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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00BK
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - extrait n° 2016 003 Election des VP
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - extrait n° 2016 003 Election des VP)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
préfecture
le :
0 4
AVR.
2016
et
publication
ou
notification
du:
3 O MARS
2016
METROPOLE
D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CONSEIL
DE
TERRITOIRE
MARTIGUES,
PORT-DE-BOUC,
SAINT-MITRE-LES-REMPARTS
Département
des
Bouches-du-Rhône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE TERRITOIRE
Métropole
Aix-Marseille-Provence
Convocation
du
17 Mars
2016
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 24
Quorum
: 13
SEANCE
DU
23
MARS
2016
Nombre
de
présents
et représentés
: 24
L'an
deux
mille
seize,
le
23
du
mois
de
Mars
à
16
Heures
00
le
CONSEIL
DE
TERRITOIRE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gaby
CHARROUX,
Président
de
séance.
PRÉSENTS Mme
Béatrice
ALIPHAT,
M.
Henri
CAMBESSÉDÈS,
M.
Gaby
CHARROUX,
Mme
Sophie
DEGIOANNI,
M.
Marc
DEPAGNE,
M.
Stéphane
DIDERO,
M.
Jean-Luc
Di
MARIA,
Mme
Françoise
EYNAUD,
Mme
Patricia
FERNANDEZ-PEDINIELLI,
M.
Emmanuel
FOUQUART,
M.
René
GIORGETTI,
Mme
Béatrice
GIOVANELLI,
Mme
Eliane
ISIDORE,
Mme
Nathalie
LEFEBVRE,
M.
Jean-Jacques
LUCCHINI,
M.
Jean-Pierre
MUTERO,
M.
Robert
OLIVE,
Mme
Virginie
PEPE-
PATIN,
Mme
Régine
PERACCHIA,
Mme
Rose-Marie
QUAGLIATA,
M.
Florian
SALAZAR-
MARTIN,
Mme
Evelyne
SANTORU-JOLY.
EXCUSÉS
AVEC
POUVOIR
M.
Stéphane
DELAHAYE
- Pouvoir
donné
à
M.
Robert
OLIVE
M.
Marcel
TRAVERSA
- Pouvoir
donné
à
Mme
Patricia
FERNANDEZ-PEDINIELLI
Conformément
à
l'article
1.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Monsieur
Stéphane
DIDERO
été
désigné
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
l’unanimité
des
membres
présents. CONSIDERANT
la
détermination
préalable
du
nombre
de
Vice-Présidents
du
Conseil
de
Territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-Remparts
fixé
à
7,
CONSIDERANT
qu’en
vertu
des
articles
L.5211-2,
L.2122-4
et
L.2122-7
dudit
Code,
les
Vice-
Présidents
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
de
territoire.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Ce
mode
de
scrutin,
individuel,
exclut
toute
obligation
de
parité.
PAR
CONSEQUENT,
il
est
demandé
aux
candidats
intéressés
de
se
manifester
afin
de
procéder
successivement
à
l'élection
de
chaque
Vice-Président.
ELECTION
DU
1°* VICE-PRESIDENT
Monsieur
le
Président
a
reçu
la
candidature
de
Monsieur
Henri
CAMBESSÉDÈS
au
poste
de
1° Vice-Président. Le
Président,
après
avoir
recueilli
la
candidature
précitée
la
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante. Chaque
conseiller
a déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)
ss
24
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
déclarés
nuls
par
le
bureau
2
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c]
e.
Majorité
absolue
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
CAMBESSÉDES
Henri
22
VINGT
DEUX
ELECTION
DU
2°"€
VICE-PRESIDENT
Monsieur
le Président
a reçu
la candidature
de
Madarne
Patricia
FERNANDEZ-PEDINIELLI
au
poste
de
2°"
Vice-Présidente.
Le
Président,
après
avoir
recueilli
la
candidature
précitée
la
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante. Chaque
conseiller
a
déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à
cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
24
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
déclarés
nuls
par
le bureau
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c]
e.
Majorité
absolue... NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
FERNANDEZ-PEDINIELLI
21
VINGT
ET
UN
Patricia ELECTION
DU
3%
VICE-PRESIDENT
Monsieur
le
Président
a
reçu
les
candidatures
de
Madame
Béatrice
ALIPHAT
et
de
Madame
Françoise
EYNAUD
au
poste
de
3°"
Vice-Président.
Le
Président,
après
avoir
recueilli
les
candidatures
précitées
les
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Chaque
conseiller
a déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
déclarés
nuls
par
le bureau...
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c]
e.
