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Compte-Rendu - CR CM 04.03.2019 Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Mazures. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04.03.2019)Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Logement, DEPARTEMENT DES ARDENNES Affichage le 22 Mars 2019 - Retrait le...

PROCES - VERBAL

LES MAZURES = mu _

MAIRIE DE LES MAZURES REUNION DU CONSEIL Rue Martin Marthe MUNICIPAL

08500 LES MAZURES mm mm

&: 03.24.40.10.94 Fax : 03.24.40.41.88

Lundi 04 Mars 2019 Email : Mairie Les. Mazures@wanadoo.fr

L'an deux mille dix-neuf, le 04 Mars à dix-huit heures trente, s'est réuni salle de la Mairie, au lieu habituel de ses séances, le Conseil Municipal düment convoqué par courrier individuel en date du 27 Février, sous la présidence de Madame Elisabeth BONILLO DERAM, Maire.

PRESENTS (11) :

Mmes BONILLO DERAM Elisabeth, DA SILVA MANQUILLET Loetitia, MM. ROGISSART Hervé, BONILLO Jean-Pierre, PERIGNON Claude, BRIOUX Thierry, DIDIER Benoît, FRANCOIS Martial, LANDZWOJCZAK Edouard, NOIZET Alexandre, PAPILLIER Bernard,

EXCUSES AVEC _PROCURATION (3) : M. BITAM Ali, M. GONCALVES Philippe et Mme HUMIECKI Anne, ayant donné respectivement procuration à M. ROGISSART Hervé, Mme BONILLO DERAM Elisabeth et M. BONILLO Jean-Pierre.

Nombre de membres en exercice : 14

Nombre de membres présents : 11

Absents excusés ayant donné procuration : 03

Absent excusé : 00

Absents non excusés : 00

Nombre de votants : 14

SECRETAIRE DE SEANCE : M. DIDIER Benoît est nommé secrétaire de séance à l’unanimité. Entendu lecture du procès-verbal de la réunion du 28 Janvier 2019, ce dernier est adopté à l'unanimité des membres présents, sans rature, ni adjonction.

ko 046 6 246 ke Re ke 3 of 2e 2e 3e ke ee 26 26 26 2e ke

N°10-2019 : COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 (Commune et Assainissement) :

Au préalable, les membres de la commission des finances se sont réunis le Mardi 26 Février 2019 et ont été

destinataires des documents comptables 2018. Madame BONILLO DERAM Elisabeth, Maire, commente à

l'assemblée la situation de la Commune d’après le tableau des résultats budgétaires de l’exercice ci-dessous :Dépenses Recettes

investissement-

001 : Solde d’exécution de la section d'investissement

10 : Dotations, fonds de réserves : 2 812,00 € | reporté 2017: 584 765,42 €

16 : Emprunts Capital : 222 325,57 € | 021 : Virement de la section de fonctionnement 0€

040 : Opérations patrimoniales : 111 056,03 € | 10 : Dotations, fonds divers

Et réserves : 101 635,94 €

041 : Opérations patrimoniales : 4 370,74 €

13 : Subventions d'investissement : 21 860,00 €

20 : Immobilisations

Incorporelles : 11 380,62 € 0490 : Immo. Corporelles : 132 973,48 €

21 : Immobilisations corporelles : 130 758,52 €

041 : Immo. Incorporelles : 4 370,74 €

23 : Immobilisations en

Cours : 1 110 182,26 €

Total : 1 592 885,74 € | Total : 845 605,58 €

Fonctionnement

011 : Charges à caractère 002 : Excédents reportés 2017 : 864 064,90 €

Général : 600 221,52 €

013 : Atténuations de charges : 23 575,69 €

012 : Charge de Personnel : 618 787,61€ 70 : Produits des services : 247 698,60 €

014 : Atténuation de produits : 25 119,00 € | 73 : Impôts et taxes : 1 596 003,00 €

65 : Autres charges de gestion 74 : Dotations, Participations : 97 577,50 € Courante : 374 482,48 €

75 : Autres produits de gestion

66 : Charges Financières : 23 077,58 € | Courante: 61 450,56 €

67 : Charges Exceptionnelles : 1025,01€ | 76: Produits financiers : 0€

042 : Opération d'ordre de transfert 77 : Produits exceptionnels : 37 767,62 €

Entre sections : 132 973,48 €

042 : Opération patrimoniales : 111 056,03 €

Total 1 775 686,68 € | Total : 3 039 193,90 €

Investissement :

Le montant des dépenses d’investissement, c’est-à-dire les véritables sorties d’argent pour la Commune s’élève à 1 477 428,97 €. Ces opérations sont détaillées dans les chapitres 10, 16, 20, 21 et 23.

