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Séance - recaptitulatif seance 06.02
Document publié le Dimanche 21 janvier 2024 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Séance - recaptitulatif seance 06.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du Lot
République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de membres PROCES-VERBAL
DE SEANCE en exercice : 10
DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : 9 Séance du 06
février 2024
Absents et excusés : 0 L'an deux mille vingt-quatre et le six
février à 18 heures 30, l'assemblée régulièrement
convoquée le 21 janvier 2024, s'est réunie sous la présidence de Votants
: 10 Eliette ANGELIBERT.
Sont_ présents: Eliette ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES,
Sébastien CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Brigitte BURGALIERES,
Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL
Représentés: Annick LANDES par Eliette ANGELIBERT
Excuses: Absents:
Secrétaire de séance: Dominique JAUJAY-DIF
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 06 février 2024
DATE NUMERO OBJET
VOTE
06/02/2024 DE 2024 01 Fonds de concours de Cauvaldor pour
panneaux Adoptée à
| accoustiques - Acceptation l'unanimité
06/02/2024 DE 2024 02 Fonds de concours de Cauvaldor pour assainissement
Adoptée à des bâtiments communaux
: acceptation l'unanimité 06/02/2024 DE 2024 03
Versement de la prime de pouvoir d'achat Votes Pour : 8
exceptionnellle - agents territoriaux Abstentions : 2
Adoptée à la majorité
Le Maire,
La secrétaire de séance
| A
?
DominiqueJAUJAY-DIF
LA
1ette ANGELIBERT