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Document publié le Vendredi 27 juin 2008 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 27 06 2008)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Rosans, le 17-06-2008.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 27 juin 2008 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du dernier compte-rendu 2. Sénatoriales, désignation d'un délégué et trois suppléants
3. Travaux d'extension du centre de secours, approbation du dossier, lancement de la procédure d'appel d'offre
4. Finances
- subventions aux associations ACCA, comité des fêtes, Club Sportif Rosanais, - plan de financement du programme voirie communale,
- plan de financement des rampes d'accès à la mairie, l'école, le logement
- plan de financement de l'accessibilité d'un appartement au grand pré
- plan de financement de la placette couverte
- Programme d'Aménagement Solidaire, réunion prévue le 3 juillet à Rosans 5. Bornage du chemin de Saint-Etienne, travaux à prévoir
6. Personnel, contrat chauffeur de la navette, poste adjoint services techniques à modifier, demande contrat apprentissage, remplacement Bruno Bocquillion, CLSH 2008 7. Délégations du conseil au maire, retrait d'une partie de la délibération 8. Coupe affouagère, délibération pour le bois d'emprise
9. Urbanisme, convention avec la DDE pour l'instruction des demandes
10. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie @Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap