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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Lamblore.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17122025 affichage)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2025
CERTIFICAT D’AFFICHAGE DES DELIBERATIONS
Liste des délibérations
Numéro de la
délibération
Intitulé Statut
D20251217-01 Modification des statuts Adopté à l’unanimité
D20251217-02 Décisions modificatives Adopté à l’unanimité
D20251217-03 Refacturation aux budgets annexes 2025 Adopté à la majorité – 1 abstention
D20251217-04 Subventions d'équilibre aux budgets annexes 2025 Adopté à l’unanimité
D20251217-05 Autorisation de dépenser 1-4 des dépenses d'investissement 2025 en 2026
Adopté à l’unanimité
D20251217-06 Travaux toiture SDF Senonches - demandes de subventions
Adopté à l’unanimité
D20251217-07 Travaux AC La Ferté-Vidame - demandes de subventions Adopté à l’unanimité
D20251217-08 Travaux - tribunes et rangements - gymnase de Senonches - demande de subventions
Adopté à l’unanimité
D20251217-09 Mise en place du Compte Epargne Temps Adopté à l’unanimité
D20251217-10 Participation employeur mutuelle Adopté à l’unanimité
D20251217-11 Participation employeur prévoyance Adopté à l’unanimité
D20251217-12 Dossier Perche Ambition Adopté à l’unanimité
D20251217-13 Dossier Perche Ambition Adopté à l’unanimité
D20251217-14 Instauration d'un loyer – bâtiment d’activités Les Mourgloires
Adopté à l’unanimité
D20251217-15 Tarifs Assainissement Collectif au 01012026 Adopté à l’unanimité