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Document publié le Jeudi 12 décembre 2019
Lien du pdf (PLU - Annexes - pac mvt terrain)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
?
fee
b
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
DU
HAUT
RHIN
Service
Transports,
Risques
et
Sécurité
PORTER
À
CONNAISSANCE
ALÉAS
MOUVEMENTS
DE
TERRAIN
SUR
LES
COMMUNES
D'ALTKIRCH,
CARSPACH,
HIRTZBACH
ET
HIRSINGUE
mai
2019
1/11 1.
Introduction
2.
Origine
et nature
des
désordres...
snrrsessseseenesns serres
dresse
inner
3
3.
Étude
réalisée...
snnnneenensseensnsnne snnssessssesessnne snnnnesrenesenenenn dénnerereresssssessnne snnssenensnsenneeeene ed
3.1.
Généralités...
dresse
serres
dresser
RARE
dresse
3
3.2,
Définition
de
l’aléa.................……. dresse
serres
dresse
snnnsresseennnee 4
3.3.
Typologie
des
mouvements
de
terrain...
drtesseesesnsneonesn Fresnes
dns
4
3.4,
Facteurs
de
prédisposition,
aggravants
et déclencheurs...........................…. serres
4
3.5.
Caractérisation
de
l’aléa.................…. Lennon
dresse
snrsrnessesnes denses
5
4,
Maîtrise
des
risques...
serres
dnnessresscnssssessnen snrrsresnnnsensses inner
dnnenssressessnnens 6
4.1.
Objectif
de
la transmission
des
données...
inner
dnresreneneneesnen snensessessnssee 6
4.2,
Cartographie
des
principes
de
prévention...
dresse
snesresssensees dress
6
4,3.
Conséquences
en
matière
d’urbanisme....…. dresse
serres
dresser
6
4.3.1
Mesures
générales
applicables
sur
tout
le territoire...
Mrs
sense
6
4.3.2
Préconisations
en
matière
d'urbanisme...
dnnsreneeneseesnens snnsrnsesnenses sr]
4.3.3. Études
techniques préalables... ennemis
Dress
mens
RES
7
4.3.4,
Dispositions
à prendre...
sense
dresse
srrreesesresnenses dresser
9
2/11 1.
Introduction
Le
présent
document
est
relatif
à
l’obligation
de
l’État
de
fournir
en
continu
les
éléments
de
connaissance
du
territoire,
visée
à l’article
L132-2
du
code
de
l’urbanisme.
Le
présent
rapport
porte
sur
les
risques
de
mouvements
de
terrain
sur
le
territoire
des
communes
d’Altkirch,
Carspach,
Hirtzbach
et
Hirsingue,
Il
précise
les
études
réalisées
par
le
Bureau
de
Recherches
Géologiques
et Minières
(BRGM),
décrit
les
aléas
de
type
mouvements
de
terrain
et en
présente
une
cartographie
à laquelle
sont
associées
des
dispositions
en
matière
d'urbanisme.
2.
Origine
et
nature
des
désordres
Plusieurs
glissements
de
terrain
se
sont
déclenchés
ces
dernières
années
sur
le
secteur
de
la
colline
de
l’Illberg
de
la
commune
d’Altkirch
dans
le
Haut-Rhin
et
des
communes
voisines
à
savoir
Carspach,
Hirtzbach
et
Hirsingue.
Suite
aux
événements
importants
survenus
en
2006
et
2009
ayant
endommagé
plusieurs
habitations,
un
arrêté
préfectoral
de
prescription
d’un
Plan
de
Prévention
Risque
Naturel
« mouvement
de
terrain
» (PPRNMT)
a été
signé
le 08 janvier
2016.
L’aléa
mouvement
de
terrain
a
fait
l’objet
d’une
première
étude
par
le
BRGM
sur
le
périmètre
d’étude
défini
dans
l’arrêté
initial
du
08
janvier
2016.
En
décembre
2017,
le
résultat
du
zonage
de
l’aléa
a
fait
apparaître
un
aléa
fort
en
limite
de
périmètre,
lui-même
en
zone
urbanisée,
ce
qui
a
conduit
à
une
modification
de
l’arrêté
du
08
janvier
2016
établissant
un
périmètre
d’étude
élargi.
L'étude
de
caractérisation
de
l’aléa
glissement
de
terrain
sur
la totalité
du
périmètre
a été
produite
en
février
2019.
3.
Étude
réalisée
3.1.
Généralités
À
la demande
de
la
DDT
du
Haut-Rhin,
l’étude
caractérisation
de
l’aléa
glissement
de
terrain
a été
menée
par
le
BRGM.
Cette
étude
référencée
BRGM/RP-67410-FR
de
février
2019
présente
le
contexte
géographique,
géologique
et
hydrogéologique,
la
méthodologie
de
qualification
de
l’aléa
employée,
les
matrices
de
qualification
de
l’aléa,
les
résultats
et
documents
cartographiques
associés. L’aléa
est
la
probabilité
d’occurrence
spatiale
et
temporelle
et
de
propagation
d’un
phénomène
d’intensité
donnée
(Cruden
et fell,
1997
: Fell
et al., 2005).
La
probabilité
d’occurrence
définit
la prédisposition
du
site
à produire
un
événement
donné
dans
un
délai
retenu.
(Ministère
de
l'Aménagement
du
Territoire
de
l'Environnement
—
Ministère
de
l'Équipement
des
Transports
et du
Logement,
1999)
; l'intensité peut
être
évaluée
en fonction
de
l'importance
de
l’ordre
de
grandeur
du
coût
des
mesures
qu'il
pourrait
être
nécessaire
de
mettre
en
œuvre
pour
se
prémunir
de
l’aléa
(Ministère
de
l'Aménagement
du
Territoire
de
l'Environnement
— Ministère
de
l'Équipement
des
Transports
et du
Logement,
1999).
3/11 3.2.
Définition
de
l’aléa
Les
principes
de
caractérisation
de
l’aléa
glissement
de
terrain
seul
type
de
mouvement
de
terrain
rencontré
sur
le périmètre
d’étude,
sont
définis
dans
le schéma
ci-après
(source
BRGM) :
Aléa
Glissement
de
Terrain
Probabilité
d'occurrence
Susceptibilité {prédisposition)
Facteurs
déclenchant
/
aggravant
Facteurs
déclenchants
Facteurs
aggravants
Zone
humide
-
Eaux
-
Dommages
Géologie
Pente
- Actions
anthropiques
Coûts
- Séismes...
- Indices
mouvements
de
terrains
anciens.
3.3.
Typologie
des
mouvements
de
terrain
Les
différents
types
de
glissements
de
terrain
cités
ci-dessous
peuvent
être
rencontrés
sur
le
périmètre
d’étude.
a) Mouvements
de
terrain
sans
rupture
de
pente :
- le fluage - la solifluxion - la reptation
b)
Mouvements
de
terrain
avec
plan
de
rupture
- les
glissements
pelliculaires
- les
glissements
translationnels
-les
glissements
rotationnels
ou
circulaires
3.4.
Facteurs
de
prédisposition,
aggravants
et
déclencheurs
S'agissant
de
la probabilité
d’occurrence
:
Les facteurs
de prédisposition
sont
les suivants
:
- la pente:
au-delà
d’une
pente
de
5
%
le phénomène
le plus
courant
est
la reptation.
Pour
les
pentes
supérieures
à
20
%,
ce
phénomène
est
relayé
par
les
glissements
pelliculaires
ou
les
glissements
rotationnels.
- la morphologie
des terrains
- la lithologie - les
mouvements
de
terrains
anciens
et récents
4/11 Les facteurs
aggravants
qui
augmentent
la probabilité
d’occurrence
d’un
glissement
de
terrain
sont
:
- la végétation - l’eau - les
anciennes
carrières
d’emprunts
- le pendage
aval
Les facteurs
déclenchants
sont :
- les précipitations - les
séismes
- l’érosion
naturelle
- un
déboisement
intempestif
- une
action
anthropique
sur
relief (remblais
ou
déblaiements)
- une
action
anthropique
favorisant
une
infiltration
en masse
d’eaux
de pluie
3.5.
