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PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (bruit)
Document publié le Vendredi 24 mars 2017 par la commune de Neauphlette.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (bruit))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Ruralité,
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INSTITUT 4 ÉCOLOGIE APPLIQUÉE Un lien entre biodiversité & aménagement
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Plan Local d’Urbanisme
Commune de
Neauphlette
Vu pour être annexé à la délibération du 24/03/2017
approuvant les dispositions du Plan Local d’Urbanisme.
Fait à Neauphlette,
Le Maire,
ARRÊTÉ LE : 27/09/2016
APPROUVÉ LE : 24/03/2017
Dossier approuvé
Etude réalisée par :
agence Est (siège social)
Espace Sainte-Croix
6 place Sainte-Croix
51000 Châlons-en-Champagne
Tél. 03 26 64 05 01
agence Nord
ZAC du Chevalement
5 rue des Molettes
59286 Roost-Warendin
Tél. 03 27 97 36 39
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27930 Le Vieil-Evreux
Tél. 02 32 32 99 12
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Pépinière d’Entreprises du Saumurois
Rue de la Chesnaie-Distré
49402 Saumur
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Arrêté prefectoral - Nuisances des
infrastructures terrestres PRÉFECTURE DES YVELINES
ARRETE N° co. 554/D0uec
DIRECTION DE L'URBANISME,
DE L'ENVIRONNEMENT LE PREFET DES YVELINES,
ET DU LOGEMENT Chevalier de la Légion d'Honneur
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT
ARRETE PREFECTORAL RELATIF AU CLASSEMENT ACOUSTIQUE DES INFRASTRUCTURES DE
TRANSPORTS TERRESTRES ET A L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE DES BATIMENTS DANS LES
SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT.
Vu {a Code de la construction et de l’habitation, &t notamment son article R 111-4-1,
Vu le Code de l'urbanisme,
Vu la loi n° 92-1444 du 31décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit et notamment ses articles 13 et LE
Vu le décret n° 95-20 du 9 janvier 1995 pris pour l'application de l’article L 111-11-Î du Code de la construction et de l’habitation et relatif aux caractéristiques acoustiques de certains bâtiments autres que d'habitation et de leurs équipements,
Vu le décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif an classement des infrastructures de transports terrestres et
modifiant le Code de l'urbanisme et le Code de 1x construction et de l'habitation,
Vu l'arrêté du 9 janvier 1995 relatif à la Emäation de bruit dans les établissements d'enseignement,
Vu Farêté du 30 mai 1996 relatif anx modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit,
s
Vu l'avis réputé favorable du Conseil Municipal de la commune de Ne:
en date du 6 septembre 1999. :, suite à sa consultation
Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Yvelines,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
1 RUE JEAN HOUDON - 78019 VERSAILLES CEDEX - TEL. : 01.39.49.78.00 - MINITEL : 36.15 PREF 78 ARRETE :
Article 1
Le présent arrêté abroge et remplace, pour ce qui concerne la commune de Neauphiette, l’arrêté préfectoral n°81-395 du 27 août 1981 modifié par l'arrêté n°81-510 du 4 décembre 1981.
Les dispositions des articles 2 et 4 de l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé sont applicables dans la commune de Néauphlette du département des Yvelines aux abords du tracé des infrastructures de transports terrestres mentionnées à l’article 2 du présent arrêté.
Article 2
Les tableaux ci-dessous donnent, pour chacun des tronçons d'infrastructures mentionnés, le classement dans une des cinq catégories définies dans l’arrêté du 30 mai 1996 susvisé, la largeur des secteurs affectés par le bruit, ainsi que le type de tissu urbain.
La largeur des secteurs affectés par le bruit est comptée de part et d’autre de l'infrastructure :
- pour les infrastructures routières, à partir du bord extérieur de la chaussée la plus proche, la chaussée comprenant la bande d'arrêt d'urgence éventuelle ;
- pour les infrastructures ferroviaires, à partir du bord du rail extérieur de la voie la plus proche.
Est mentionné dans les tableaux tout tronçon d’infrastructure dont un secteur affecté par le bruit de cette infrastructure concerne la commune de Neauphlette.
Les tronçons concernant la commune de NEAUPHLETTE sont listés dans les tableaux suivants :
Tableau des voies ferrées
Re re Délimitation du Catégorie de Largeur du secteur Type de tissu (rue en ° tronçon l'infrastructure | affecté par le bruit (1) "U" ou tissu ouvert) N° de ligne
Limite Breval -
P.K. 73+465 366 {Limite Eure et 2 250 m Tissu Ouvert
Loir) Article 3
Les bâtiments à construire dans les secteurs affectés par Le bruit mentionnés à l’article 2 doivent
présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs conformément aux décrets. n° 95-20 et n° 95-21 susvisés.
