Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 07 03 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - liste d lib rations 07 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Environnement, Transports,
Liste des Délibérations
du Conseil communautaire du 7 mars 2024
Affichée le 8 mars 2024
N° du Rapport Objet Relevé des décisions
Pour Contre Abstentions Interessés
2024_02_00 Approbation PV du CC du 25.01.2024 39 0 0 0 2024_02_01 Validation du projet de mise en conformité de la déchetterie de Fêche L'Eglise-Solliciation DSIL 2024 39 0 0 0 2024_02_02 Service Général-Création poste chargé de mission développement territoirial emploi permanent catégorie A 39 0 0 0 Annule et remplace la délibération 2022-01-10 39 2024_02_03 Budget centre aquatique - autorisation dépense anticipée avant vote Budget Primitif 2024 39 0 0 0 2024_02_04 Demande de subvention agence de l'Eau pour ensemble travaux 2024 39 0 0 0 2024_02_05 Budget annexe Service Eau- autorisation dépense anticipée avant vote Budget Primitif 2024 39 0 0 0 2024_02_06 Budget Général - DOB 2024 39 0 0 0 2024_02_07 Budget annexe Service des Eaux - DOB 2024 39 0 0 0 2024_02_08 Budget annexe Service Assainissement collectif - DOB 2024 39 0 0 0 2024_02_09 Budget annexe Service Public d'Assainissement Non Collectif - DOB 2024 38 0 0 0 2024_02_10 Budget annexe Service ordures Ménagères - DOB 2024 37 0 0 0 2024_02_11 Budget annexe GEMAPI - DOB 2024 36 0 0 0 2024_02_12 Budget annexe Centre Aquatique - DOB 2024 36 0 0 0 2024_02_13 Budgets annexes opérationnels - DOB 2024 36 0 0 0 2024_02_14 Budget annexe GEMAPI - Autorisation de dépense à la section investissement par anticipation BP 2024 36 0 0 0 2024_02_15 Désignation d'un représentant de la CCST au sein de la Commission Consultative Paritaire issue de la loi 36 0 0 0 Transition Energétique pour la Croissance Verte (TECV)
2024_02_16 Désignation des représentants de la CCST au sein de la Commission Départementale de la Nature, des 36 0 0 0 Paysages et des Sites du Territoire de Belfort (CDNPS 90) 36 0 0 0 2024_02_17 Désignation des élus chargés du suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) 36 0 0 0 2024_02_18 Désignation des élus chargés du suivi du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 36 0 0 0 2024_02_19 Suivi des observations de la Chambre régionale des comptes 36 0 0 0 2024_02_20 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'ADN-FC pour les années 2024 à 2026 35 0 0 1
2024_02_21 36 0 0 0
2024_02_22 36 0 0 0
2024_02_23 36 0 0 0
2024_02_24 36 0 0 0 2024_02_25 Camping de Joncherey - Signature d'un bail précaire 36 0 0 0
Proposition de renouvellement de partenariat avec le réseau de parrainage Mouvement des Entreprises de France
Désignation de représentants de la CCST au sein de la Commission Locale des Transports publics particuliers de personnes
Service Général - Autorisation de dépenses à la section investissement par anticipation avant le vote du budget primitif 2024
Budget annexe Maison du terroir à Vellescot - Autorisation de dépenses à la section investissement par anticipation avant le vote du Budget Primitif 2024