Caractérisation
de
l’aléa
Plusieurs
documents
cartographiques
sont
élaborés
pour
aboutir
à
la
carte
de
susceptibilité
qui
résulte
du
croisement
entre :
y
les pentes ;
y
la géologie
;
les facteurs
aggravants
Les
matrices
de
susceptibilité
aux
glissements
de
terrain
selon
la
présence
ou
non
de
facteurs
aggravants
retenue
pour
l’étude
sont
les
suivantes :
Zone
d'étude
: secteur
d'Altkirch
-
Hirsingue
(68)
Géologie
Pentes
en
%
0-6%
611%
|
11-20%
|
20-30%
30-50%
|
50-100%
|
|
I
Matrice
d'aléa
| Fines
sur
Marnes
| Lœss
(formations
Formations
|
fines)
_
sthetrantes
| Cailloutis
Sundgau
|
Calcaire
Zone
d'étude
: secteur
d'Altkirch
-
Hirsingue
(68)
Géologie
Pentes
(9%)
Matrice
d'aléa
t
-
ï
t
ï
0-6%
|
6-11%
11-20%
|
20-30%
|
30-50%
|
_50-100%
en
présence
I
j
s
É
|
Fines
sur
Marnes
de
facteurs
| Læss
(formations
aggravants
Formations
|
fines)
sffleurantes
| Cailloutis
Sundgau
|
Calcaire
Le
tableau
ci-après
permet
de
qualifier
le niveau
d’aléa
en
fonction
de
la probabilité
d’occurrence
et
de
l’intensité
des
phénomènes :
Intensité
Faible
Moyenne
Forte
Majeure
Probabilité
d'occurrence
5/11 Le
degré
d’aléa
a été
évalué
sur une
échelle
de
1 à 4
:
1=
aléa faible
2=
aléa moyen
3=
aléa
fort
4=
aléa
très
fort
4,
Maîtrise
des
risques
4.1.
Objectif
de
la transmission
des
données
L'État
doit
porter
à
la
connaissance
des
collectivités
l’ensemble
des
études
techniques
dont
il
dispose
et
qui
sont
nécessaires
à
l’exercice
de
leur
compétence
en
matière
d’urbanisme.
Ces
données
devront
par
conséquent
être
prises
compte
dans
l’élaboration
des
documents
d’urbanisme
et
dans
les
décisions
d’urbanisme.
Elles
constituent
la connaissance
la plus
aboutie
à ce jour
de
l’aléa
mouvement
de
terrain.
4.2.
Cartographie
des
principes
de
prévention
La
cartographie
jointe
en
annexe
représente
le
prézonage
du
futur
Plan
de
Prévention
Risque
Naturel
« mouvement
de
terrain
»
sur
le
périmètre
d'étude.
Ce
prézonage
est
issu
du
croisement
entre
l’aléa
défini
dans
l’étude
du
BRGM
et
les
enjeux
retenus
qui
sont
ceux
définis
dans
le
PLUI
du
secteur
d’Altkirch
arrêté
le 21
février
2019.
4.3.
Conséquences
en
matière
d'urbanisme
4.3.1
Mesures
générales
applicables
sur
tout
le
territoire
Les
recommandations
générales
qui
suivent
sont
applicables
sur
l’ensemble
de
l’emprise
de
l’étude
quel
que
soit
le classement
réglementaire
des
terrains
dans
le PPR
:
- D’une
manière
générale,
les
aménagements
ne
doivent
pas
aggraver
les
risques
naturels
existants
et leurs
effets
(y
compris
durant
la phase
« chantier
»)
;
- Les
eaux
pluviales
doivent
être
collectées
par
des
réseaux
d’assainissement
appropriés
(fossés,
drainage...)
et
évacuées
vers
des
exutoires
capables
de
recevoir
un
débit
supplémentaire
sans
aggraver
les
risques
ou
en
provoquer
de
nouveaux
. Les
gestionnaires
de
ces
réseaux
veilleront
à assurer
la surveillance
et l’entretien
régulier
des
ouvrages
;
-
Les
sols
particulièrement
soumis
aux
risques
d’érosion
doivent
être
plantés
d’espèces
végétales
stabilisatrices
et
anti-érosives
afin
de
contrer
les
mouvements
de
type
fluage
et
reptation
;
Sont
interdits :
- La
reconstruction
de
bâtiments
détruits
par
un
mouvement
de
terrain
- Les
déboisements
et défrichements
de
pentes
supérieures
ou
égales
à 50
%,
à l’exception
de
ceux
en
accord
avec
des
services
compétents
(ONF
par
ex)
et concernant
la remise
en
terre
agricole
de friches.
