Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 09 avril 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 20 avril 2023 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 25 juin 2025 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 21 novembre 2025 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 14 mai 2025 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 4 mars 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 20 avril 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 17 avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 25 juin 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 14 mai 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 09 avril 2025 1
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 09 avril 2025 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
------------------- Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 9 avril 2025 dans la salle du conseil
municipal en mairie à :
19h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2024
1) Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.) – budget communal
2) Affectation des résultats de l’exercice 2024 du budget communal
3) Vote des taux d’imposition des 3 taxes locales
4) Subventions communales 2025
5) Vote du budget primitif 2025 de la commune
Note d’information financière brève et synthétique 2025
6) Demande de subventions au titre de la Rénovation énergétique de l’éclairage public auprès du conseil
départemental du Val d’Oise pour la reprise de l’éclairage public sur les hameaux de Vert Galant et 4
Vents
7) Signature de la convention pour le point relais vélo avec la CARPF
8) Attribution du marché de dissimulation de réseaux et aménagement de la rue des fauvettes
9) Convention délégation de compétence PUISEUX-EN-FRANCE pour l'organisation de la navette
scolaire 2025/2029
10) Tarif pour le séjour en juillet 2025 du club ados en Grèce
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 3 avril 2025
Le Maire,
Yves MURRU