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Compte-Rendu - CR+23+03+
Document publié le Jeudi 23 mars 2017 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+23+03+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VERNET LES BAINS
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2017 A 18 H 30
Présents : GUITART H., BOUSIGUE P., HIERREZUELO C., GATTE J. F, MACH C. B BARATTE B., BOUDON P., BONET V., CISZEK G., R. CLAVERE,, GOZE E., JALIBERT B.
NOEL JJ., M.J. MUNOZ., PONTENX C.
Secrétaire de séance : JJ NOEL
M. Roger CLAVERE précise qu’il n’a reçu sa convocation que mardi dernier, le délai de 3 jours francs n’a pas été respecté. Tous les autres membres de l’assemblée indiquent avoir reçu Ia
convocation dans le délai requis.
E- Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de Ia séance précédente et demande à l’assemblée
de délibérer.
Vote : pour à l’unanimité
IL- Compte administratif 2016 : Commune et Spa-Hammam
- Compte administratif 2016 du Spa-Harmmain :
Le résultat du compte administratif est présenté par le Maire.
Le résultat se traduit de la façon suivante :
Section d’exploitation : 3058,40 €
* dépenses : 1660,17 €
* recettes : 4 718,57 €
Section d’investissement : 35 408,15 €
* dépenses : 2 377,16 €
* recettes : 37 785,31 €
Solde d'exécution : 38 466,55 €
M. Henri GUITART quitte la salle au moment du vote. Le conseil municipal siège sous la présidence de Mme Etiennette GOZE qui met au vote l’approbation du compte administratif 2016 :
Vote : 13 Pour - 1 Abstention (M. CLAVERE)
- Compte administratif 2016 de la commune :
M. le Maire présente les résultats :
Section de fonctionnement :
* Dépenses : 2 442 853,61 €
* Recettes : 2 840 485,44 €
Reports d’exercice 2015 :
En section de fonctionnement (002) : 437 586,30 €
En section d’investissement (001) : 708 417,84 € Section d’investissement :
*Reste à réaliser : 59 397,00 €
*Dépenses : 1 770 273,57 €
*Recettes : 2091 610,73 €
Le résultat global de clôture s’élève à + 388 740,45 €
Pour rappel :
- le résultat de 2015 s’élevait à 436 528,04 €
- le résultat de 2014 s’élevait à 494 587,17 €
M. le Maire donne le détail des dépenses par article.
Il est précisé que l’article 6226 intitulé « contrat-animation » comprend les honoraires du service juridique de la commune. En conséquence, la somme de 26 000 € inscrite à cet article ne correspond pas en totalité aux frais liés à l’animation. M. Jean-François GATTE précise que les frais relatifs à l'animation sont ventilés sur plusieurs articles comme par exemple celui de l’alimentation.
M. le Maire détaille ensuite les recettes de fonctionnement.
M. Roger CLAVERE rappelle que le montant des travaux en régie ne doit pas dépasser un certain pourcentage.
M. le Maire détaille les dépenses d’investissements.
M. Pierre BOUSIGUE explique que les travaux de goudronnage inscrits en « reste à réaliser » pour
30 817 € sont en cours d'exécution.
Mme Brigitte JALIBERT soulève que 424 521 € ont été inscrits et seulement 161 007,18 € ont été réalisés. En 2013, M. Henri GUITART lui avait fait la même remarque, Aussi se permet-elle de faire
à son tour cette même réflexion.
M. le Maire énumère les recettes d’investissement.
M. le Maire quitte la salle au moment du vote. Le conseil municipal siège sous la présidence de Mme Etiennette GOZE qui met au vote :
Vote : 12 Pour - 1 Contre (Mme JALIBERT) — 1 Abstention (M. CLAVERE)
II — Approbation des comptes de gestion 2016 : Commune et Spa-Hammam
Approbation du compte de gestion de la commune, établi par le Trésorier de Prades, M. VIDAL:
Vote : 13 Pour - 1 Contre (Mme JALIBERT)
Approbation du compte de gestion du Spa-Hammam, établi par le Trésorier de Prades, M. VIDAL: Vote : 13 Pour - 1 Contre (Mme JALIBERT)
IV - Aménagement de la forêt communale
M. le Maire présente la convention 2017-2036 proposé par l'ONF concernant l'aménagement de la forêt communale. Il précise que chaque année l'ONF proposera un programme de travaux dont l’exécution sera soumise à validation par la commune.
Vote : Pour à l’unanimité V — Questions diverses
- Mme Etiennette GOZE informe que la dernière cabine téléphonique sur Vernet-les-Bains a été enlevée.
- M. Patrice BOUDON indique que la maison de services publics instituée dans les locaux de la Poste n’est pas fonctionnelle pour l’instant et que les travaux de la maison de retraite n’ont toujours pas commencé.
- Mme Etiennette GOZE indique que la parution de l’appel à candidature pour la buvette de a piscine a eu lieu ce jour dans l’Indépendant.
Elle ajoute également qu’elle a constaté la présence de chenilles processionnaires sur les courts de tennis.
- M. Georges CISZEK informe que le bâtiment du PIJ (point information jeunesse) sera récupéré par la commune dès que la communauté de communes Conflent Canigé n’en aura plus l’utilité.
- M. Pierre BOUSIGUE précise qu’il est contre l’utilisation de la source du Parc du Casino pour chauffer l’eau de la piscine dans le cadre d’un concept de géothermie. Cette source est un des « joyaux » de la commune qui a d’autres moyens de parvenir à chauffer l’eau
de la piscine notamment en concluant un accord avec l’établissement thermal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 45.
H. GUITART C. MACH ET
G. CISZEK
F7 MI. MUNOZ
VE — V. BONET
À
E. GOZE R. CLAVERE B. JALIBERT
CA
B. BARATTE