Majorité
absolue... sise
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
EYNAUD
Françoise
16
SEIZE
ALIPHAT
Béatrice
7
SEPT
ELECTION
DU
4%"E VICE-PRESIDENT
Monsieur
le
Président
a
reçu
les
candidatures
de
Madame
Béatrice
ALIPHAT
et
de
Madame
Evelyne
SANTORU-JOLY
au
poste
de 4°"
Vice-Président.
Le
Président,
après
avoir
recueilli
les
candidatures
précitées
les
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Chaque
conseiller
a
déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à
cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
à
donné
les
résultats
ci-après
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
déclarés
nuls
par
le bureau...
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
{b
- c]
e.
Majorité
absolue
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
SANTORU-JOLY
Evelyne
16
SEIZE
ALIPHAT
Béatrice
6
SIX ELECTION
DU
5%
VICE-PRESIDENT
Monsieur
le
Président
a
reçu
les
candidatures
de
Madame
Béatrice
ALIPHAT
et
de
Monsieur
Florian
SALAZAR-MARTIN
au
poste
de
5°"
Vice-Président.
Le
Président,
après
avoir
recueilli
les
candidatures
précitées
les
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Chaque
conseiller
a déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)...
24
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
déclarés
nuls
par
le bureau.
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b - c]
…
e.
Majorité
absolue
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
SALAZAR-MARTIN
Florian
16
SEIZE
ALIPHAT
Béatrice
6
SIX
ELECTION
DU
6°"
VICE-PRESIDENT
Monsieur
le
Président
a
reçu
la
candidature
de
Madame
Sophie
DEGIOANNI
au
poste
de
6°"°
Vice-Président. Le
Président,
après
avoir
recueilli
la
candidature
précitée
la
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante. Chaque
conseiller
a
déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à
cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
à
donné
les
résultats
ci-après :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
où
déclarés
nuls
par
le bureau...
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b - c]
e.
Majorité
absolue... inserer
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
DEGIOANNI
Sophie
22
VINGT
DEUX
ELECTION
DU
7 VF
VICE-PRESIDENT
Monsieur
le
Président
a
reçu
les
candidatures
de
Madame
Béatrice
ALIPHAT,
de
Monsieur
Emmanuel
FOUQUART
et
de
Monsieur
Jean-Jacques
LUCCHINI
au
poste
de
7°
Vice-
Président. Le
Président,
après
avoir
recueilli
les
candidatures
précitées
les
soumet
au
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Chaque
conseiller
a déposé
son
bulletin
sous
enveloppe
dans
l’urne
prévue
à cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
blancs
ou
déclarés
nuls
par
le
bureau...
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
{b
- c]
e.
Majorité
absolue
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
LUCCHINI
Jean-Jacques
14
QUATORZE
FOUQUART
Emmanuel
1
UN
ALIPHAT
Béatrice
6
SIX
Le
Conseil
de
Territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-Remparts,
Ouf
le
rapport
ci-dessus,
Délibère Article
1
- déclare
que
Monsieur
Henri
CAMBESSÉDES
ayant
obtenu
22
voix,
est
élu
1°
Vice-
Président
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-Remparts
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Article
2
—
déclare
que
Madame
Patricia
FERNANDEZ-PEDINIELLI
ayant
obtenu
21
voix,
est
élue
2°"
Vice-Présidente
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-
les-Remparts
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Article
3
-
déclare
que
Madame
Françoise
EYNAUD
ayant
obtenu
16
voix,
est
élue
3°
Vice-Présidente
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-
Remparts
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Article
4
-
déclare
que
Madame
Evelyne
SANTORU-JOLY
ayant
obtenu
16
voix,
est
élue
4%
Vice-Présidente
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-
Remparts
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Article
5
-
déclare
que
Monsieur
Florian
SALAZAR-MARTIN
ayant
obtenu
16
voix
, est
élu
5ème
Vice-Président
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-
Remparts
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Article
6
-
déclare
que
Madame
Sophie
DEGIOANNI
ayant
obtenu
22
voix,
est
élue
6?"
Vice-Présidente
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-
Remparts
et
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions. Article
7
-
déclare
que
Monsieur
Jean-Jacques
LUCCHIN!
ayant
obtenu
14
voix,
est
élu
7°
Vice-Président
du
Conseil
de
territoire
de
Martigues,
Port-de-Bouc,
Saint-Mitre-les-
Remparts
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Article
8
: le
Président
du
Conseil
de
Territoire
est
autorisé
à
signer
la
présente
délibération.
Article
9
: le Président
de
la
Métropole
d'Aix-Marseille-Provence
est
autorisé
à prendre
toutes
dispositions
concourant
à la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Fait et délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations,
LE
PRESIDENT
DU
CONSEIL
DE
TERRITOIRE,
Gab
OU