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Compte-Rendu - CR CM 13 05 2024 approuve
Compte-Rendu - CR CM 19 02 2024 approuve
Compte-Rendu - CR CM du 28 08 23 approuve
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 28 08 23 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
dk
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en S.
SÉANCE
DU
28
AOÛT
2023
Le
Chapelle
sur
Loër ti,
Date
de
convocation
:
22/08/2023
Date
d'affichage
: 22/08/2023
Conseillers en
exercice
:15
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
août,
à vingt
heures
trente,
Présents
‘11
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
Pouvoir
:0
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi, au
lieu
habituel
de
ses
Votants
11
Séances,
salle de
la mairie,
sous
la présidence
de
M.
GUIGNARD
Paul,
Maire
Etaient
présents
: M.
GUIGNARD
Paul,
Mme
GALET
Florence,
M.
PETIBON
Jacky,
M.
LEPILLIEZ
Philippe,
M.
DRUGEON
Francis,
M.
DELAUNAY
Fabien,
Mme
GANDRILLE
Christine,
M.
ALBERT
Alexandre,
Mme
DESCORMIERS
Cindy,
M.
de
CHAMPS
Hubert,
M.
DELETANG
Grégory
Etaient
excusés
:
Mme
MUREAU
Nicole,
Mme
BEGOUIN
Gaëlle,
M.
SERVANT
Dimitri,
Mme
BEAUMARD
Angélique
Le
quorum
étant
atteint,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
GUIGNARD
Paul
ouvre
la séance
et
demande
à
l'assemblée
si
des
observations
particulières
sont
à formuler
sur
le compte-rendu
de
la séance
ordinaire
du
3 juillet
2023.
Aucune
remarque
n'ayant
été
faite,
le compte-rendu
a été
approuvé
par
l'ensemble
du
Conseil
Municipal.
Conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
GALET
Florence
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATIONS
DCM
2023-08-056
5.2.
Institutions
et
vie politique
- Fonctionnement
des
assemblées
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
juillet
2023
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à adopter
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 juillet
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- _ APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 juillet
2023.
DCM
2023-08-057
11.
Commande
publique
- Marchés
publics
Aménagement
d'une
salle
de
classe
-
missions
contrôle
technique
et
coordination
sécurité
protection
de
santé
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
de
travaux
d'aménagement,
il est
nécessaire
de
prévoir
une
mission
de
contrôle
technique
et
une
mission
de
Coordination
Sécurité
Protection
de
Santé
(CSPS). A
cet
effet,
ont
été
réceptionnées
2
offres
pour
la
mission
CT
et
2
offres
pour
la
mission
CSPS
détaillées
comme
sui : . pour
la mission
de
Contrôle
Technique
:
-
SOCOTEC
» 2
650,00
€
HT,
soit
3
180,00
€ TTC
-
QUALICONSULT
»
3
960,00
€
HT,
soit
4
752,00
€ TTC
. pour
la mission
de Coordination
Sécurité
Protection
de
Santé
:
-
BATEC
» 1470,00
€
HT,
soit
1 764,00
€
TTC
-
QUALICONSULT
»
2
800,00
€
HT,
soit
3
360,00
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
DÉCIDE
de
retenir
les
offres
comme
suit
:
. SOCOTEC
- Agence
Construction
Tours
- 2 allée
du
Petit
Cher
- 37551
SAINT-AVERTIN
pour
la mission
de
contrôle
technique
pour
un
montant
de
2
650,00
€
HT,
soit
3
180,00
€
TTC
. BATEC
-
8
rue
Martin
Marteau
-
37370
VILLEBOURG
pour
la
mission
de
Coordination
Sécurité
Protection
de
Santé
pour
un
montant
de
1 470,00
€
HT,
soit
1 764,00
€
TTC
-_
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
lesdits
marchés
et
toutes
les
pièces
inhérentes
à cette
décision
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2023
DCM
2023-08-058
11
Commande
publique
- Marchés
publics
Marchés
publics
-
génération
des
flux
Pes
Marché
-
Installation
du
logiciel
MAÏA
par
la
société
Cosoluce Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
pour
permettre
d'enregistrer
les
marchés
publics
avec
les
données
nécessaires
à la génération
des
flux
Pes
Marché,
il est
nécessaire
d'installer
le logiciel
MAÏA
de
la gamme
COLORTS
par
la société
Cosoluce.
