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Arrêté - 2024 354 Delcroix pr le cpte de NOREADE pose de AEP sur toute la rue de la Quieze du 01.11 au 31.12.2024
Document publié le Mardi 31 décembre 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 354 Delcroix pr le cpte de NOREADE pose de AEP sur toute la rue de la Quieze du 01.11 au 31.12.2024)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
TEMpRUVE ARRÊTÉ, N° 2024-354
Le maire de la commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le code général des collectivités territoriales,
notamment ses articles 1.2213-1, L.2213-2
et
L.2213-3,
Yu le code de la route, notamment ses
articles R.225 et R.417-10,
Vu le code pénal, notamment son article
R.610-5.
Vu la demande présentée pat la société
Delcroix TP SAS, sise 106 rue de Hauterive
à Bruille
Saint Amand (59199), concernant des travaux
de remplacement de conduite d’eau potable
et de
raccordement pour le compte de NOREADE,
sur toute la rue de la Quièze et une partie de
la
rue de la Baille à Templeuve-en-Pévèle (59242),
qui se dérouleront du vendredi 01 novembre
2024 jusqu’au mardi 31 décembre 2024 inclus.
Considérant qu’en raison des travaux effectués,
il y à lieu de réglementer le stationnement
et la
circulation au droit du chantier et pendant
toute la dutée des travaux,
ARRÊTE
Article 1
Des travaux de remplacement de conduite
d’eau potable et de raccordement au
réseau
’eau potable sont réalisés du 01 novembre
2024 au 31 décembre 2024 rue de Quièze
et
rue de la Baille à TEMPLEUVE-EN-PEVELE
(59242).
Article 2
Durant la durée des travaux, la circulation
et le stationnement sont réglementés
tels que
le prévoient les articles suivants.
Article 3
La rue de la Quièze est interdite à la circulation
des véhicules à l'exception des riverains.
Article 4
Un plan de déviation est mis en place tel
que décrit en annexe du présent atrêté.
Article 5
Le stationnement est interdit au
droit du chantier.
Article 6
Durant la durée des travaux, la vitesse
est limitée à 30km/h dans les rues
concernées pat
le plan de déviation. Article 7
Le dépôt de matériaux sur le domaine public est autotisé.
Article 8
Le stationnement d’une benne et d’une grue est autorisé.
Article 9
La pose de la signalétique est à la charge de l’entreprise concessionnaire des travaux.
Article 10
Le présent arrêté peut faire Pobjet d’un recours pouf excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage.
Article 11
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du centre
d'incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la société Delcroix TP, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Madame le
commandant de la gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 21 octobre 2024
Le Maire,
Luc MONNET
Alain DEL
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À la volrie et 4û