménagement de trottoirs sur la RD 173, du bourg au Ponsut, la circulation sera réglementée, du lundi 24 avril au vendredi 28 avril 2017.