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Document publié le Jeudi 12 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hauts du Perche - 2023 11 000 Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 12 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Pêche et métiers de la mer,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
16
NOVEMBRE
2023
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 20
Convocation
du
9.11.2023
Nombre
de
votants
: 24
Affichage
du
9.11.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
novembre,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la
salle
des
fêtes
du
Mage
suite
à
la
convocation
du
9.11.2023,
affichée
le
neuf
novembre
2023.
Etaient
présents :
M
BAILLIF
Christian,
Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
Mme
BRAULT
Roselyne,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
Mme
LEROY
Céline,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
Mme
LEVESQUE
Kathryn
(représentant
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
M
NAËL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
RADIGUET
Angéline,
M
VIANDER
Marcel. Etaient
absents-excusés:
M
BOUTTIER
Jean-Jacques,
Mme
CHAMARET
Stéphanie,
M
Du
LAC
Jean-
Vincent
(donne
pouvoirà M
BAILLIF
Christian),
M
DUGUET
Christian,
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoir
à
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
M
JUSZEZAK
Jean-Claude
(donne
pouvoir
à
M
HOULLE
Pascal),
M
MANNOURY
César
(donne
pouvoirà M
BOUTTIER
Jean-Jacques),
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice
(représenté
par
Mme
LEVESQUE
Kathryn),
Mme
POULLAIN
Francine
(donne
pouvoir
à
M
POIRIER
Franck),
Mme
SAUVANEIX
Alexandra,
Mme
REVET
Evelyne,
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Madame
EDOU
Bernadette
est
nommée
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
12
OCTOBRE
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
12
octobre
2023
est
adopté
à
l’unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Emmanuel
LE SECQ
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du