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Déliberation - 1783081200 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Liginiac.
Lien du pdf (Déliberation - 1783081200 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
de
la
CORRÈZE
MAIRIE
DE
RÉPUBLIQUE
LIGINIAC
FRANÇAISE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 1° juillet
2026
Liste
des
Délibérations
Ordre
|
N°
Intitulé
Résultat
des
votes
1
2026-047
|
Approbation
du
Procès-verbal
de
la séance
du
22
mai
2026
Approuvée
: 12
pour,
2
abstentions
2
2026-048
|
Attribution
du
marché
de
voirie
2026
Approuvée
à
l'unanimité
3
2026-049
|
Création
d’un
poste
d’accroissement
temporaire
d'activité
ap
ue
F2
Approuvée
à
l'unanimité
pour
l’école
4
2026-050
|
Délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
: 12
pour,
2
abstentions
5
2026-051
|
Désignation
des
représentants
de
la commune
aux
Approuvée
: 9
pour,
2 contre,
3
Commissions
Thématiques
de
Haute
Corrèze
Communauté
abstentions
6
2026-052
|
Demande
de
subvention
pour
voyage
scolaire
Approuvée
: 13
pour,
1
abstention
7
2026-053
|
Demande
de
subvention
pour
un
voyage
UNSS
Approuvée
à
l'unanimité
8
2026-054
|
Demande
de
subvention
de
la collectivité
pour
la création
Lou
ne
1:
.
12
Approuvée
à
l’unanimité
de
l’aire
de
jeux
de
l’école
9
2026-055 |
Demande
de
subvention
de
la collectivité
pour
l'acquisition
2.
SD
_—
;
/
Approuvée
à
l’unanimité
d’une
épareuse
10
2026-056
|
Demande
de
subvention
de
la collectivité
pour
l’acquisition
ou
oc
,
,
Approuvée
à
l’unanimité
d’un
broyeur
d’accotement
11
2026-057
|
Demande
de
subvention
de
la collectivité
pour
le
1
SD
su
.
Approuvée
à
l’unanimité
remplacement
des
menuiseries
de
la
Mairie
12
2026-058
|
Convention
de
mandat
pour
l'établissement
et
l'émission
de
la facturation
par
l'ONF
pour
des
recettes
issues
des
Approuvée
à
l’unanimité
ventes
des
bois
Affiché
le 3
juillet
2026