À
cet
effet,
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
retenir
la
proposition
de
la
société
Cosoluce
pour
l'installation
de
ce
logiciel
pour
un
montant
de
150,00
€
HT,
soit
180,00
€
TTC
auquel
s'ajoutera
un
abonnement
annuel
de
98,60
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
DÉCIDE
de
retenir
l'offre
de
la
société
Cosoluce
pour
l'installation
du
logiciel
MAÏA
pour
un
montant
de
150,00
€
HT,
soit
180,00
€
TTC
auquel
s'ajoutera
un
abonnement
annuel
de
98,60
€
TTC.
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
et
toutes
les
pièces
inhérentes
à cette
décision
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2023 DCM
2023-08-059
11.
Commande
publique
- Marchés
publics
Ressources
humaines
-
gestion
du
temps
de
travail
des
agents
-
installation
du
progiciel
TANGARA
par
la
société
Cosoluce
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
la
gestion
du
temps
de
travail
des
agents
puisse
être
gérée
par
un
logiciel,
ce
qui
permettrait
un
gain
de
temps
dans
la gestion
du
personnel.
Un
devis
a
été
sollicité
auprès
de
la société
Cosoluce
qui
fournit
déjà
le
logiciel
payes
et
comptabilité.
Le
montant
s'élève
à
2 025,00
€
HT,
soit
2
430,00
€
TTC
pour
la
fourniture,
le
paramétrage
et
la
formation
du
logiciel.
L'abonnement
annuel
est
fixé
à 658,71
€ HT,
soit
790,45
€ TTC
et sera
effectif
à compter
du
1° janvier
2024.
Monsieur
le Maire
propose
d'accepter
ce
devis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
ACCEPTE
le
devis
de
la
société
Cosoluce
pour
l'installation
du
progiciel
TANGARA
pour
un
montant
de
2 430,00
€
TTC
comprenant
la fourniture,
le paramétrage
et
la formation
-_
VALIDE
l'abonnement
annuel
de
ce
logiciel
pour
un
montant
de
790,45
€
TTC
à
compter
du
1*
janvier
2024
- _
AUTORISE
le Maire
à signer
ledit
devis
et
toutes
les
pièces
inhérentes
à cette
décision
-
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2023
DCM
2023-08-060
11.
Commande
publique
- Marchés
publics
Cantine
scolaire
-
pointage
présences
-
installation
E-FLUO
Présences
par
la
société
Cosoluce
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient,
afin
de
permettre
les
échanges
et
de
faciliter
la facturation
des
repas
pris
à
la
cantine
scolaire,
de
faire
installer
E-FLUO
Présences
par
la
société
Cosoluce
pour
le pointage
des
présences
sur tablette.
Il
propose
d'accepter
le
devis
de
la
société
Cosoluce
s'élevant
à
575,00
€,
soit
690,00
€
TTC
détaillé
comme
suit :
390,00
€
TTC
pour
les
frais
de
mise
en
service
et
300,00
€
TTC
pour
2
heures
de
formation. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
ACCEPTE
le
devis
de
la
société
Cosoluce
pour
l'installation
(frais
de
mise
en
service
et
formation)
de
E-FLUO
Présences
pour
le
pointage
sur
tablette
des
présences
à
la
cantine
scolaire
pour
un
montant
global
de
575,00
€
HT,
soir
690,00
€
TTC
-
AUTORISE
le Maire
à signer
ledit
devis
et
toutes
les
pièces
inhérentes
à cette
décision
-
DIT
que
les crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2023 DCM
2023-08-061
11.
Commande
publique
- Marchés
publics
Etat
Civil
-
Mise
en
place
de
COMEDEC
sur
deux
postes
informatique
par
la
société
Cosoluce
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'une
délibération
a
été
prise
le
3
avril
2023
concernant
la
mise
en
place
de
nouveaux
progiciels
au
secrétariat
de
mairie.
Un
contrat
a
donc
été
signé
avec
la société
Cosoluce.
Dans
ce
contrat,
était
inclus
l'installation
d'un
connecteur
COMEDEC
sur
un seul
poste
informatique.
Il s'avère
indispensable
d'ajouter
l'installation
de
COMEDEC
sur
deux
autres
postes
informatique.
Le
Maire
propose
donc
d'accepter
le devis
supplémentaire
de
la société
Cosoluce
pour
un
montant
global
de
300,00
€
HT,
soit
360,00
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
ACCEPTE
le devis
de
la société
Cosoluce
pour
l'installation
d'un
connecteur
COMEDEC
sur
deux
postes
informatique
pour
un
montant
de
360,00
€
TTC
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
devis
et
toutes
les
pièces
inhérentes
à
cette
décision
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2023
DCM
2023-08-062
4.2.
