Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 03 AFFICHAGE OJ CM 04 03 2025
Conseil Municipal - 02 AFFICHAGE OJ CM 10 03 2026
Conseil Municipal - 04 AFFICHAGE OJ CM 11 03 2025 MODIFIE
Conseil Municipal - 06 AFFICHAGE OJ CM 03 06 2025
Conseil Municipal - 06 AFFICHAGE OJ CM 04 06 2024
Conseil Municipal - 06 AFFICHAGE OJ CM 02 06 2026
Conseil Municipal - 05 AFFICHAGE OJ CM 12 05 2026
Conseil Municipal - 03 AFFICHAGE OJ CM 21 03 2026 ELECTION DU MAIRE ET
Conseil Municipal - 01 AFFICHAGE OJ CM 19 02 2026
Conseil Municipal - 01 AFFICHAGE OJ CM DU 19 02 2026
Conseil Municipal - 04 Affichage oj cm 31 03 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Innenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 Affichage oj cm 31 03 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE
67880 INNENHEIM
75, rue du Général de Gaulle
Tél. : 03 88 95 75 20
info-innenheim(@orange.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune d’Innenheim se réunira
le mardi 31 mars 2026 à 20 h 30
en séance ordinaire, à la salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
PEN
AMSESLSDR
= Approbation du procès-verbal du 10 mars 2026 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération relative aux délégations consenties au maire par le Conseil Municipal Délégations de fonction aux adjoints - Information
Création des commissions communales
Désignation des membres de la Commission d’ Appel d'Offres « CAO » Désignation des membres du Comité de gestion de la salle polyvalente Désignation du correspondant défense
Fixation de l’indemnité de fonction des élus
. Hôtel d’Entreprises - Renouvellement du bail du local 3
. Hôtel d’Entreprises - Location local 2 - Brasserie Ellipsys - Droit de place 2026 . Gestion des espaces verts
13.
14.
Urbanisme - Demandes d’autorisation d'urbanisme - Information
Questions diverses et communications
Affiché le 24 mars 2026
Le Maire,
Hervé BENTZ.