Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ordre du jour 27 3?x54191
Convocation - Convocation et ordre du jour 27 3?x46417
Convocation - Convocation et ordre du jour 27 3?x98115
Convocation - Convocation et ordre du jour 27 3?x48720
Convocation - Convocation et ordre du jour 11 3?x18184
Convocation - Convocation et ordre du jour?x18184
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR?x18184
Convocation - Convocation et ordre du jour?x18184
Convocation - convocation et ordre du jour ?x18184
Convocation - Convocation et ordre du jour 28 3?x18184
Convocation - Convocation et ordre du jour 27 3?x18184
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 27 3?x18184)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Travail et emploi,
Lézignan-Corbières, le 6 mars 2025
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 12 MARS 2025
à 18H15
Espace Culturel des Corbières de FERRALS les CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 12 MARS 2025
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 FEVRIER 2025
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
4 - INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES DE LA CCRLCM
5 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
- ANNEXE 2
- ANNEXE 3
6 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PRINCIPAL - ANNEXE 4
- ANNEXE 5
- ANNEXE 6
- ANNEXE 7
7 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET ANNEXE ECOLE MOUTHOUMET
- ANNEXE 8
- ANNEXE 9
8 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET ANNEXE SPANC - ANNEXE 10
- ANNEXE 11
9 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET ANNEXE ZAE ORNAISONS
- ANNEXE 12
- ANNEXE 13
10 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET ANNEXE CAUMONT 2 - ANNEXE 14
- ANNEXE 15
11 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET ANNEXE CABANONS DE BORIE
- ANNEXE 16
- ANNEXE 17
12 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES EN CONSOLIDE
13 - AFFECTATION DE RESULTAT SUR BUDGET PRINCIPAL 2025 SUITE AU VOTE DU CFU 2024
14 - REPRISE DU RESULTAT SUR BUDGET ANNEXE ECOLE DE MOUTHOUMET 2025 SUITE AU VOTE DU CFU 2024 15 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE SPANC 2025 SUITE AU VOTE DU CFU 2024
16 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE ZAE ORNAISONS 2025 SUITE AU VOTE DU CFU 2024
17 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE ZAE CAUMONT2 2025 SUITE AU VOTE DU CFU 2024
18 - REPRISE DE RESULTAT SANS AFFECTATION SUR BUDGET ANNEXE ZAE CABANONS DE BORIES 2025 SUITE AU VOTE DU CFU 2024
19 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PREVISIONNELLES 2025
- ANNEXE 18
20 - MESURES CONSERVATOIRES 2025 BUDGET PRINCIPAL N°2
- ANNEXE 19
21 - AUTORISATION D'UN VERSEMENT D'AVANCE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LEZIGNAN-CORBIERES RUGBY LEAGUE"
22 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CHAMPS - ANNEXE 20
- ANNEXE 21
23 - RAPPORT DE SYNTHESE DES OPERATIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2024 PAR LA CCRLCM
24 - PUBLICATION ANNUELLE DE LA LISTE DES MARCHES ET ACCORDS CADRE CONCLUS AU COURS DE L’ANNEE 2024 ET LEURS ATTRIBUTAIRES - ANNEXE 22
25 - MODIFICATION N°1 DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DES DÉCHETERIES DE LA CCRLCM
- ANNEXE 23
26 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DES DECHETERIES DE LA CCRLCM – FABREZAN ET SAINT-LAURENT-DE-LA- CABRERISSE
- ANNEXE 24
- ANNEXE 25
27 - MODIFICATION N°1 DU MARCHE DE COLLECTE ET TRANSPORT DES DÉCHETS MÉNAGERS RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE EN BI-FLUX
- ANNEXE 26
28 - CONFIRMATION D'UNE DELIBERATION D'ACHAT DE PARCELLE A LA COMMUNE DE TALAIRAN OU SE SITUE LA CRECHE
29 - CREATION EMPLOIS PERMANENTS DE MEDECINS POUR LE CENTRE DE SANTE DE LEZIGNAN CORBIERES 30 - CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS D’ASSISTANT(E) MÉDICAL(E) EN CENTRE DE SANTÉ INTERCOMMUNAL
31 - CREATION EMPLOI PERMANENT INFIRMIER(E) EN PRATIQUE AVANCÉE (IPA) POUR LE CENTRE DE SANTE DE LEZIGNAN CORBIERES
32 - SEANCES DE CINEMA ESTIVALES ET HIVERNALES DANS LES VILLAGES EN 2025 EN PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CINEM'AUDE
33 - RECONDUCTION EN 2025 DE L'OPERATION PROJECTIONS CINEMATOGRAPHIQUES AUX PIEDS DES CITADELLES DU PAYS CATHARES (FORTERESSES ROYALES DU LANGUEDOC).
34 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORTS DANS LE CADRE DES COURSES SCOLAIRES USEP 2025
35 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UN MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
36 - APPROBATION DE L'INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES RELEVANT DE LA COMPETENCE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA CCRLCM
- ANNEXE 27
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES