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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. 018 2024 Vote du CFU 2023 LCB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
E F Fe Reçu en préfecture le 29/03/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARE 1S 1 pubiéle 2 9 MARS 202
Extrait du registre des délibérations du Conseil M ï ID :071-217104686-20240322-CFU_2023_LLR-BF
SEANCE ordinaire du 22 mars 2024 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 9 Convocation du 08/03/2024
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Loïc
GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrice LARONZE, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Patrice LARONZE M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Stéphane GIRARD
M. Patrick JURY = pouvoir à M. Dominique RAV AULT
M. Aimé MAIERON = pouvoir à Mme Maria DRABOWICZ
M. Patrick CAMUS = pouvoir à M. Loïc GARNIER
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Rosaria SWIADEK
Délibération n° 018 2024
Présentation et vote du CFU 2023 Budget annexe Lotissement du Clos des Bruyères Le CFU est présenté par Patrice LARONZE, adjoint aux finances.
FONCTIONNEMENT
Dépenses = 9 718,09 € Recettes = 9917,26€ soit un excédent de 199,17 €
INVESTISSEMENT
Dépenses = 9 718,09 € Recettes = 4050,00€ soit un déficit de 5 668,09 €
Nos écritures étant concordantes avec celles du SGC Creusot Montceau, le Conseil Municipal adopte ce CFU par 13 voix pour, soit à l'unanimité des membres présents ou représentés, Monsieur le Maire n'ayant pas pris part au vote.
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le secrétaire de séance Be Maire, Gérard DURAND