Au chapitre 16 sont imputés les remboursements des emprunts pour un montant total de 222 325,57 €,

Au chapitre 040, les 111 056,03 € concernent la différence de valeurs pour les sorties d’actif.

Au chapitre 41, les 4 370,74 € concernent la régularisation des écritures comptables.

Au chapitre 20 figurent les immobilisations incorporelles, essentiellement des frais concernant les travaux de révision du Plan Local d'Urbanisme, les brevets et droits informatiques et les annonces légales des marchés publics pour un montant total de 11 380,62 €.

Au chapitre 21, les immobilisations corporelles s’élèvent à 130 758,52 €. Elles se sont réparties de la manière suivante: acquisitions foncières, frais de notaires, travaux forestiers, viabilisations parcelles, outillage et petit équipement mis à la disposition du service technique pour l’entretien de la Commune,mobilier et matériel informatique pour la bibliothèque et la mairie, divers équipements pour les salles communales.

Au chapitre 23, les immobilisations en cours s’élèvent à 1 110 152,26 €. Une part importante a été consacrée aux travaux pour l’aménagement de la bibliothèque, la maison des services, la viabilisation pour les futurs gîtes aux Vieilles Forges, la cabane de chasse des Wèbes, la route forestière Route de Bourg Fidèle, l’alimentation en eau et l’enfouissement des réseaux Route de l’ Abbaye, la création de places de dépôts en forêt, l’aménagement du quartier des Hayettes et autres.

Les recettes d’investissement s’élèvent à 845 605,58 €.

A l’article 001 est reporté l’excédent 2017 pour 584 765,42 €.

Au chapitre 10 pour un total de 101 635,94 € figurent notamment les dotations et fonds versés soit au titre de la TVA récupérée sur les investissements pour un montant de 93 098,00 €, de la taxe d’aménagement pour un montant total de 8 537,94 €.

Au chapitre 13, 21 860,00 € sont imputées les subventions d’investissement versées par le Département et la Région.

Au chapitre 040, figurent les amortissements pour un montant de 6 461,29 € ainsi la différence de valeurs pour les sorties d’actif pour 126 512,19 €.

Au chapitre 041 se trouvent la régularisation des écritures comptables pour 4 370,74 €.

Fonctionnement :

La section de Fonctionnement comprend toutes les opérations à caractère général de l’exercice 2018. Le montant total en dépenses s’élève à 1 775 686,68 €.

Au chapitre 011 d’un montant 600 221,52 € sont imputées toutes les charges à caractère général.

Au chapitre 012 figurent toutes les dépenses de personnel chargées, c’est-à-dire le montant des salaires versés et toutes les cotisations y afférentes pour un montant global de 618 787,61 €.

Au chapitre 042, on trouve la somme de 132 973,48 € qui neutralise la somme figurant au chapitre 040 en recette à la section d’investissement (amortissements des études et documents d’urbanisme ainsi que les sorties d’actif).

Au chapitre 014, les 25 119 € correspondent au prélèvement IRFP.

Au chapitre 65 d’un montant total de 374 482,48 € sont imputées les indemnités des Elus, celles des Adjoints ainsi que les cotisations sociales et de retraite et les contributions diverses (53 331,74 €), ainsi que les subventions versées aux associations et budgets annexes (327 814,22 €).

Au chapitre 66, figurent les intérêts d’emprunts pour un montant total de 23 077,58 €.

Au chapitre 67, les intérêts charges exceptionnelles pour un montant total de 1 025,01 € (récompenses maisons fleuries et illuminations de Noël).

Les recettes de fonctionnement se sont élevées quant à elles à 2 175 129,00 €.

Au chapitre 013 sont imputées des sommes pour un montant total de 23 575,69 € qui viennent en atténuation de charges et qui concernent le remboursement des indemnités de maladie versées au personnel (CPAM et assurance statutaire).

