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Déliberation - 06.2023 DENOMINATION DE VOIE
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Déliberation - 102 Dénomination de voies
Document publié le Jeudi 29 novembre 2018 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 102 Dénomination de voies)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
DELIBERATION 102 (3.5)
Le 29 novembre 2018, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 23 novembre 2018
Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, VOCANSON, MARTY, DRIOL,
CHAPOT, FABRE, J. BEAL, A. BEAL, BROT, LEVET, ESCOFFIER, LUAIRE, BRUEL, GIAUME,
BOIS-CARTAL, BOUZINA, KHEBRARA, PANGAUD, LAROCHE, FESSY, CEYTE, MARRET,
SEGUIN.
Procurations : Madame DUCREUX à Madame RIVIERE, Monsieur KARA à Monsieur DRIOL,
Madame DURAND à Monsieur FESSY, Monsieur RASCLARD à Monsieur PANGAUD.
Absent : Monsieur JACOB.
Secrétaire : Monsieur Jean BEAL.
-------------------------
Objet : Dénomination de voies
Monsieur le Maire expose que la Zone d'Activité Internationale, la ZAIN Loire Sud a vocation à
accueillir de grands projets industriels nationaux et internationaux. Plusieurs implantations
d’importance sont en cours ou prévues dans les mois à venir, et les entreprises doivent disposer
d’une adresse précise pour leurs démarches. Il rappelle que, par délibération n° 4 du 25 janvier
2018, le Conseil Municipal a approuvé la dénomination de la rue André Turcat et indique qu’à
présent, il est nécessaire d’attribuer un nom à la voie annexe à ladite rue. Il suggère à
l’Assemblée de retenir le nom de l’aviateur français Jacques de Lesseps,
Il trace le portrait de cet homme, pilote dans l’armée de l’Air et relate son parcours.
Puis, Monsieur le Maire ajoute que la Commune est engagée depuis plusieurs mois dans une
procédure règlementaire, longue et complexe, de vérification de la numérotation de ses voies. Il
s’agit de permettre à chacun, de disposer d’une adresse parfaitement identifiable et ne
présentant aucune ambiguïté. La Commune ayant connu un développement important au cours des
années écoulées, certaines numérotations ont été « adaptées » au contexte (18 a, 18 bis, 18
ter….) et aux nouveaux besoins. De plus, certaines voiries portent le même nom (rue des noyers,
impasse des noyers, chemin des noyers). C’est pourquoi, dès ce mois et régulièrement dans les
mois à venir, le Conseil Municipal sera invité à délibérer sur des dénominations de voies, dans
l’objectif de proposer un correctif aux anomalies constatées, en anticipant l’avenir (création
possible de nouvelles adresses ultérieurement). DELIBERATION 102 (3.5)
Certaines voies, appartenant à un ou plusieurs propriétaires, revêtent un caractère privé. Ainsi,
la décision du Conseil d’État du 19 Juin 1974 précise que « S'il appartient au Conseil Municipal de
délibérer sur la dénomination des rues et places publiques, et si le Maire tient de ses pouvoirs
généraux de police le droit de contrôler les dénominations de toutes les voies et d'interdire
celles qui seraient contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, aucune disposition législative
ou réglementaire n'autorise le Conseil Municipal à fixer les dénominations des voies privées ».
Néanmoins, dans l’intérêt général et notamment en vue de faciliter l’accès aux services et aux
secours, il est apparu opportun de s'accorder sur la dénomination des voies avec les propriétaires
de voiries privées. De la sorte, la Commune a communiqué dans le numéro d’octobre de l’Envol de
cette nécessité, puis les propriétaires ont été conviés par courrier à une concertation relative
aux dénominations de voies, et invités à soumettre leurs propositions, lesquelles figurent dans le
tableau qui suit.
Les voiries privées apparaissent dans des cellules grisées dans le tableau.
Anciennes dénominations Nouvelles dénominations proposées
Chemin des Crazats Allée des Crazats
Impasse Jean de La Fontaine Impasse Chateaubriand
Traverse des Fournels Rue un brin de Bouthéon
Les Fournels Allée des Fournels
37 rue Clément Ader Allée des buis
Lotissement la croix de bois Allée de la croix de bois
Allée des camelines Allée des grandes camelines
Tronçon rue Charles Voisin
(du carrefour rue Coli au carrefour rue Blériot) Rue Elisa Deroche
Section rue Charles Voisin (commerces et
industries) Boulevard Charles Voisin
19 bis rue Aristide Briand Allée Alexandre Dumas
Section rue Aristide Briand (à compter du n° 19) Avenue du Parc
Rue Bernard Pallissy (une partie vers St Just) Allée du fusain
16 rue du Treyve Allée de la vigne
27 rue du Treyve Allée des jardins de Pétrus
Les Oréades Allée des Oréades
Impasse petit Volon Allée du petit Volon
65 bis et ter et 67 avenue de Veauche Allée des noisetiers
Entre la rue de Beauregard et la place Victor
Hugo Passage Paul Verlaine
Allée ou lotissement de la Joaterie Allée chantalouette DELIBERATION 102 (3.5)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2121-29 et
L 2213-28,
Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de délibérer sur la dénomination des rues, places
et bâtiments publics,
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à
l’unanimité :
DECIDE d’attribuer les dénominations suivantes aux voies de la Commune, conformément
aux plans présentés :
Pour la voie nouvelle sur la ZAIN : rue Jacques de Lesseps,
Pour les voies communales : selon les dénominations ci-dessous,
Allée des Crazats
Impasse Chateaubriand
Rue un brin de Bouthéon
Allée des Fournels
Allée des buis
Allée de la croix de bois
Allée des grandes camelines
Rue Elisa Deroche
Boulevard Charles Voisin
Allée Alexandre Dumas
Avenue du Parc
Allée du fusain
Allée de la vigne
Allée des jardins de Pétrus
Allée des Oréades
Allée du petit Volon
Allée des noisetiers
Passage Paul Verlaine
Allée chantalouette
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 30 novembre 2018
Le Maire
Jean-Claude SCHALK