Pour les bâtiments d'habitation, l'isolement acoustique minimum est déterminé selon les articles 5 à 9 de l'arrêté du 30 mai 1996 susvisé.
Pour les bâtiments d’enseignement, l’isolement acoustique minimum est déterminé selon les
articles 5 et 8 de l’arrêté du 9 janvier 1995 susvisé.
Article 4
Pour tout terrain situé dans un secteur affecté par le bruit d’une ou de plusieurs infrastructures de transports terrestres, le certificat d’urbanisme doit informer que le terrain se trouve dans un secteur affecté par le bruit dans lequel existent des prescriptions d’isolement acoustique.
Article 5
Le présent arrêté fait l’objet d’une publication au Recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département.
La mention des lieux où cet arrêté peut être consulté est insérée dans deux journaux régionaux ou
locaux diffusés dans le département.
Une copie de cet arrêté doit être affichée à la mairie de la commune de Neauphlette pendant un
mois.
Le présent arrêté est tenu à la disposition du public à la Préfecture des Yvelines, à la Mairie de
Neauphlette, et à la Direction Départementale de l'Equipement des Yvelines.
Article 6
Le présent arrêté doit être annexé par le Maire de la commune de Neauphlette au plan
d'occupation des sols et, s’il y a lieu, aux plans d'aménagement de zones et au plan de sauvegarde et de mise en valeur.
Les périmètres des secteurs affectés par le bruit mentionnés à l’article 2 sont reportés à titre d’information sur les documents graphiques du plan d’occupation des sols et, s’il y a lieu, sur ceux des plans d'aménagement de zones et du plan de sauvegarde et de mise en valeur, par le Maire de la commune
de Neauphlette, Article 7
Le présent arrêté peut être déféré au tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de la date de parution de la dernière formalité de publicité.
Article 8
Le Secrétaire Général de la Préfecture des Yvelines, le Maire de la commune de Neauphlette et le
Directeur Départemental de l'Equipement sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution du. présent arrêté, dont ampliation leur sera adressée.
Fait à Versailles, let à OCT. 2000
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de
la
S.N.C.F. Ligne de Paris
Chemin
LA BRASSERIE ET LE PRE GUERIN
207
82
192
31
15
162
166
2
de
Launaie
la
Chemin
99
205
58
164
83
27
2
Chemin
Rue
à
la
Coignes
de
de
latéral
la
départementale
Chemin
Neauphlette
142
185
184
84
52
6
fer
du
Beaulieu
de
Beaulieu
de
Mantes
de
Ruisseau
141
167
94
78 9
41
55
198
49
2
Rue
LA VALEE COSMET
92
137
168
4
79
56
155
110
16
6
Chemin
Rue
Ruisseau
Cosmet
de
d'Age
200
169
3
102
193
177
100
77
20
45
107
4
8
Beaulieu
la
Couarde
N° 2
Maiire
à
de
LA PRESSASSIERE
140
160
170
178
194
46
57
149
75
69
159
20
LES CHEMINS DE LONGNES
Chemin
Route
CRESPIEUX
Launaie
de
171
188 187
97
47
32
161
70
59
87
Ruisseau
Beaulieu
de
aux
rural
Chemin
d'Ivry
de à
Moulin
86
172
1
6
76
21
33
50
105
39
2
de
lateral
Ruisseau
à
rural
à
rural
80
48
34
13
67
25
23
10
42
106
Ruisseau
Clos
5
73
12
35
113
43
163
24
90
109
158
18
à
de
V.C.