Au chapitre 70 pour 247 698,60 € figurent tous les produits relatifs aux coupes de bois, concessions cimetière, les prestations de services et redevances ainsi que les diverses activités.

Au chapitre 73 d’un montant de 1 596 003 € les impôts perçus par la Commune, les attributions de compensation, les sommes versées par le fonds national de garantie individuel pour remplacer la Taxe Professionnelle et diverses taxes (pylônes électriques).

Au chapitre 74 d’un montant total de 97 577,50 € figurent le FCTVA pour les dépenses de fonctionnement sur l’entretien des bâtiments publics communaux et de la voirie, les participations de l’Etat pour nos contrats aidés ainsi que nos différents partenaires.Au chapitre 75, autres produits de gestion courante pour 61 450,56 € figurent notamment les revenus liés à la location des logements communaux et des salles.

Enfin au chapitre 77 pour 37 767,62 € sont repris les produits exceptionnels qui concernent essentiellement les remboursements des sinistres, les produits des cessions d’immobilisations ainsi que les recettes des manifestations.

Le résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 (recettes -dépenses) s’élève donc à 399 442,32 €.

Avec le report de 2017 le résultat s’élève à 1 263 507,22 €.

Avec le report de 2017 de 584 765,42 €, le besoin de financement de la section d’investissement 2018 s'élève à 867 280,16 € (avec 120 000 € de crédits reportés).

Le résultat de clôture au 31 Décembre 2018 est donc de 396 227.06 €.

Mis au vote par M. LANDZWOJCZAK Edouard, Conseiller Municipal et doyen de l'assemblée (Madame le Maire s’étant au préalable retirée de l’assemblée), le Compte Administratif 2018 de la Commune est adopté à l’unanimité.

Au préalable, les membres de la commission des finances se sont réunis le Mardi 26 Février 2019 et ont été destinataires des documents comptables 2018. Madame BONILLO DERAM Elisabeth, Maire, commente à l’assemblée la situation du service de l’ Assainissement d’après le tableau des résultats budgétaires de l’exercice ci-dessous

Dépenses Recettes

Investissement

16 : Emprunts Capital : 15 175,95 € | 001 : Solde d’exécution de la section d'investissement

reporté 2017 : 32 494,71 €

040 : Opérations patrimoniales : 26 623,00 €

021 : Virement de la section de fonctionnement 0€

21 : Immobilisations corporelles : /

10 : Dotations, fonds divers

23 : Immobilisations en Et réserves : 925,00 €

Cours : 236 136,27 €

16 : Emprunts et dettes Assimilées 180 000,00 €

040 : Opération transfert entre sections : 67 010,09 €

Total : 277935,22€ | Total: 280 429,80 €

Fonctionnement

002 : Déficit reportés 2017 : 8 783,02 € | 70: Prestations de services : 21 793,17 €

011 : Charges à caractère 74 : Subventions d'Exploitation : 90 000,00 €

Général : 40 600,27 € | 75 : Autres produits de gestion

012 : Charge de Personnel : / Courante : 4 821,00 €

66 : Charges Financières : 10 496,75 € 042 : Opérations d'ordres de transfert

entre sections : 26 623,00 €

042 : Opérations d'ordre de transfert entre

sections : 67 010,09 €

Total 126 890,13 € | Total: 143 237,17 €Investissement :

Le montant des dépenses d’investissement, c’est-à-dire les véritables sorties d’argent pour la Commune s'élève à 251 312,22 €. Ces opérations sont détaillées dans les chapitres 16 et 23.

Au chapitre 16 sont imputés les remboursements des emprunts pour un montant total de 15 175,95 €.

Au chapitre 040, les 26 623,00 € concernent les amortissements des subventions perçues.

Au chapitre 23, les immobilisations corporelles s’élèvent à 236 136,27 €. Elles se sont réparties de la manière suivante: travaux quartier des Hayettes, Rue Charles de Gaulle, Impasse des Sapins et viabilisation parcelle.

Les recettes d’investissement s’élèvent à 280 429,80 €.

Au chapitre 16, figure l’emprunt de 180 000 € pour financer les travaux du quartier des Hayettes.