6/11 Prescriptions
relatives
aux
aménagements
extérieurs
:
- Des
soutènements,
dispositifs
anti-érosion
ou toute
autre
disposition
assurant
la stabilité
doivent
être
envisagés
pour
tout
talus
de
déblai
de
hauteur
supérieure
à 2 mètres.
Les
ouvrages
de
soutènement
qui
seraient
nécessaires
doivent
être
calculés
suivant
les
règles
de
l’art. - Lors
de
la création
de
talus,
des
mesures
de
protection
des
personnes
et des
biens
doivent
être
recherchées
par
le maître
d'ouvrage
:
>
mesures
actives
telles que
l’équipement
des talus
avec
des
grillages,
boulonnages,
etc. ;
>
mesures
passives
telles
que
des
murs
et clôtures
renforcés.
Dans
tous
les
cas,
les
terrassements
ou
talutages
seront
réalisés
avec
des
soutènements
dimensionnés,
adaptés
au
contexte
géotechnique
et
géologique
et
seront
drainés.
Le
dimensionnement
de
ces
ouvrages
se
fera
avec
l’appui
d’une
étude
géotechnique
de
type
G2
PRO
selon
la norme
NF
P 94-500
de
novembre
2013.
4.3.2
Préconisations
en
matière
d'urbanisme
Les
principes
généraux
de
prévention
dans
les
zones
d’aléas
mouvement
de
terrain
sont
décrits
dans
le tableau
ci-après
:
7/11 Zones
d'interdiction
R
Zones
d'interdiction
r
Zones
de
prescriptions
B
Zones
de
prescriptions
b
Prézonage
Aléa
Zones
du
PLUI
Préconisations
Très
fort
-
Interdiction
totale
de
nouvelle
construction,
Principe
de
non
aggravation
du
risque,
- Maintien
de
l'état
boisé,
étude
de
stabilité
en
cas
de
coupe
rase
par
un
bureau
d'étude
qualifié.
N
et
À
- Interdiction
de
nouvelle
construction,
- Principe
de
non
aggravation
du
risque
et
de
non
dégradation
des
conditions
d'écoulement
des
eaux,
-
Maintien
de
l'état
boisé,
étude
de
stabilité
en
cas
de
coupe
rase
par
un
bureau
d'étude
qualifié,
- Interdiction
de
créer
toute
retenue
d'eau
(bassin,
piscine,
étang).
- Changement
de
destination,
modification
de
la
structure
ou
extension
des
constructions
existantes
avec
étude
technique
préalable
et
attestation
de
l'architecte - Interdiction
de
nouvelles
constructions
sauf
densification
habitat
ou
ouverture
de
nouvelles
opérations
d'aménagement
tout
en
intégrant
les
risques
mouvements
de
terrain
dès
la conception
via
une
étude
spécifique,
- Interdiction
de
créer
toute
retenue
d'eau
(bassin,
piscine,
étang),
- Principe
de
non
aggravation
du
risque
et
de
non
dégradation
des
conditions
d'écoulement
des
eaux.
AU
- Interdiction
de
nouvelles
constructions
sauf
densification
habitat
ou
ouverture
de
nouvelles
opérations
d'aménagement
tout
en
intégrant
les
risques
mouvements
de
terrain
dès
la
conception
via
une
étude
spécifique,
- Interdiction
de
créer
toute
retenue
d'eau
(bassin,
piscine,
étang),
- Principe
de
non
aggravation
du
risque
et de
non
dégradation
des
conditions
d'écoulement
des
eaux.
Moyen
N et
À
U
et
AU
- Aménagement
et
constructions
autorisées
sous
réserve
de
respecter
les
dispositions
générales
précisées
à
l'article
4.3.1.
- Une
étude
technique
sera
exigée
pour
les
projets
de
construction
ou
aménagements
qui
entraînent
des
hauteurs
de
décaissement
ou
de
remblaiement
supérieures
à
2
m
(fondations,
terrassements,
remblais….
Cette
étude
visera
à
évaluer
l'impact
du
projet
de
l'unité
foncière
et
des
parcelles
adjacentes
et
définira
les
moyens
de
conserver
cette
stabilité
à
réaliser,
y
compris
en
phase
travaux.