la
Le
Valée
rurale
139
198
105
239
100
206
210
76
4
27
64
60
14
31
197
232
145
11
103 234
207
211
5
53
118
28
228
194
240
144
247
212
80
256
62
47
6
258 195
231
255
12
107
233
155
203
73
204
48
134
196
13
152
254
154
202
238
175
262
199
227
180
124
245 213
17
259
146
183
125
200
39
9
32
10
15
126
40
136
260
41
54
177
29
237
42
55
173
135
56
117
243
43
33
19
138
235
248
201
34
257
57
52
44
65
153
20
94
116
66
244
242
229
215
148
35
58
91
45
21
261
59
186
115
128
253
158
36
246
46
22
129
97
104
25
185
67
252
225
249
37
1
114
23
7
132
236
156
192
188
77
2
113
131
24
30
130
26
16
151
133
141
251
166
38
18
3
209
224
61
214
0F
2A
2
4
5
du
Nicolas LA MARE AU COQ
4
10
9
11
n°1
Bréval
de
à
rural
4
13
1
LA MARE POUILLEUSE
LE BOIS HAMELIN
l'Etang
du
LE CLOS HARRASSE
15
la
rural
Prés
LE VAURENOUX
n°3
de
de
au 8B
17
Chemin
Launaie
de
2C
1
Impasse de Lounoy
19
Rue
Haie-Montaise
Neauphlette
à
rural
des
Chemin
LA HAIE MONTAISE
13B
5
1
Mirbel communale
Chemin
à
rural
Neauphlette
9
Chemin
Beaulieu
de
Rue
de
des
Launaie
LA CÔTE CAILLY
Communale
rural
Mare
6
la
de
Chemin
à
rural
LES BOULLEAUX
Coignet
Haie-Montaise
Beaulieu
rural
SOUS LE COIGNET
LE CHAMP BARBE
2 Voie
Chemin
Launaie
de
13
14
16
de
à
Moulin
Mondreville
LE PARADIS
LE CLOS GALET ET LES NICOLAS
2
2B
Rue
Rue
Voie
Chemin
la
Coq
2
1
12
Mare
de
LES LONGS CHAMPS
Chemin
Beaulieu
7
11
3
LAUNAIE
à
rural
la
de
Chemin
Neauphlette
4
98
63
84
36
71
51
5
11
96
37
38
6
61
69 74
7
57
78
33
44
58
32
59
9
34
22
60
91
100
64
88
29
24
1
99
2
12
30
79
35
3
20
70
73
89
28
80 13
93
45
68
17
94
76
50
21
56
26
14
67
95
52
82
55
25
54 62
15
90
47
72
75 77
92
27
65
23
101
97
53
10
48
0G
de
1
à
Murbel
Communale
n°1
Bréval
de
LE CHENE AU GROS
Mirbel
l'Etang
n° 1
rural
la
au
Rural
Rue
à
Rural
n°3
de
Chemin
Rural
Moulin
Mondreville
Haie-Montaise
Neauphlette
à
rural
Voie
rural
de
à
LA CHAPELLERIE
7
Mirbel communale
à
rural
de
Chemin
Chemin
Chemin
Mirabel
communale
de
Rue
Gilles
Rotis
Bréval
Communale
Chemin
Haie Montaise
la
de
Chemin
Moulin
l'Etang
du
Chemin
de
Haie-Montaise
Beaulieu
Mondreville
N° 1
Voie
Chemin
de
Mondreville
Voie
1
Rue
Coignet
de
Mondreville
de
Voie
LA CORNIERE
de
LE COIGNET
5
Mare
la
Mirabel
des
LE COINCHE
du
LA VALLIETTE ET LA FOSSE CHAUDE
Chemin
Chemin
LE POIRIER FAUCON
à
rural
la
de
à
LA BOSSIERE
LES CHAMPS ROUILLES
LE JARDIN DU BOIS
238
279 144
226 127
134
369
318
86
255
382
41
36
398
385
184
178
98
72 202
1
91
77
239
280
228
244
364
113
5
87
383
292
42
391
302
185
146
105
2 92
240
281
145
148
320
271
6
306
254
290
293
221
39
250
43
186
93
218
116
122
147
272
307
22
150
245
229
392
296
187
7
90
71
390
264
232
149
135
115
362
8
11
248
151
236
308
188
386
53
4
243
95
270
260
233
138 361
316
137
10
37
399
189
387
259
139
136
351
34
153
12
310
190
193
389
55
256
258
266
357
249
132
13
167
154
194
182
99
60
287
257
365
355
336
155
394
168
381
181
59
388
120
379
366
354
28
156
169
172
52
100
56
380
284
367
352
157
301
179
173
199
40
73
101
57
64
61
273
368
375
353
242
27
152
158
46
396
298
337
174
196
180
102
58
65
234
274
360
378
374
356
108
159
314
393
299
339
166
170
23
191
54
103
66
140
265
377
275 359
372
315 35
335
160
47
338
171
109
79
162
81
303
197
67
62
141
262
131
363
276
373
252
161
9
84
15
82
175
110
163
195
198
76
68
63
289
111
142
263
130
277
376
370
312
85
251
220
14
397
83
300
164
311
176
201
80
106
219
69
294
112
261
278
143
129
321 358
371
319
313
97
78
38
48
395
384
165
309
200
192
183
177
104
70
295
0H
Rue
6
Le Clos Saint Martin
2
10 a
de
7
20
du
Chemin
LA LONGUE HAIE
l'Etang
La
7
Couarde
4
4
5
Voie
de
Chemin
Rue
Chemin
LA CORDELLE
LE VILLAGE
à
de
5
8
Neauphlette
Mairie
V.C.
