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unknown - BP 2026 THEATRE
Déliberation - BS 2020 THEATRE JACQUES COEUR
Conseil Municipal - bp 2020 commune
Déliberation - Del2019 269 BP 2020 THEATRE
Déliberation - BS 2021 THEATRE VOTE
Déliberation - Deliberation BP 2020 COMMUNE
unknown - CA 2020 THEATRE JCOEUR
Déliberation - DM 1 THEATRE JACQUES COEUR
Conseil Municipal - BP 2020 THEATRE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Lattes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - BP 2020 THEATRE)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
Lattes, la vie natuvellemeut.
COMMUNE DE LATTES BUDGET PRIMITIF 2020
BUDGET THEATRE JACQUES COEUR
Conseil Municipal du 17 Décembre 2019 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
-
BP
- 2020
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
21340129200189
AUTRE
MAIRIE
DE
LATTES
POSTE
COMPTABLE
DE
: 034017
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
4
(1)
Budget
primitif
BUDGET
: BUDGET
THEATRE
(2)
ANNEE
2020
(1)
Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et
du
plan
de
comptes
utilisé
:M.
4,
M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44 ou
M.
4,
{2
Indiquer
le
budget
concemé
:budget
principal
ou
lbellé
du
budget
annexe. MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
Sommaire
L-
Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
I
- Présentation
générale
du
budget
Aî
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
IX
- Vote
du
budget
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'explaitation
- Détail
des
recettes
Bi
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
A1.1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
AL.S
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
AL.6
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
A2.
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
À3.1
- Etat des provisions
et
des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4.1
- Equitibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(1)
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Exploitation
(1)
A5.2.2
- Etat de
ventilation
des
dép.
et
rec,
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Investissement
eo)
A6
- Etat des
charges
transférées
A7
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B
-
Engagements
hors
bilan
BL.
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B143
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
B1.4
- Etat des
contrats
de
crédit-bail
B1.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
- Etat des
engagements
reçus
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
CL.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la
régie
C2
- Liste des
organismes dans
lesquels
a été pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
D
-
Arrêté
et
signatures
D
- Arrêté
et
signatures
© 3 it BR
12 14
15 16 17
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
18 19
Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet
20
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
21
{t)
Ges
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régles
rattachées
à des
communes
et
groupements
de
communes
de
moins de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget unique
pour
jeurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et
d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article L.
2224-6
du
CGCT.
Ils
n'existent
qu'en
M,
48.
(2)
Ges
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régles
ratlachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et
plus
(ar.
L. 2313-1
du
CGCT),
à des groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 800
habitants
et
plus
(art.
L.
5211-86 du
COCT,
art L.
87414
CECT)
et
à leurs
établissements
publics.
{8)
Uniquement
pour
las
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et
de
la
persannalité morale.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état
est
sans
objet
le
cas
échéant.
Page 2 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
[
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1
L'assemblée
délibérante
a voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
{1}
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
sans
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
Fétat
II
B 3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à articie
est
la suivante
:
Il -
En
l'absence
de
mention au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
11
Les
provisions
sont
(3)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
Délibération
du
01/01/1900.
IV -
La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
« Pour
mémoire
») s'effectue
par
rapport
à la
colonne
du
budget
(4)
primitif
de
l'exercice
précédent.
V.
Le
présent
budget
a été
voté
(5)
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
{1}
À compléter
par
« du
chapitre
» où
« de
l'article
».
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
(8)
À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la
section
d'investissement},
- budgétaires
(délibération
n°
.
(4)
Indiquer
« primitif
de
l'exercice
précédent
» ou
« cumulé
de
l'exercice
précédent
».
(6)
À
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
;
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-4
après
le
vote
du
compte
administratif,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercles
N-1.
Page
3 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
1 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
li
VUE
D'ENSEMBLE
Aî
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V
|
O!
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
VOTES
0
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
580
160,00
580
160,00
E
+
+
+
R s
RESTES
À
REALISER
(RAR)
DE
0.00
0,00
P
L'EXERCICE
PRÉCEDENT
(2)
’
’
[e)
n
Les
nt
n
4
R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(si déficit)
(si excédent)
T k
REPORTE
(2)
0,00
0,00
TOTAL DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
500
160,00
590
160,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE
LA
SECTION
RECETTES DE LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ù
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
ï
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
{y
0,00
0,00
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
+
+
R Fe
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
0,00
2,00
=
L'EXERCICE
PRÉCEDENT
(2)
Re
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
{si
solde
négatif)
(sisolde
positif)
À
|
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(2)
0,00
0,00
s
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
9,00
9,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
590
160,00
590
160,00
{4}
Au
budget
primif,
les crédits
votés
correspondent
aux
arédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire,
De
même,
pour
les
décisions
modiicætives
at le
budget
supplémentaire,
les crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
2)
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soi
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuliets.