- La
réalisation
de
piscine,
bassin
et
étang
peut
être
autorisée
sous
réserve
de
justifier
que
le
projet
ait
fait
l'objet
d’une
étude
justifiant
la
prise
en
compte
du
risque
par
la
mise
en
oeuvre
d'un
drainage
périphérique,
avec
rejet
dans
le
réseau
communal
ou
dans
une
zone
non
sensible
en
cas
de
fuite.
Faible
N
et
À
U
et
AU
Aucune
prescription
particulière
sauf
principes
de
précautions
généraux
décrits
dans
les
dispositions
générales
précisées
à
l'article
4.3.1.
8/11 4.3.3.
Études
techniques
préalables
Dans
certaines
zones
du
PPRN,
l’autorisation
de
constructions
ou
d’aménagements
extérieurs
est
conditionnée
à la réalisation
d’une
étude
technique
préalable
destinée
à
rendre
le projet
compatible
avec
le risque
considéré.
Les
tableaux
ci-après
indiquent
l’enchaînement
et
la
classification
des
missions
d’ingénierie
géotechnique
selon
la norme
NF
P 94500
de
novembre
2013.
Tableau
t
—
Enchaînement
des
missions
d'ingénierie
géotechnique
Niveau
de
Prestations
Encheinement
|
Phases
de
Kission
d'ingénierie
Gbiectifs
8 atteindre
mansgement
d'investigstions
des
missions
ls
matrice
géotechnique
(GN)
pour
les
ouvrages
des
risques
otechni
GiaGs
d'œuvre
et
Phase
de
is
mission
géotechniques
géoctechniques
géotechniques
attendu
è
réaliser
Étape
t : Etre
Étude
géotechrèque
présiebie
(GT)
Spéciictés
Première
Fonction
géstechrique
Phese
Étude
de
Ge
(ES)
géstechniques
identification
des
données
préalable
{G4}
du
sie
des
risques
exstantes
et
présentés
de
ia
complesité
par
le site
géctechrique
Etude
Étude
géotechnique
préalable
(GT)
Fremière
adactation
|
Première
Fonction
préliminaire, |
Phase
Principes
Généraux
des
fuiure
ouvrages
L'identification
des
données
esquisse,
de
Cerstrucéon
(PGC)
eux
spéciliciés
des
risques
existanies
et
APS
du
site
pour
les
futurs
de
5
complexité
OUVTAQSE
géotechrique
Étape
2 :
Étude
|
APD'AVP
Étude
géotechrique
de
conception
Définition
et
Mesures
Fonction
du
site
géctechrique
(Ge
Comparaison
préventives
pour
|
etdela
de
concepéon
Phase
Avant-projet
(AMP)
des
scions
la réduction
des
complexité
(G2
'
envisageables
risques
identifiés,
|
du
grojet
(choix
pour
le
projet
Mesures
constructife}
PRO
Étude
géotechnique
de conception
Concepéon
et
cerecives
Fendion
du sie
(G2}
justiicatons du projet | Poutles rEques
Let de la
Phese Projet (PRO)
détection au glu
[erpee
.
du
projet
{choix
t6t
de
teur
construciife}
survenancs
ECEYACT
Étude
géotechrique
de
conception
Consultation
eur
{O2}
le projet
de
bass
/
Phese
DCE
ACT
Choix
de
l'entreprise
et mise
au
gent
du
contrat
de
travaux
Étape
5:
À la charge
À le charge
Études
de
l'enireprise
du
maître
géctechriques
d'ouvrage
deréaisation
EXEMISA
| Etude et
eut
si
Étude d'exécut
ficati
Fonci
(G3/C4}
tude et suivi
Supervision
tu
exécution
identfication
des
oncion
F
géotechniques
géstechrique
concerne
aux
risques
résiduels,
|
des
méthodes
d'exécution
(GS;
|
d'exécution
(Ga)
|
exigences
du
proiet,
|
mesures
de
constrsction
et
Phase
Étude
{en |
Phase
avec
mañrise
correctives.
des
adantations
irteraction
avec
Supervision
dela
qualité,
du
délai
|
contrée
du
pronoséss
si des
le
phase
Suivi}
de
l'étude
et du
coût
management
des |
reques
identiliés
à
im
risques
résidus
|}
surviennant
presse
(réalité des
{en
interaction
actions, vigilance, rrémorisation,
Sen
capeñeation
des
da euivi
retours
—
a
—
d'expérience
=
DET/ACR
Étude
et
suivi
Supervision
Exéciton
Fonction
géotechniques
géotechnique
des
travaux
en
toute
du
contexte
d'exécution
(G3)
|!