Chemin
Route
LE PLANT JOLIVET
6
10
6B
1
Imp.
10
Chemin
à
de
Bâte
rural
la
SOUS LA COUARDE
( Ruisseau )
Chemin de Fer de Paris à Cherbourg
1B
Loges
Rue
1B
la
de
( Ruisseau )
à Mirbel
chemin
La
de
Chemin de Fer de Paris à Cherbourg
4
8
Moulin
( Ruisseau )
de
Rue
de
de
à
de
1
7
la
Rue
1
3
1
n°2
Coignes
de
la
Fer
du
LA CÔTE DE L'ETANG
Couarde
Rural
2
3
2
4
1
Chemin
de
MOULIN DE L'ETANG
N° 88
2
3
3
Rue
a
n° 2
Moulin de l'Etang
Couarde
rural
la
GRANDE ISLE
Le
1
Mairie
5
des
Gilles
G
6
a
2
de
Rue
Rue
Moulin
à
Rural
9
8
2
l'Etang
du
7
Puits
LES ROUSSIERES
Couarde
Rural
de
2
3
3
1B
2
12
la
LES PRES DE NEAUPHLETTE
rural
Chemin
1
1
6
Communale
aux
rural
de
de
latéral
LES GRAVIERS DE NEAUPHLETTE
LE HAUT TREMBLAY
Neauphlette
La
4
3
4
5
V.C.
Chemin
de
Couarde
n° 2
LE BAS TREMBLAY
Départementale
Rue
5
6
de la Couarde
4
14
3
Rue
Launay
rural du
LES HAUTES BOSSIERES
Launaie
la
Chemin
Radon
de
1
Chemin
2
8
Sangaine
Gainville
Villiers
LA COOUARDE
l'Etang
du
Couarde
Gilles
Chemin
62
75
76
54
63
70 71
69
44
77
80
68
55
82
23
42
8
2
20
30
4
1
39
29
65
25
79
85
66
24
56
78
50
84
83
33
57
41
19
87
43
49
88
28
32
52
45
48
91
86
81
21
47
35
26
51
89
58
46
67
27
34
90
92
18
22
53
93
0I
16
Rue
18
rural
Forêt
Voie
LES LOGES
Villiers
dit
LA SANGAINE
LA NOCQUERIE
à
de
Bâte
rural
5
a
du
de
Bréval
la
à
de
Sente
la
n°2
Loges
de
rural
20
b
Chemin
3
Couarde
rural
Rue
LE CHAMP DUBOIS
la
1
Rue
de
d'Age
Route
4
Maiire
à
a
Chemin
Bâte
LE PLEIN
6
de
b
Chemin
8
9
1
Communale
Fossé
aux
Route
10
Chemin
de
12
Launaie
la
Clos
FORÊT DE BREVAL
14
la
Couarde
Villiers
la
0 600 100 200 300 400 500 mètres
Commune de
Neauphlette
PLAN LOCAL D'URBANISME
Vu pour être annexé à la délibération du 24/03/2017
approuvant les dispositions du Plan Local d'Urbanisme.
Fait à Neauphlette
Le Maire,
ARRETE LE : 27/09/2016
APPROUVE LE : 24/03/2017
1:6 000
Plan des contraintes n°1/4
Légende
Classement sonore de la voie ferrée
(Catégorie 2 : 250 mètres de part et d'autre de l'infrastructure)
Zone de nuisance dans laquelle l'opportunité de prescription
d'isolement accoustique sera examinée pour chaque demande
de permis de construire (arrêté du 10 Octobre 2000) ] NX N K Î À _———_ / © RQ Î
| / NN > \ jou RE K 7, | k ®7 N / N / ] NV S / 248 NY | / N A | ss / & * N N /
*« LK 219 ] / K K KR S SSS / A I NO | N Ÿ / 19
/ «LES COUTURES 7 à 95 N / K /
7 ° N / | / & TE À
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0E
11
165
36
19
157
Bréval
la
Couarde rural
LE BARRIERE DES LOGES
53
51
37
7
Rue
Chemin
fer
au
Chaussée
N° 89
8
156
54
38
Vernon
Mairie
Neauphlette
l'Etang
du
22
28
14
29
Radon
Sente
du
30
à
de
de
la
S.N.C.F. Ligne de Paris
Chemin
LA BRASSERIE ET LE PRE GUERIN
31
15
166
Launaie
la
27
2
Chemin
à
la
Coignes
de
de
latéral
la
départementale
Chemin
184
52
6
de
94
9
41
55
49
2
Rue
LA VALEE COSMET
4
56
155
Rue
Cosmet
de
d'Age
3
100
20
45
4
Couarde
N° 2
Maiire
à
de
LA PRESSASSIERE
46
57
149
159
Chemin
Route
CRESPIEUX
47
32
Ruisseau
de
aux
rural
Chemin
d'Ivry
de
Moulin
1
6
21
33
50
39
2
Ruisseau
48
34
13
25
23
10
42
Ruisseau
Clos
5
12
35
43
24
158
V.C.
