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Déliberation - 1765988201 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Ydes.
Lien du pdf (Déliberation - 1765988201 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Liste des délibérations examinées
Délibération n°083-2025 – DÉSIGNATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE – Approuvée
Délibération n°084-2025 – SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2025 DE LA CLECT SELON L’EVALUATION DE DROIT COMMUN – Approuvée
Délibération n°085-2025 – SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2025 DE LA CLECT SELON L’EVALUATION LIBRE ET VALIDATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION LIBRE 2026 – Approuvée
Délibération n°086-2025 – MODIFICATION DES STATUTS DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE – Approuvée
Délibération n°087-2025 – S.D.E.C. – ECLAIRAGE PUBLIC SUITE SECURISATION BT RUE JEAN CINIE – Approuvée
Délibération n°088-2025 – S.D.E.C. – ENFOUISSEMENT DU RESEAU TELEPHONIQUE RUE JEAN CINIE – Approuvée
Délibération n°089-2025 – FIXATION DU PRIX DE VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE RUE FELIX CHALVIGNAC AU CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE – Approuvée
Délibération n°090-2025 – MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 – PRIX DES LOYERS DES DEUX LOCAUX SITUES PLACE GEORGES POMPIDOU – Approuvée
République Française
Liberté – Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DU CANTAL
----------------------------------
ARRONDISSEMENT DE MAURIAC
----------------------------------
CANTON D’YDES
DATE DE LA CONVOCATION :
08 Décembre 2025
Nombre de
conseillers en exercice 19
Présents 13
Excusés 6
Pouvoirs 4
Votants 17
COMMUNE D’YDES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, le QUINZE DECEMBRE à 18H45, le Conseil Municipal de la Commune d’YDES s’est réuni en Mairie de YDES, sous la présidence de Monsieur Alain DELAGE, Maire.
Etaient présents : Alain DELAGE, René BERGEAUD, Clotilde JUILLARD, Marc LASSAGNE, Bernard BOUVELOT, Jean-Pierre BARBET, Guy VIGNAL, Rémi TEIL, Patrice MAURIO, Gisèle TERNAT, Marie-Ange FLEURET- BRANDAO, Sophie TOURNADRE, Christian MAURIO.
Etaient excusés : Isabelle LAURADOUX, Patrick BOS, Marie-France DAMPRUND, Fabienne GARCIA, Pauline BRETHOMÉ, Laurent SAKKA
Pouvoirs : Isabelle LAURADOUX à Clotilde JUILLARD, Marie-France DAMPRUND à Alain DELAGE, Fabienne GARCIA à Gisèle TERNAT, Laurent SAKKA à Patrice MAURIO
Le nombre des membres en exercice étant de dix-neuf et la majorité de ces membres étant présente, Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte. Sophie TOURNADRE est désignée Secrétaire de séance.