d'exécirtion
(G4)
|
sécurité
et
en
géotechnique
Phase
Suivi
Fhase
contormété
avec
obseré
et du
{en
interaction
Supervision
les attentes
comportement
avec
le phase
du
suivi
du
mañre
d'ouvrage
de
Fouvrage
et
Étude)
géctechnique
des
avaisinants
d'exécution
en EGurs
(en interaction
de travaux
avec
a
phase
Supervision de
l'étude}
toute
étape
Céagnostc
Diagnostir
géotechnique
{GS}
Infuence
d'un
influence
Fonction
d'un
grojet
ou
élément
de
cet
élément
de
Félément
EUTr UN
Ouvrage
géctechnique
géotechnique
géotechrique
existant
spécifique
eur
sur
les
risques
étudié
le
projet
au
sur
géotechniques
l'ouvrage
existant
identifiés
9/11 Tableau
2
—
Classification
des
missions
d'ingénierie
géotechnique
(suite)
ÉTAPE
3 : ÉTUDES
GÉOTECHNIQUES
DE
RÉALISATION
{G3
et G
4, distinctes
et simuhanées)
ÉTUDE
ET
SUIVI
GÉOTECHNIQUES
D'EXECUTION
{G3)
Cehe
mission
permet
de
réduire
lee
risques
géotechniques
résiduels
par
la
mise
en
couvre
à
temps
de
mesures
correctives
d'adaptation
où
d'epémisaton.
Elfe
est
confiée
&
l'entreprenaur
seut
dispostion
contraciuefe
contraire,
sur
la
base
de
le
phase
G2
DCE/ACT.
EËe
comprend
deux
phases
interactives
:
Fhæe
Etude
—
Définir
si
bescin
un
programme
d'investigations
géotechniques
spécifique,
le
réaliser
ou
en
assurer
le
euivi
technique,
en
expioñer
les
résultats.
—
Étudier
dans
le détés
les ouvrages
géctechniques
: notamment
établissement
d'une
note
d'hypothèses
géotechniques
aur
ls base
des
données
fournies
par
le
contrat
de
travaux
ainsi
que
des
résultats
des
éventuelles
investigations
complémentaires,
définition
et
dimensionnement
{calcuis
justificatif}
des
ouvrages
géotechniques,
méthodes
et
conditions
d'exécution
{phasages
généraux,
suis,
auscñtalions
et cortrôles
à prévoir,
valeurs
seuils,
dispositions
construciives
complémentaires
éventuelles)
—
Elaborer
le
dossier
géotechnique
d'exécution
des
ouvrages
géotechniques
provisoires
et
définiifs
:plans
d'exécution,
de
phasage
et
de
survi.
Phase
Suñs
—
Suivre
en
continu
les
auscuhafons
et
l'exécution
des
ouvrages
géclechriques,
appliquer
si
nécessaire
des
diencsitions
constructives
prédéfinies
en
phase
Étude.
—
Vérifier
les
données
géciechniques
par
relevés
lors
des
travaux
et
par
un
programme
d' investigations
géolechniques
complémentaire
si
nécessaire
[is
réañcer
où
en
assurer
le
suivi
technique,
en
exploiter
les
résultate).
—
Établir
la
prestation
géctechnique
du
dossier
des
ouvrages
evécutés
{DOË)
et
fourrér
lss
documents
nécessaires
à
l'établissement
du
dossier
d'interventions
uitéteures
sur
l'ouvrage
{DIUO\
SUPERVISION
GÉOTECHNIQUE
D'EXECUTION
{G4)
Cette
mission
permet
de
vérifier
la
conlornité
des
hypothèses
géctectniques
prises
an
compte
dans
la
mission
d'étude
et
suivi
géctechniques
d'exécution.
Elle
est
à
ia
charge
du
maïre
d'ouvrage
ou
son
mandataire
el
est
réalisée
en
coflaborstion
avec
ts
maitrise
d'œuvre
ou
intégrée
8
cette
dernière.