la
Le
Valée
rurale
11
12
13
9
10
129
130
l'Etang
du
Chemin
Neauphlette
Chemin
de
LA CÔTE CAILLY
de
LES B Moulin
rural
4
5
11
6
7
9
2
12
3
13
14
101
10
de Communale
LE CHENE AU GR
Chemin
Moulin
Neauphlette
Voie
de
l'Etang
du
N° 1
LA VALLIETTE ET LA FOSSE CHAUDE
Chemin
LE POIRIER FAUCON
rural
238
279 144
226 127
134
369
318
86
255
382
41
36
398
385
184
178
98
1
91
77
239
280
228
244
364
113
5
87
383
292
42
391
302
185
146
105
2 92
240
281
145
148
320
271
6
306
254
290
293
221
39
250
43
186
93
218
116
122
147
272
307
22
150
245
229
392
296
187
7
90
390
264
232
149
135
115
362
8
11
248
151
236
308
188
386
53
4
243
95
270
260
233
138 361
316
137
10
37
399
189
387
259
139
136
351
34
153
12
310
190
389
55
256
258
266
357
249
132
13
167
154
182
99
287
257
365
355
336
155
394
168
381
181
388
120
379
366
354
28
156
169
52
100
56
380
284
367
352
157
301
179
40
101
57
273
368
375
353
242
27
152
158
46
396
298
337
180
102
58
234
274
360
378
374
356
108
159
314
393
299
339
166
23
191
54
103
140
265
377
275 359
372
315 35
335
160
47
338
109
79
162
81
303
141
262
131
363
276
373
252
161
9
84
15
82
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110
163
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289
111
142
263
130
277
376
370
312
85
251
220
14
397
83
300
164
311
176
80
106
219
294
112
261
278
143
129
321 358
371
319
313
97
78
38
48
395
384
165
309
183
104
295
0H
Rue
6
Le Clos Saint Martin
2
10 a
de
7
20
du
LA LONGUE HAIE
La
7
Couarde
4
4
5
Voie
de
Chemin
Rue
Chemin
LA CORDELLE
LE VILLAGE
à
de
5
8
Neauphlette
Mairie
V.C.
Chemin
LE PLANT JOLIVET
6
10
6B
1
Imp.
10
à
de
Bâte
rural
la
SOUS LA COUARDE
( Ruisseau )
1B
Loges
Rue
1B
la
de
( Ruisseau )
chemin
La
de
Chemin de Fer de Paris à Cherbourg
4
8
Moulin
de
Rue
de
de
à
de
1
7
la
Rue
1
3
1
n°2
Coignes
de
la
Fer
du
LA CÔTE DE L'ETANG
Couarde
Rural
2
3
2
4
1
Chemin
de
N° 88
2
3
3
Rue
a
n° 2
Couarde
rural
la
GRANDE ISLE
Le
1
Mairie
5
des
Gilles
G
6
a
2
de
Rue
Rue
Moulin
à
9
8
2
l'Etang
du
7
Puits
LES ROUSSIERES
Couarde
Rural
de
2
3
3
1B
2
12
la
LES PRES DE NEAUPHLETTE Chemin
1
1
6
Communale
aux
rural
de
de
latéral
LES GRAVIERS DE NEAUPHLETTE
Neauphlette
La
4
3
4
5
V.C.