Au chapitre 040, figurent les amortissements pour un montant de 67 010,09 €.

A l’article 001 est reporté l’excédent 2016 pour 32 494,71 €.

Fonctionnement :

La section de Fonctionnement comprend toutes les opérations à caractère général de l’exercice 2018. Le montant total en dépenses s’élève à 123 043,34 €.

Au chapitre 011 d’un montant 40 600,27 € sont imputées toutes les charges à caractère général.

Au chapitre 66, figurent les intérêts d’emprunts pour un montant total de 15 432,98 €.

Au chapitre 042, on trouve la somme de 67 010,09 € qui neutralise la somme figurant au chapitre 040 en recette à la section d’investissement (amortissements des immobilisations).

Les recettes de fonctionnement se sont élevées quant à elles à 143 237,17 €.

Au chapitre 70 pour 21 793,17 € figure tout le produit de la redevance d’assainissement.

Au chapitre 74 d’un montant total de 90 000 € figure la subvention d’exploitation du budget général de la Commune.

Au chapitre 75, autres produits de gestion courante pour 4 821 € figurent notamment le remboursement de la TVA ainsi que la prime de l’ Agence de Bassin Rhin Meuse.

Au chapitre 042, on trouve la somme de 26 623 € qui neutralise la somme figurant au chapitre 040 en dépenses à la section d’investissement (amortissements des subventions perçues).

Le résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 (recettes -dépenses) s’élève donc à 20 193,83 €.

Avec le report de 2017 le résultat s’élève à 11 410,81 €.

L’excédent de la section d’investissement 2018 s’élève à 2 494,58 €.

Le résultat de clôture au 31 Décembre 2018 est donc de 13 905.39 €.

Mis au vote par M. LANDZWOJCZAK Edouard, Conseiller Municipal et doyen de Passemblée (Madame le Maire s’étant au préalable retirée de l’assemblée), le Compte Administratif 2018 du service Assainissement est adopté à l’unanimité.

N°11-2019 : COMPTES DE GESTION 2018 DU TRESORIER (Commune et Assainissement) :

Les Comptes de Gestion 2018 de la Commune et du service de l’assainissement établis par la Trésorière de RENWEZ, également examinés lors de la Commission des Finances du Mardi 26 Février 2019, sont en parfaite conformité avec les comptes administratifs 2018 respectifs présentés précédemment.

Mis au vote par Madame le Maire, ces derniers sont adoptés à l’unanimité.N°12-2019 : AFFECTATION RESULTATS 2018 :

* Commune : Statuant sur l’affectation des résultats de l’exercice 2018, Constatant le Compte Administratif 2018 faisant apparaître :

- Un besoin de financement d’investissement de 747 280,16 €

- Solde des restes à réaliser de 120 000,00 € - Un excédent de fonctionnement de 399 442,32 €

Excédent de Fonctionnement reporté au 31.12.2017 : 864 064,90 € Excédent de Fonctionnement de l’exercice 2018 : 399 442,32 € Excédent de Fonctionnement cumulé : 1 263 507,22 €

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’affectation des résultats suivante :

Compte 001 : besoin de financement d’investissement reporté 864 064,90 € Compte 1068 : Excédent de Fonctionnement capitalisé

Compte 002 : Excédent de Fonctionnement reporté

864 064,90 €

396 227,06 €

* Assainissement : Statuant sur l’affectation des résultats de l’exercice 2018, Constatant le Compte Administratif 2018 faisant apparaître :

- Un excédent d’investissement de 2 494,58 € - Solde des restes à réaliser de / - Un excédent de fonctionnement de 20 193,83 €

Déficit de Fonctionnement reporté au 31.12.2017 : - 8783,02€ Excédent de Fonctionnement de l’exercice 2018 : 20 193,83 € Excédent de Fonctionnement cumulé : 11 410,81 €

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’affectation des résultats suivants :

Compte 001 : excédent d’investissement reporté 2 494,58 € Compte 1068 : Excédent de Fonctionnement capitalisé / Compte 002 : Excédent de Fonctionnement reporté 11 410,81 €.

N°13-2019 : PROGRAMMATION VOYAGES 2019 :

* VOYAGE DE JUIN 2019 : Le Conseil Municipal, à l'unanimité :

DECIDE d'offrir à tous les Mazurois, en résidence principale, nés en 1959 ou avant, ainsi qu'à leurs conjoints même âgés de moins de 60 ans, un voyage de 3 jours du 21 au 23 juin 2019 à destination de LYON et ses environs,

DECIDE de retenir les transports JACQUESON qui proposent le tarif suivant par personne : Base 40-44 personnes : 554 €

Base 45-48 personnes : 554 € - 19€

Base 35-39 personnes : 554€ +21 €

Base 30-34 personnes : 554 € + 52 €

Base 25-29 personnes : 554 € +98 €

Le supplément pour chambre particulière sera de 83 € (encaissé par la régie de recettes). L'assurance annulation-bagages et interruption de séjour à 17 €/personne.

La facture intégrale sera payée par la Commune en fonction des inscriptions, une participation de 100 € par personne sera demandée et encaissée par la régie de recette.

* VOYAGE D’AOUT 2019 : Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

DECIDE d'offrir à tous les Mazurois, en résidence principale, nés en 1959 ou avant, ainsi qu'à leurs conjoints

même âgés de moins de 60 ans un voyage d’1 journée à MARIEMBOURG (Belgique), accessible et adapté aux plus anciens du village le 3 Août 2019.

Ce voyage se fera avec le minibus de la Commune et celui du Centre Socio Culturel, il sera donc limité en nombre de personnes.

DECIDE de retenir les prestataires suivants: Association Chemin de Fer à vapeur des 3 Vallées de MARIEMBOURG, déjeuner à la brasserie des Fagnes de MARIEMBOURG.Les différentes factures seront payées par la Commune directement aux prestataires en fonction des inscriptions.

* VOYAGE DE MAI 2019 : Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

DECIDE d'offrir à tous les Mazurois, en résidence principale, nés en 1959 ou avant, ainsi qu'à leurs conjoints même âgés de moins de 60 ans, un voyage d’une journée le 11 Mai 2019 à CHANTILLY et à PARIS.

DECIDE de retenir les transports JACQUESON qui proposent le tarif suivant: Base 35-39 personnes : 294 €

Base 45-48 personnes : 264 € - 15 €

Base 40-44 personnes : 294 € - 6€

Base 30-34 personnes : 294 € + 15 €

Base 25-29 personnes : 294 € + 35 €

DECIDE de fixer le prix du séjour à 294 € pour les personnes venant à titre payant (Base 35 personnes minimum). Ces séjours seront encaissés par la régie de recettes.

La facture intégrale sera payée par la Commune en fonction des inscriptions.

N°14-2019 : FESTIVAL CONTREBANDE 2019 (Participation financière) :

La 24°" édition du Festival Art et Rue Contrebande se déroulera du 25 Mai au 10 Juin 2019, avec une

ouverture dans notre Commune le Samedi 25 Mai 2019. L’Association Revinoise d'Education et de Loisirs,

organisatrice de cette manifestation, sollicite les élus pour une subvention de fonctionnement pour un budget

prévisionnel TTC de 206 800 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’octroyer une subvention de 5 000 € à l’AREL.

Les crédits seront prévus au budget primitif 2019.

N°15-2019 : SOCIETE D'HISTOIRE DES ARDENNES (Adhésion) :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer en qualité de membre de la Société d’histoire des

Ardennes dont le siège est à CHARLEVILLE-MEZIERES 10 Rue de la Porte de Bourgogne. Le montant annuel de

la cotisation 2019 est de 15 € et permet l’obtention de réductions sur les publications et revues à venir.

Communications diverses :

- Madame le Maire fait part à l’assemblée de la mise en place d’un journal Mazurois en direct sur la plateforme

FACEBOOK permettant de faire vivre en immersion l’actualité de la Commune et d’être en parfaite interaction

avec le public. Ce nouveau mode de communication, fort apprécié et ultra moderne, s’utilise avec pertinence et à

bon escient. La première édition est programmée le Mardi 26 Mars 2019 à 19 h 00.

- Le Cahier Citoyen d’Expression et de Propositions mis à la disposition du public a été remis le 22 Février 2019 à

l’Association des Maires du département des Ardennes.

L'ordre du jour étant épuisé. la séance est levée à 19 h 45.