Pour
la section
d'exploitation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et n'ayant
pas
donné
lieu
à service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
receites,
1 s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la section d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux dépenses
engagées
non
mandalées
au
34/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et
aux
recelfes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(8)
Total
de
la
section
d'exploitation
= RAR
+ résultat
reporté
+ crédits d'exploitation
votés.
Total
de
la
section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la
section
d'exploitation
+ Total
de
la
section
d'investissement,
Page 4 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
IL
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
(E
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
A2
j
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
{
RAR
+
précédent
(1)
vote)
o11
Charges
à caractère
général
247
600,00
0,06
310
160,00
310
160,00
310
160,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
807
000,00
0,00
280
000,00
280
000,00
280
000,00
0i4
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
554
500,00
0,00
590
160,00
590
160,00
590
360,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat”
(4)
0,00
0,00
0,00
9,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(5)
0,00
9,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
554
500,00
590
160,00
590
160,00
590
160,00
023
Virement
à la
section
d'investissement
(6}
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,90
0,00
0,00
043
Opéra”
ordre
intérieur
de la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
|É
0,00
0,00
0,00
TOTAL
554
500,00
|
590
160,00
590
160,00
590
160,00 +
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) |
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
590
160,00
|
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libelté
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(
RAR
+
précédent
(1)
vote)
u
o13
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués, prestations
141
491,00
0,06
163
000,00
463
000,00
163
000,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(7)
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
412
708,00
9,00
426
400,00
426
400,00
428
400,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
100,00
0,00
100,00
400,00
100,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
584
300,00
9,00
589
500,00
589 500,00
589
500,00
7ê
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
200,00
0,00
660,00
660,00
660,00
78
Reprises
sur provisions
et dépréciations
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
564
500,00
590
160,00
590
160,00
590
160,00
042
Opérat
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opéra
ordre
intérieur
de
la section
(6)
0,00
6,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d’exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
554
500,00
|
590
160,00
590
160,00
590
160,00 +
l
R 002
RESULTAT
REPORTE OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
|
TOTAL DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
590
160,00
||
Pour
information
:
AUTOFINANGEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU
PROFIT
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
0,00
Page
5 il
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
régie. MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
{4}
Cf.
Modalités
de
vote
1
(2) Inserie
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent
(après
vots
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
{2 Si
la régle
applique
le régime
des
provisions
semkbudgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de fourniiures
et de
marchandises,
des
créance
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{5)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(8)
DE
028
= RI
021
; Di
040
= RE
042
; RI040
= DE
042;
Di
041
= RI
041
; DE
043
= RE
043.
7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
48
et
M.
44.
(8)
Sole
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
RE
042
ou
solde
de
l'opération
R/
021
+ RI
040
— DI
048.
Page
6
s
et
des
vaieurs MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
1! —-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
(il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
A3
|
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
|
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
{ RAR
+ vote)
|
précédent
(1)
2)
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
21
Immobifisations
corporelles
.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
9,00
9,00
0,00
9,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
i8
Compte
de liaison
:affectat®
(BArrégie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat”
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de tiers
{6}
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
6,00
0,00
0,00
04t
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d’ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
+
l
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU ANTICIPE
(i} Il
0,00 ||
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
||
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelies
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1}
(2)
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobitisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2i
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
{mmobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
6,00
6,00
0,00
40
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
{7}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
465
Dépôts
et cautionnements
reçus
0,00
o,0û
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de liaison
: affectat®
(BArégie)
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobliisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
le compte
de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
8,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o21
Virement
de la
section
d'exploitation
(4)
0,00
_.
ü,00
9,00
0,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre sections
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
|
9,00
0,00
9,00
Total
des
recettes d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00]
0,00
9,00
0,00
0,00
+
Page 7 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIE
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
il
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
| |
Pour information :
IL
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
||
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
il
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA SECTION
DE
0,00
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de la régie. {1}
cf.