Chemin
de
Couarde
n° 2
Départementale
Rue
5
6
de la Couarde
4
14
3
Rue
Launay
Launaie
la
Radon
de
1
Chemin
2
8
Sangaine
Gainville
Villiers
LA COOUARDE
l'Etang
du
Couarde
Gilles
Chemin
62
75
76
54
63
70 71
69
44
77
80
68
55
82
23
42
2
20
30
4
1
39
29
65
25
79
85
66
24
56
78
50
84
83
33
57
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19
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43
49
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28
32
52
45
48
91
86
81
21
47
35
26
51
89
58
46
67
27
34
90
92
18
22
53
93
0I
16
Rue
18
rural
Forêt
Voie
LES LOGES
Villiers
dit
LA SANGAINE
LA NOCQUERIE
à
de
Bâte
rural
5
a
du
de
Bréval
la
à
de
Sente
la
n°2
Loges
de
rural
20
b
Chemin
3
Couarde
rural
Rue
LE CHAMP DUBOIS
la
1
Rue
de
d'Age
Route
4
Maiire
à
a
Chemin
Bâte
LE PLEIN
6
de
b
8
9
1
Communale
Fossé
aux
Route
10
Chemin
de
12
Launaie
la
Clos
FORÊT DE BREVAL
14
la
Couarde
Villiers
la
0 200 50 100 150 mètres
Commune de
Neauphlette
PLAN LOCAL D'URBANISME
Vu pour être annexé à la délibération du 24/03/2017
approuvant les dispositions du Plan Local d'Urbanisme.
Fait à Neauphlette
Le Maire,
ARRETE LE : 27/09/2016
APPROUVE LE : 24/03/2017
1:2 000
Plan des contraintes n°2/4
Légende
Classement sonore de la voie ferrée
(Catégorie 2 : 250 mètres de part et d'autre de l'infrastructure)
Zone de nuisance dans laquelle l'opportunité de prescription
d'isolement accoustique sera examinée pour chaque demande
de permis de construire (arrêté du 10 Octobre 2000) EU 02 DOUCUT BMOTET — : K ( LES | 7 . À ES) | - Fa /
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143
5
144
3
à
rural
Chemin
Fortelle
Bréval
LA MARE AU FRIAND
Chemin
la
de
77
96
58
161
158
141
218
43
76
72
74
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127
159
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151
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153
149
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174
162
154
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114
184
18
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186
178
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19
148
38
147
83
69
188
103
203
75
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139
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213
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163
24
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156
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182
1
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165
157
23
42
176
180
0C
9B
LA MARE NOGRIS
Rue
Chemin
Chemin
Neauphlette
Chemin
Vignes
Arpent
6A 4
5
à
rural
Prés
LE VAURENOUX
Route
LA MARE DU GROS NOYER
à
rural
18
15
7
2
9
de
Nogris
LE DERRIERE DU TAILLIS
Launaie
de
Villiers-en-Désoeuvre
de
11
Haie-Montaise
rural
à
rural
LES CAILLOUX ET LES CLOSERAIES
1 2
a
Coignet
Mantes
de
4
9
6
Long
6
8
des
Chemin
Chemin
3
5
10
3
Launaie
des
Launaie
Rue
LE CLOS A VACHES
à
n° 11
Fortelle
Bréval
20
3
11
12 6
Chemin
Chemin
Mare
à
rural
Beaulieu
la
Launaie
LE CHAMP P
LE LONG APRENT
5
14
1
LE PARC AU BOUVIER ET LA REMISE DU PUITS
du
à
rural
3
Rue
du
1
rural
Longnes
de
Rue
LAUNAIE
la
de
16
6
a
de
la
Chemin
Versailles
départementale
à
de
Breval
de
Neauphlette
62
3
200
194
87
175
81
84
279
134
141
117
123
94
126
291 257
49
63
50
102
83
133
140
88
176
121
284
258
196
195
251
64
172
190
244
197
132
90
120
95
264
259
48
199
278
188
245
96
89
119
125
131
283
274
17
228
239
189
250
143
154
288
260
262
229
191
240
230
150
122
124
93
130
104
255
80
155
192
233
227
151
118
92
28
164
290
287
286
193
41
217
152
91
116
51
203
237
139
153
129
282
52
207
280
174
238
138
128
209
170
113
160
235
144
68
97
127
213
105
162
66
277
236
248
145
98
165
211
15
163
67
179
249
241
146
99
171
38
111
112
158
157
2
234
180
247
242
147
100
26
69
30
59
161
185
201
181
252
243 225
148
137
289
27
39 101
285
33
109
65
173
184
182
78
253
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136
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53
40
205
110
61
187
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177
135
24
54
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114
0D
2B
6
à Boissy-Movoisin
9
5
4
3
9
11
Alée
Beaulieu
Villiers-en-Désoeuvre
de
Chemin
La
14
8
3
21
3
17
13
4
3
la
la
Aubépines
Neauphlette
1
3
5
17 de
Chemin
Fossé
3
1
14
10
Bréval
de
9
1
2
Beaulieu
6
19
à
de
LES CHEMINS DE LONGNES 15
2
7
6
de
LA BRECHE FOY
à
n° 11
de Bréval
9
10
Commanderie
Rue
de
Mantes
de
10
28
6
à
Allée
Rue
BEAULIEU
6
11 25
Beaulieu
de
4
5T
rural
4
11
11
7
22
13
4
de
18
Ligne de Paris à Caen et Cherbourg
Rue
Butte
rural
V.C.
