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Document publié le Jeudi 25 juillet 2019 par la commune de Rapale.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Environnement,
Commune de Rapale
Liste des Annexes
Annexes sanitaires
Schéma directeur d’assainissement
Risques naturels
Amiante : notice de protection de la population
Radon : guide de gestion du risque pour la construction et la rénovation de logements
Servitude d’Utilité Publique
Arrêté préfectoral n°2019-6 du 25 juillet 2019 déclarant d’utilité publique le captage des eaux des sources de Funtana Ghiacciata, Vidulu, Callane, Furli amont et aval et forage de Castagnu
Rapport d’enquête publique et parcellaire préalable à la DUP de captage des eaux Annexe sur la qualité de l’eau potable du robinet
Diagnostic et Schéma directeur d’alimentation en eau potable
Liste des Emplacements réservés
Annexes facultatives
Conseil des sites
Diagnostic Agricole de la commune
Commission Territoriale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers