Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Annexes - info lin 19 electricite
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Mercredi 22 novembre 2017 par la commune d'Amayé-sur-Orne.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
NEAPOLIS 3 Allée
du
Green
14
520
PORT
EN
BESSIN
Département du Calvados
Commune d’AMAYE-SUR-ORNE
PLAN LOCAL D’URBANISME
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
PIECE D2
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 22 novembre 2017,
Le Maire, EMPLACEMENTS
RESERVES
N° d’ER
au
plan
de
zonage
Largeur
ou
superficie
Objet
Bénéficiaire
1
4 665
m²
Aménagement
d’un
nouveau
cimetière
et
des
aires
de
stationnement
connexes
Commune
2
67
m²
Cheminement
piéton
Commune
3
160
m²
Aménagement
du
carrefour
Commune