1
26
19
7
12
5
15
1
8
Chemin
LES LONGS CHAMPS
Versailles
départementale
12
7
4
6
3B
15
11
9
5
des
de
des
à
rural
Puce
11
9 1
à
Fortelle
LE CLOS DE LA CHARITE
Beaulieu
1B
12
3
23
20
1
5
7
8
2
à
rural
Chemin LA MARE HALLOT
2
1
13
5
2
27
8
Rue
16
12
Ormes
Chemin
Beaulieu
2
24
3
Longnes
Launaie
la
Route
93
199
112
64
204
74
189
63
R.D. N° 11
à
rural
203
186
72
62
Chemin
rural
de
Chemin
l'Etang
Chemin
LA CÔTE DE BEAULIEU
190
175
61
Chemin
Bréval
Neauphlette
LA GARENNE
206
191
176
147
LE BOIS HAMELIN
145
85
81
Haie-Montaise
rural
Ravin du Pré Garoier 207
82
192
162
2
de
Chemin
99
205
58
164
83
Chemin
Rue
Neauphlette
142
185
84
fer
du
Beaulieu
de
Beaulieu
Mantes
de
Ruisseau
141
167
78
198
92
137
168
79
110
16
6
Chemin
Ruisseau
200
169
102
193
177
77
107
8
Beaulieu
la
140
160
170
178
194
57
75
69
20
LES CHEMINS DE LONGNES
Launaie
de
171
188 187
97
161
70
59
87
Beaulieu
à
86
172
76
105
de
lateral
à
rural
à
rural
80
67
106
73
113
163
90
109
18
à
de
139
198
105
239
100
4
27
60
14
31
197
232
145
103 234
5
53
28
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194
240
144
256
62
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107
233
155
48
134
196
152
254
154
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175
262
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17
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146
39
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41
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42
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173
135
56
117
43
33
19
138
235
34
257
57
52
44
153
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116
35
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25
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1
114
23
7
132
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156
192
2
113
24
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130
26
16
151
133
141
38
18
3
61
0F
2A
2
du
Nicolas LA MARE AU COQ
4
de
à
rural
4
LA MARE POUILLEUSE
LE BOIS HAMELIN
l'Etang
LE CLOS HARRASSE
Prés
LE VAURENOUX
de
au 8B
Launaie
de
2C
1
Impasse de Lounoy
Rue
Haie-Montaise
Neauphlette
des
Chemin
13B
5
1
à
rural
Neauphlette
9
Beaulieu
des
Launaie
LA CÔTE CAILLY
rural
Mare
6
la
Chemin
à
rural
LES BOULLEAUX
Coignet
rural
SOUS LE COIGNET
LE CHAMP BARBE
Chemin
Launaie
de
13
à
Mondreville
LE PARADIS
LE CLOS GALET ET LES NICOLAS
2
2B
Rue
Chemin
Coq
2
1
de
LES LONGS CHAMPS
Chemin
Beaulieu
7
11
3
LAUNAIE
à
Chemin
Neauphlette
1
de
LE CHENE AU GROS
Haie-Montaise
Neauphlette
à
rural
la
Chemin
Chemin
Mondreville
à
0 200 50 100 150 mètres
Commune de
Neauphlette
PLAN LOCAL D'URBANISME
Vu pour être annexé à la délibération du 24/03/2017
approuvant les dispositions du Plan Local d'Urbanisme.