Modalltés
de
voie
!
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
{8)
Le
vote
de
l'organs
délibérant porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(4)
DE
023
=
RI
021
; DI
040
= RE
042
; RI
040 =
DE
042
; Di
041
=
Ri
041
; DE
043
=
RE
043.
{5)
A servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la
part
de sa
collectivité
de
rattachement.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cel
état
(voir
le
détail
Annexe
IV-A7).
{7}
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{8}
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
-
RE
042 ou
solde
de
l'opération
Rf
021
+ RI
040
—
D}
040.
Page
8 MAIRIE DE LATTES - BUDGET THEATRE - BF - 2020
Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
H
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
Opérations d'ordre (2}
TOTAL
of1
Charges à caractère général
310 160,00
310 160,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
280 000,00
280 000,00
014
|
Atfénuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptiannelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. Amortist, dépréciat”, provisions
0,00
0,00
0,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
0,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
023
Virement à la section d'investissement
...
0,00
0,00
Dépenses d'exploitation — Total
590 160,00
0,00
590 160,00 +
|
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |
0,00 |
|
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES |
590 160,04
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d'ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées, amort dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (5)
0,00
0,00
16
Bdnétaie) dettes assimilées (sauf 1688 non
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat” (BA
régie)
0,00
Total des opérations d'équipement
0,00
20
Immobilisations incorporelles (6)
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres Immobilisations financières
|
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
29
Débpréciation des immobilisations
39
Dépréciat® des stocks et en-cours
45... | Opérations pour compte de tiers (7) 481
|
Charges à répartir plusieurs exercices
3.
| Stocks
020
| Dépenses imprévues
Dépenses d'investissement — Total
l
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE |
0,00 |
[
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
0,00 |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2} Voir liste des opérations d'ordre. {3) Permet de retracer les variations de stacks (sauf stocks de marchandises et de fournitures), {4) Ge chapitre n'existe pas en M. 48. (6) Sila régie applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». {7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
Page 9 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE GENERALE DU
BUDGET
B2
2
-
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
{1}
SPÉRES
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
70
Ventes
produits fabriqués,
prestations
163
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(6)
0,00
74
Subventions
d'exploitation
426
400,00
426
400,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
100,00
100,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
74
Produits
exceptionnels
660,00
0,00
660,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat®
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
— Total
590
160,00
0,00
590
160,00
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
|
‘
TOTAL DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
590
160,00
||
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
PRE
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
6,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
:affectat°
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,06
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
fiers (5)
0,00
0,00
481
Charges
à répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
021
Virement
de
fa
section
d'exploitation
0,00
6,00
Recettes
d'investissement
— Total
0,00
0,00
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
AFFECTATION
AUX COMPTES
106
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
Page
10 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
{1}
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2}
Voir
fiste
des
opérations
d'ordre.
{8)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et
de
fournitures).
(4)
Stla
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Seul
le
total
des
opéralions
paur
compte
de
tiers
figure
sur
cel
état
(voir
le détail
Annexe
IV
A7).
{6}
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M,
41,
en
M.
48
et
en
M.
44. MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
Ill
— VOTE
DU
BUDGET
lil
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
:
Chap
/
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4}
art
(1)
budget
précédent
(2}
nouvelles
(3}
|
011
Charges
à caractère
général
(5) (6)
247
500,00
310
160,00
310
160,00
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
475
000,00
194
000,00
494
000,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
24
000,00
21
000,00
21
006,00
6063
Fournitures
entretien
et petit
équipt
5 400,00
6 400,00
5 400,00
6064
Fournitures
administratives
100,00
100,00
400,00
6066
Carburants
500,00
500,00
500,00
6068
Autres
matières
et fournitures
200,00
200,00
200,00
6135
Locations
mobilières
8 260,00
3 200,00
3 260,00
61821
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
1 000,00
1 000,00
4 000,08
6156
Maintenance
8 400,00
13
200,00
43
200,00
618
Divers
320,60
320,00
320,00
6228
Divers
0,00
37
000,00
37
000,00
6231
Annonces
et insertions
3 000,00
3 000,00
8 000,00
6236
Catalogues
et imprimés
3 800,00
3 800,00
3 800,00
6257
Réceptions
1 800,09
1 800,00
1 800,00
6261
Frais
d'affranchissement
+ 080,00
+ 000,00
1 006,00
6262
Frais
de
télécommunications
À 500,00
4 500,00
4 500,00
627
Services
bancaires
et assimilés
240,00
240,09
240,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
4 900,00
4 900,00
4 900,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
+6
000,00
18
000,00
18
000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
307
000,00
280
000,00
280
000,00
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