Elle
comprend
deux
phises
imeractives
:
Fhase
Supemision
de
l'étude
d'eréauton
—
Donner
un
as
sur
là
pertinence
des
hypothèses
géotechniques
de
l'étude
géolechnique
d'exécution,
des
dimensionnements
et
méthodes
d'exécution
des
adaptations
où
optimisations
des
ouvrages
géctechniques
proposées
par
l'entrepreneur,
du
plan
dé
contrôle,
du
programme
d'auscutation
et
des
valeurs
see.
Fhas
Supenision
du suis
d'exécuton
—
Par
imerventions
ponciueñlse
sur
le
chardier,
donner
un
avis
sur
la
pertinence
du
contexte
géotechnique
ti
qu'observé
par
l'entrepreneur
(GS).
du
comportement
tel
qu'observé
par
lentrepreneur
de
l'ouvrage
et
des
avoisinants
concernés
{G3),
de
l'adaptation
où
de
Fopémisation
de
l'ouvrage
géntechnique
proposée
par
l'entrepreneur
{GS},
—
donner
un
avis
eur
la prestation
géctechnique
du
DOE
et
sur les
documents
fourmis
pour
le DILO.
DIAGNOSTIC
GÉOTECHNIQUE
{Gs)
Pendant
ls
déroulement
d'un
projet
ou
au
ours
de
ia
vie
d'un
ouvrage,
il peut
étre
nécessaire
de
procèder,
de
façon
sinctement
limialive,
à
l'étude
d'un
ou
plusieurs
éléments
géstechniques
spéciiques,
dans
le
cadre
d'une
mission
ponctuelle.
Ce
diagnostic
géolechnique
précise
l'influence
de
cet
ou
ces
éléments
géotechniques
sur
les
risques
géctechniques
identifiés
ainsi
que
leurs
conséquences
possibles
pos
à
proiet
ou
Fouvrage
existant,
—
Défirèr,
après
enquête
documenigre,
un
programme
d'investigations
géctechniques
spécifique,
le
réaliser
ou
en
assurer
le
suivi
techrique,
en
exploiter
les
résultats
—
Étudier
un
où
plusieurs
éléments
géctechniques
spécifiques
{per
exemple
souténement,
causes
géolechriques
d'un
désordre;
dans
le
cadre
de
ce
diagnostic,
mais
sans
aucune
imploalion
dans
la
giobalité
du
projet
ou
dans
l'étude
de
l'état
général
de
l'ouvrage
existant
—
Bice
diagnostic
conduit
à
modilier
une
partie
du
projet
ou
à
réaliser
des
travaux
sur
Fouvrage
existant,
des
études
géotechniques
de
conception
atou
d'exécition
&nsi
qu'un
suivi
el
une
supervision
géotechniques
seront
réalisés
ultéfeurement,
conformément
à
lenchainement
des
missions
d'ingénierie
géotechnique
{étape
2 etlou
31.
4.3.4.
Dispositions
à
prendre
Il
convient
d’intégrer
les
principes
édictés
ci-dessus
dans
le
document
d’urbanisme
en
cours
d’élaboration
en
application
des
articles
R151-31
2°
et
R
151-34
du
code
de
l’urbanisme.
Selon
ces
principes,
le
document
d’urbanisme
doit
faire
apparaître
sur
le
document
graphique
du
règlement
une
trame
spécifique
dédiée
à
la
représentation
des
secteurs
présentant
un
risque
mouvement
de
terrain
qui
justifient
que
soient
interdites
les
constructions
et
installations
de
toute
nature,
permanentes
ou
non,
les
plantations,
dépôts,
affouillements,
forages
et
exhaussements
des
sols.
Des
règles
plus
restrictives
peuvent
également
être
adoptées.
10/11 En
outre,
lors
de
l’examen
des
autorisations
d’urbanisme,
vous
devrez
appliquer
dès
maintenant
les
mêmes
principes,
en
application
de
l’article
R111-2
du
code
de
l’urbanisme
selon
lequel
le
projet
peut
être
refusé
ou
n’être
accepté
que
sous
réserve
de
l’observation
de
prescriptions
spéciales
s’il
est
de
nature
à
porter
à
la
salubrité
ou
à
la
sécurité
publique
du
fait
de
sa
situation,
de
ses
caractéristiques,
de
son
importance
ou
de
son
implantation
à proximité
d’autres
installations.
11/11