Fait à Neauphlette
Le Maire,
ARRETE LE : 27/09/2016
APPROUVE LE : 24/03/2017
1:2 000
Plan des contraintes n°3/4
Légende
Classement sonore de la voie ferrée
(Catégorie 2 : 250 mètres de part et d'autre de l'infrastructure)
Zone de nuisance dans laquelle l'opportunité de prescription
d'isolement accoustique sera examinée pour chaque demande
de permis de construire (arrêté du 10 Octobre 2000) ARR
N 111
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380 rue Clément Ader - Bât. 1
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11
57
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50
51
146
38
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216
39
213
24
217
40
25
41
33
157
23
42
9B
LA MARE NOG
Rue
Vignes
6A 4
5
rural
Prés
15
7
2
9
Nogris
Launaie
de
11
LES CAILLOUX ET LES CLOSERAIES
a
9
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6
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Chemin
10
3
des
Launaie
11
12 6
Chemin
Mare
à
rural
14
1
du
3
Rue
de
Rue
LAUNAIE
6
de
la
Chemin
Neauphlette
53
au
à
rural
62
54
Neauphlette
l'Etang
du
Radon
LE BOIS HAMELIN
S.N.C.F. Ligne de Paris
LA BRASSERIE ET LE PRE GUERIN
58
Coignes
latéral
la
Chemin
Neauphlette
52
Beaulieu
de
55
49
56
Ruisseau
45 57
Chemin
Launaie
de
Ruisseau
aux
Chem
de à
Moulin
Ruisseau
Ruisseau
Le 139
198
105
239
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27
64
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14
31
197
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145
11
103 234
207
211
5
53
118
28
228
194
240
144
247
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80
256
62
47
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258 195
231
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134
196
13
152
254
154
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238
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185
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114
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113
131
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151
133
141
251
166
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18
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61
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2
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du
Nicolas LA MARE AU COQ
4
10
9
11
n°1
Bréval
de
à
rural
4
13
1
LA MARE POUILLEUSE
LE BOIS HAMELIN
l'Etang
du
LE CLOS HARRASSE
15
la
rural
Prés
LE VAURENOUX
n°3
de
de
au 8B
17
Chemin
Launaie
de
2C
1
Impasse de Lounoy
19
Rue
Haie-Montaise
Neauphlette
à
rural
des
LA HAIE MONTAISE
13B
5
1
Mirbel communale
Chemin
à
rural
Neauphlette
9
Chemin
Beaulieu
de
Rue
de
des
Launaie
LA CÔTE CAILLY
Communale
rural
Mare
6
la
de
Chemin
à
rural
LES BOULLEAUX
Coignet
Haie-Montaise
Beaulieu
rural
SOUS LE COIGNET
LE CHAMP BARBE
2 Voie
Chemin
Launaie
de
13
14
16
de
à
Moulin
Mondreville
LE PARADIS
LE CLOS GALET ET LES NICOLAS
2
2B
Rue
Rue
Voie
Chemin
la
Coq
2
1
12
Mare
de
LES LONGS CHAMPS
Chemin
Beaulieu
7
11
3
LAUNAIE
à
rural
la
de
Chemin
Neauphlette
4
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1
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Murbel
Communale
n°1
Bréval
de
LE CHENE AU GROS
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l'Etang
n° 1
rural
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Rural
Rue
à
Rural
n°3
de
Chemin
Rural
Mondreville
Haie-Montaise
Neauphlette
à
rural
Voie
rural
de
à
LA CHAPELLERIE
7
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à
rural
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Chemin
Chemin
Chemin
Mirabel
communale
de
Rue
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Bréval
Communale
Haie Montaise
la
de
Chemin
Moulin
Chemin
de
Haie-Montaise
Beaulieu
Mondreville
N° 1
Voie
Chemin
de
Mondreville
Voie
1
Rue
Coignet
de
Mondreville
de
Voie
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de
LE COIGNET
5
Mare
la
Mirabel
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LE COINCHE
du
LA VALLIETTE ET LA FOSSE CHAUDE
Chemin
LE POIRIER FAUCON
à
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la
de
à
LES CHAMPS ROUILLES
LE JARDIN DU BOIS
144
146
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148
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147
232
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141
142
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Neauphlette
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Coignes
LES PRES DE NEAUPHLETTE
aux
0 200 50 100 150 mètres
Commune de
Neauphlette
PLAN LOCAL D'URBANISME
Vu pour être annexé à la délibération du 24/03/2017
approuvant les dispositions du Plan Local d'Urbanisme.
Fait à Neauphlette
Le Maire,
ARRETE LE : 27/09/2016
APPROUVE LE : 24/03/2017
1:2 000
Plan des contraintes n°4/4
Légende
Classement sonore de la voie ferrée
(Catégorie 2 : 250 mètres de part et d'autre de l'infrastructure)
Zone de nuisance dans laquelle l'opportunité de prescription
d'isolement accoustique sera examinée pour chaque demande
de permis de construire (arrêté du 10 Octobre 2000)