807
000,00
280
000,00
280
000,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
5,00
0,00
0,00
TOTAL
= DÉPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
564
500,00
590
160,00
590
160,00
=
(011
+
012
+
014
+
65)
66
Charges
financières
(b) (8}
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat”
(d)
(9}
0,00
0,00
0,00
63
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(e)
{10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
{f)
0,00
6,00
0,00
TOTAL
DES DEPENSES
REELLES
554
500,00
590
160,00
590
160,00
sa+b+otdretf
023
Virement
à la
section
d'investissement
9,00
0,00
0,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(1 1)
(12)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA SECTION
0,00
9,00
0,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
fa section
0,09
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
554
500,00
890
160,00
590
160,00
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
L
+
Î
*
RESTES À
REALISER
N-1
(13)
|
0,00
||
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE OU
ANTICIPE
(13)
|
0,00
||
IE
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
590
160,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
IGNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—ICNE
N-1
0,00
(1) Détailer
les
chapitres
budgétaires par
article
conformément au
plan
de comptes
appliqué
par
la commune
ou l'établissement.
le
Page
12 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
{2} Gf.
Modalités
de
vote
L
{8}
Hors
restes
à
réaliser.
{4}
Le
vote
de
l'organe
défibérant
ports
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6)
Le
compte 684
est
uniquement
ouvert
en
M.
41.
{7}
Le
compte 789
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
et
en
M.
44.
(8)
Sile
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
86142
sera
négatif.
0)
Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
sami-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
at
des
valeurs
moblières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(10)
Ga
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(11)
C£,
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI
040.
{12}
Le
compte 5818
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
st la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page 13 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
ll
- VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Ghap/
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art{1}
budget
nouvelles
(3)
précédent (2)
043
Atténuations
de
charges
(5)
0,00
0,00
6,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
141
491,09
163
000,80
163
000,00
706
Prestations
de
services
110
491,00
132
000,00
132
000,00
7083
Locations diverses
31
000,00
31
000,00
31
000,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
{6}
0,00
0,60
0,00
74
Subventions
d'exploitation
412
709,00
426
409,00
426
400,00
74
Subventions
d'exploitation
412
709,00
426
400,00
426
400,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
180,00
400,00
100,00
7588
Autres
400,00
100,60
100,00
É
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
554
300,00
589
500,00
589
500,00
{a)=013+70+73+74+78
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,06
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
200,00
660,00
660,00
7718
Autres
produits
except, opérat* gestion
100,00
500,00
600,00
778
Autres
produits
exceptionnels
100,00
160,00
160,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d)
(7}
0,00
6,00
0,00
TOTAL DES
RECETTES
REELLES
554
500,00
590
160,00
590
160,00
=sa+tb+c+d
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(8) (9)
0,00
0,00
0,00
043
Opérat”
ordre
intérieur
de
la
section
(8)
0,00
9,00
0,98
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
854
500,00
890
160,00
690
160,00
DE
L'EXERGICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
Il
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
0,00
||
E É
|
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
590
160,00
||
Détail
du
caleul
des
ICONE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Ï
- Montant des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE N
—
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régle.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
I.
ï
(8)
Hors
restes
à réaliser.
i
{4}
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Le
compte
689
n'existe
pas
en
M.
49.
(6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43
et
M.
44.
(NS
Ie
régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures et
de
marchandises,
des
créances
el
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
=
Di
040,
RE
043
=
DE
043,
(0)
Le
compte 7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si la
régie
applique
le
régime
des
provisions budgétaires.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise anticipée
des
résultats),
Page 14
| MAIRIE DE LATTES - BUDGET THEATRE - BP - 2020
{1} Détailier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
JE — VOTE DU BUDGET
IE
SECTION D'’INVESTISSEMENT — DETAIL DES DÉPENSES
B1
Chap / art (1)
Libellé (1}
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3}
{2)
20
Immobilisations incorporetles (hors opérations}
0,00
0,00
0,00
21
Immobiïisations corporelles (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
22
Immobitisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobiisations en cours (hors opératians)
0,00
0,00
0,06
Total des dépenses d'équipement
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
6,00
0,00
0,06
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
6,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d’opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES REÉELLES
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8)
0,00
6,00
0,00
Reprises sur autofinancement antérieur
0,00
0,00
0,00
Charges transférées
6,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (9)
0,00
0,00
0,09
TOTAL
DEPENSES D'ORDRE
0,00
9,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
0,00
0,00
0,00
{= Total des dépenses réelles et d'ordre)
+
|
RESTES À REALISER N-1 (10) |
0,00 |
+
Ï
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) |
0,00 |
|
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ||
0,00 |
{2} Cf.