Fonction
publique
- Personnels
contractuels
Service
scolaire
-
emploi
permanent
d'adjoint
technique
-
modification
de
la
durée
hebdomadaire
-
retrait
délibération
du
3
juillet
2023
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'un
poste
d'adjoint
technique
non
complet
a été
créé
le 1°" septembre
2017
au sein de
l'école Germaine
Héroux.
Compte
tenu
des
effectifs,
il convient
d'augmenter
la durée
hebdomadaire
de
travail
à compter
du
31
août
2023.
Les
horaires
pour
la période
du
31 août
2023
au
30 août
2024
sont
ainsi
fixés
comme
suit :
Lundi
- mardi
- jeudi
- vendredi
: de
8H15
à 12H20
et
de
12H50
à 17H45
A
ces
horaires
s'ajouteront
8
heures
pour
la pré-rentrée
et
20
heures
pour
le ménage
pendant
les
vacances
scolaires.
La
durée
hebdomadaire
sera
donc
de
28,96/35è",
soit
29H00.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-_
PROCÈDE
au
retrait
de
la délibération
référencée
DCM
2023-07-052
du
3 juillet
2023
-_
DÉCIDE
de
fixer
la durée
hebdomadaire
de
travail
pour
cet
emploi
sur
la base
de
rémunération
28.96/35"
à compter
du
31 août
2023
-
DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
2023 DCM
2023-08-063
4.2.
Fonction
publique
- Personnels
contractuels
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
-
suppression
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2"
classe
Le
Maire
rappelle
que,
par
délibération
du
3 juillet
2023,
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
de
créer
un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
suite
à la mutation
d'un
agent.
Considérant
le désistement
de
cet
agent,
il convient
de
supprimer
ce
poste
créé.
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
considérant
les
besoins
de
la
collectivité,
il
serait
souhaitable
de
procéder
à
la création
d'un
emploi
permanent
d'agent
de
surveillance
des
élèves
pendant
la
pause
méridienne
et
d'entretien
pour
la
gestion
des
locations
des
salles,
d'une
durée
de
7H45
de
service
hebdomadaire,
qui
sera
pourvu
par
un
agent
non
titulaire
relevant
du
grade
d'Adjoint
Technique
Territorial,
conformément
aux
dispositions
statutaires
régissant
la Fonction
Publique
Territoriale.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
Vu
la loi n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
34,
Vu
le décret
n°
2006-1691
du
22
décembre
2006
modifié,
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
Adjoints
techniques
territoriaux,
Vu
le
décret
n°
2016-596
du
12
mai
2016
modifié,
portant
organisation
des
carrières
des
fonctionnaires
territoriaux
de
catégorie
C,
Vu
le
décret
n°
2016-604
du
12
mai
2016,
fixant
les
différentes
échelles
de
rémunération
pour
la
catégorie
C des
fonctionnaires
territoriaux,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de :
-
SUPPRIMER,
à
compter
du
1°
septembre
2023,
le
poste
d'adjoint
technique
principal
2è"°
classe
créé
le 3 juillet
2023
-
CRÉER,
à
compter
du
1“
septembre
2023,
un
poste
d'adjoint
technique
territorial
permanent
relevant
de
la
catégorie
€,
à
temps
non
complet,
d'une
durée
de
service
hebdomadaire
de
7.73/35°"%,
soit
7H45
-
POURVOIR
l'emploi,
ainsi
créé,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
les
conditions
générales
et
particulières
de
recrutement
des
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
-_
MODIFIER
le tableau
des
effectifs
des
fonctionnaires
territoriaux
de
la Collectivité
-
INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l'agent
ainsi
nommé
et
les
charges
sociales
s'y
rapportant,
au
budget
en
cours,
aux
article
et
chapitre
prévus
à cet
effet
DCM
2023-08-064
4.2.
