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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC 06022024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC 06022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Intelligence artificielle et robotique,
ee Le Président
&” À LA RIVIERA
DU LEVANT A Mesdames et Messieurs les membres du LE GORE) EAINTE ANNE EAN EFRANGDRS LA DÉSIRADR . :
Conseil communautaire de la
Communauté d'Agglomération la Riviera
du Levant
Gosier, le 30 janvier 2024
Pôle Ressources et Administration Générale
Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
Affaire suivie par : Nicole ROUNORD
Email : assemblee @rivieradulevant.fr
Tél : 0590 48 47 47
Objet : Convocation du Conseil communautaire du 6 février 2024
Réf : CC/EL/WK/MCI/NR/2024-44.
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègue(s),
La réunion du conseil communautaire prévue le 30 janvier 2024 à 18H00 à la salle des délibérations de la ville du Gosier n'ayant pas pu se tenir faute de quorum, j'ai l'honneur de vous convier conformément à l'article 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales à une nouvelle session qui aura lieu le
mardi 6 février 2024
à 10H00
à la salle des délibérations de l'Hôtel de ville du Gosier
Vous trouverez ci-joint:
Pordre du jour
- les dossiers de séance
- un modèle de procuration de vote (si nécessaire)
Comptant sur votre présence effective, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, Cher (es) Collègue(s), l'expression de mes sentiments dévoués et cordiaux.
Le Président de la Communauté d'Agglomération
la Riviera du Levant
CORNET
COMMUNAUTÉ D AGCGELCMÉFRATION LE SANT: FRANS A DE
223. Betievert Cu Œémére de DoLHe DPF DO LE ŒOSIER - Stoner : OSSO 46 27 A7 Fox : OSPO AS 47 AP / OS PO PS O8 7