Modalités
de
vote
L.
{8)
Hors
restes
à
réaliser.
{4} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir état IIE BA pour le détail des opérations d'équipement. (6) Vair annexe IV A7 pour le détall des opérations pour compte de tiers. {7) Gf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Di 040 = RE 042. {8} Le compte 15...2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires, (8) Cf. définitions du chapitre des apérations d'ordre, DI 041 = RI 041. {10} Inscrire an cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats),
Page 15 MAIRIE DE LATTES - BUDGET THEATRE - BP - 2020 I
—
VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
RECETTES
B2
L
Chap
j art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
|
@)
LE
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours
0,00
0,00
0,00
Totai
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,09
0,06
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
Ë
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie}
‘
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,08
0,00
|
27
Autres
immobitisations
financières
0,00
0,00
0,00
‘
Total des receftes financières
0,00
0,00
0,00
:
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
9,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
0,00
0,00
8,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
0,00
0,00
0,06
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
0,00
0,90
0,00
Ê
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA SECTION
D'EXPLOITATION
0,00
0,00
0,00
!
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
!
TOTAL RECETTES D'ORDRE
0,00
0,00
9,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
0,00
0,00
0,00
|
{= Total des recettes réelles et d'ordre)
l
Æ
i
|
RESTES
À REALISER
N-1
(9)
|
0,00
|
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE OÙ
ANTICIPE
(9
|
0,00
|
|
TOTAL DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
{t) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie. {2} Cf.
Modalités
de
vote
1.
{8) Hors restes à réaliser, (4)
Le vote
de
l'organe
détibérant porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détall des opérations pour compte de tiers. {6}
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040 =
DE
042.
(7)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
044
= RI
041.
{8}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administralif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page 16 MAIRIE
DE
LATTES
- BUDGET
THEATRE
- BP
- 2020
IH
— VOTE
DU
BUDGET
(EL
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
17 MAIRIE DE LATTES - BUDGET THEATRE - BP - 2020
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES -- DÉPENSES
A4.1
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES
ou:
0.00
PROPRES A +B
.
’
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
0,00
0,00
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat* afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négaciables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B}
0,00
0,00
10...
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10...
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139
Subv.
invest.
transférées cpte résultat
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
Op. de l'exercice
Restes à réaliser en
Solde d'exécution
TOTAL
Î
dépenses de l'exercice
D001 (3) (4)
(ll
précédent
(3)
(4)
Dépenses à couvrir par des
0,00
0,00
0,00
0,00
ressources
propres
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (8) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. {4} Indiquer le montant correspondant figurant en I1.- Présentation générale du budget — vus d'ensemble.
Page 18 MAIRIE DE LATTES - BUDGET THEATRE - BP - 2020
IV
—-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
RECETTES
A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1}
Propositions nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
0,00
FUI
0,00
Ressources propres externes de l'année (a)
‘
0,00
0,00
10222
| FCTVA
0,00
0,00
10228
Autres fonds globalisés
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27.
Autres
immobilisations
financières
Ressources propres internes de l’année (b} (3)
0,00
0,00
15...
Provisions pour risques et charges
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26...
Participations et créances rattachées
27...
Autres immobilisations financières
28...
Amortissement des immobilisations
29...
Dépréciation des immobilisations
39...
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges à répartir plusieurs exercices
021
Virement de la section d'exploitation
0,00
0,00
prose
dus nl
Solde d'exécution
Affectation
TOTAL
“
précédent (4) (E)
ROG1 (4) (5}
R106 (4)
w
Total
disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
il
0,00
Ressources propres disponibles
IV
0,00
Solde
V=IV-1(6)
0,00
{}Les comptes 15, 168, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes. {2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
Ia
séance.
{8} Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (5) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budget ... vue d'ensemble. (8)
Indiquer
le
signe
algébrique.
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