Fonction
publique
- Personnels
contractuels
Personnel
communal
-
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la Loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, Vu
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relative
à
la
Fonction
Publique
Territoriale, Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement,
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que,
suite
à
des
changements
dus
à
la
modification
de
durée
hebdomadaire
d'un
un
poste
d'adjoint
technique,
à compter
du
31
août
2023,
et
à
la
création
d'un
poste
d'adjoint
technique
à
compter
du
1°
septembre
2023,
il convient
de
modifier
le
tableau
des
effectifs,
comme
suit
:
CADRES
ou
CATÉGORIE
EFFECTIF
DURÉE
HEBDOMADAIRE
EMPLOIS
DE
SERVICE
Rédacteur
Principal
de
1#"° classe
B
1
1 poste
à 35
heures
|
Adjoint
Administratif
Principal
de
1°"°
classe
C
2
2
postes
à 35
heures
Adjoint
Technique
Principal
de
1°"
|
|
classe
C
|
3
|
2
postes
à 35
heures
1 poste
à 24
heures
Adjoint
Technique
|
Principal
de 2°"
classe
C
1
1 poste
à 14
heures
24
Agent
Spécialisé
Principal
de
1?"
classe
des
Ecoles
Maternelles
C
1
|
1 poste
à 35
heures
Adjoint
Technique
|
1 poste
à 35
heures
C
4
1 poste
à 29
heures
1 poste
à 5 heures
30
1 poste
à 7
heures
45
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
ACCEPTE
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
à
compter
du
31
août
2023
suite
à
une
modification
de
la durée
hebdomadaire
d'un
poste
d'adjoint
technique
et
à
compter du
1°
septembre
2023
suite
à
la création
d'un
poste
d'adjoint
technique
permanent
à temps
non
complet
-
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
occupant
ces
postes
et
au
paiement
des
charges
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
budget
2023
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à cet
effet
DCM
2023-08-065
8.9.
Domaines
de
compétences
par
thèmes
- Culture
Tarifs
école
de
musique
pour
l'année
2023-2024
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
que
la commission
école
de
musique
a proposé
les
tarifs
école
de
musique
Benais/La
Chapelle
sur
Loire/Saint-Nicolas
de
Bourgueil
suivants
pour
l'année
2023/2024.
Il
propose
donc
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
fixer
les
tarifs
applicables
pour
l'école
de
musique
Benais/La
Chapelle
sur
Loire/Saint-Nicolas
de
Bourgueil
pour
l'année
2023/2024
conformément
au
souhait
de
la commission.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
APPROUVE
les
tarifs
de
l'école
de
musique
Benais
/
La
Chapelle-sur-Loire
/
Saint-Nicolas-de-
Bourgueil
pour
l'année
2023/2024
comme
suit
(prise
en
compte
d'une
augmentation
de
2%
arrondis
à
l'euro
supérieur
par
rapport
à
l'année
2022/2023
ce
qui
permettra
de
compenser,
en
partie,
la hausse
des
charges
de
fonctionnement)
:
e
Cours
de
solfège
:
Enfant
:
Commune
:
75€
Hors
commune
:
130
€
Adulte :
Commune
:
111€
Hors
commune
:
141€
e
Cours
d'instrument
:
Enfant
5
Commune
:
111€
Hors
commune :
203
€
(sauf
piano,
violon
et
guitare)
Hors
commune
(guitare)
245€
Hors
commune
(piano
et violon) :
313
€
Adulte
;
Commune :
195
€
Hors
commune :
229€
(sauf
piano,
violon
et
guitare)
Hors
commune
(guitare) :
276€
Hors
commune
:
313
€
(piano
et
violon)
e
Petit
orchestre
:
28€
e
Eveil
musical
:
34€ e
Cours
en
distanciel
(instrument
et/ou
formation
musicale
dans
le même
cours)
Enfant : Adulte : Réunions
diverses
Commune
:
Hors
commune
:
{sauf
piano,
violon
et
guitare)
Hors
commune
(guitare)
:
Hors
commune
{piano
et
violon) :
Commune
:
Hors
commune
:
{sauf
piano,
violon
et
guitare)
Hors
commune
(guitare):
Hors
commune
{piano
et
violon) :
QUESTIONS
DIVERSES 111€ 203
€
245
€
313
€
195
€
229€ 276€ 313
€
>
M.
GUIGNARD
se
félicite
de
la qualité
du
tir
du
feu
d'artifice
du
19 août
>
M.
GUIGNARD
informe
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
la
Gaule
Chapelonne
concernant
la collecte
des
poubelles
aux
abords
de
l'étang
des
Gravets
par
les
services
techniques.
Le
Conseil
Municipal,
décide,
à l'unanimité,
de
retirer
tous
les
supports
de
ces
poubelles
>
M.
GUIGNARD
informe
l'assemblée
de
la
fréquentation
en
hausse
des
touristes
sur
le
camping
municipal.
La
secrétaire
de
séance,
Florence
GALET
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
plus
aucune
question
n'étant
posée,
la
séance
est
levée
à
21H35
Le
Maire,
Paul
GUIGNARD