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Procès Verbal - Proces verbal election Maire et Adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal election Maire et Adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Arrondissement
de
Bourg
en
Bresse
Commune
de
MESSIMY-SUR-SAONE
PROCES-VERBAL
de
l'installation
des
membres
du
Conseil
Municipal
et de
l'élection
d’un
maire
et
de
4
adjoints
Nombre
de
membres
dont
le
Conseil
Municipal
doit
être
composé
:
15
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
15
Nombre
de
Conseillers
qui
assistent
à la
séance
:
14
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-sept
du
mois
de
juin
à
Dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
1°
Adjoint
Maire
suppléant,
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2121-11
et
L.
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
:
01-
DOUCET-BON
Bruno
02-
BRUNEL
Philippe
03-
GIMARET
Jean-Marc
04-
IMBERT
Fabienne
05-
GELAS
Vincent
06-
BEGUET
Christian
07-
FELTRIN
Christian
08-
SAINCLAIR
Bénédicte
09-
FELTRIN
Nathalie
10-
SERRURIER
Franck
11-
WYNARCZYK
Laurence
12-
MONEL
Barbara
13-
TRICAUD
Stéfanie
14.
CHAUBE
Marion
Excusée
:SARR
Marine
(pouvoir
à WYNARCZYK
Laurence) La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M
GELAS
Vincent,
1%
Adjoint
Maire
suppléant,
M
DOUCET-BON
Bruno,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire,
M.
BRUNEL
Philippe
MM.
GIMARET
Jean-Marc
et
BEGUET
Christian
ont
été
désignés
comme
assesseurs
ELECTION
DU
MAIRE
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.
2122-4,
L.
2122-5,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
à
mis
dans
l’urne
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc
et
plié
en
quatre.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
- À
déduire
:
* bulletins
blancs
Ï
* bulletins
nuls
0
- Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
14 8
- Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
M
GELAS
Vincent
quatorze
voix
(14)
M
voix
()
M
voix
()
M
voix
()
M
voix
()
Monsieur
GELAS
Vincent
(quatorze
voix)
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire
et
immédiatement
installé. EK£&E
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
deuxième
tour
de
scrutin
a donné
les
résultats/suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
- À
déduire
:
* bulletins
blancs
* bulletins
nuls
- Reste
pour
le nombre
des
suffrages
expyimés
- Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
voix
(
)
voix
(
)
voix
(
)
voix
(
)
M
()
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
maire
et immédiatement
installé.
ELLES
TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
troisième
tour
de
scrutin
a donné
les
résulats
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
- À
déduire
:
* bulletins
blancs
* bulletins
nuls
- Reste
pour
le nombre
des
suffrages
Exprimés
- Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
voix
(
)
voix
(
)
voix
(€
)
voix
(
)
/
M
/
()
ayant
obtenu
la pluralité
des
voix
ou
étant
le plus
âgé
des
candidats
a été
proclamé
maire
et'immédiatement
installé. Après
que
le
Conseil
Municipal
ait,
par
délibération
de
ce
jour,
fixé
à
quatre
le
nombre
des
Adjoints,
il
est
procédé
à leur
élection.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Monsieur
GELAS
Vincent,
élu
Maire,
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
Il
a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes
et
sous
la
présidence
de
M
GELAS
Vincent,
élu
Maire,
à l'élection
des
adjoints.
Le
Conseil
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
dix
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
À
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
que
deux
listes
incomplètes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a donné
les
résultats
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
- À
déduire
:
* bulletins
blancs
1
* bulletin
nuls
2
- Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
12
- Majorité
absolue
7
Ont
obtenu
:
Mme
IMBERT
Fabienne
huit
voix
(8)
M
BEGUET
Christian
quatre
voix
(4)
M
voix
()
M
voix
()
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
ont
été
proclamés
adjoint
et
immédiatement
installés
les
trois
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mme
IMBERT
Fabienne.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste. DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
deuxième
tour
de
serutin
a donné
les
résultats
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
15
- À
déduire
:
* bulletins
blancs
1
* bulletins
nuls
- Reste
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
14
- Majorité
absolue
8
Ont
obtenu
:
M
BEGUET
Christian
treize
voix
(13)
M
FELTRIN
Christian
une
voix
(1)
M
voix
()
M
voix
()
LREE
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamé
adjoint
et
immédiatement
installé
le
candidat
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M
BEGUET
Christian.
Il
a
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste.
TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
troisième
tour
de
scrutin
a donné
les
résultats
sufvants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
- À
déduire
:
* bulletins
blancs
* bulletins
nuls
- Reste
pour
le nombre
des
suffrages
expyimés
- Majorité
absolue
Ont
obtenu
:
voix
(
)
voix
{
)
voix
€
)
voix
(
)
Ayant
obtenu
la
pluralité
dgs
voix,
ont
été
proclamés
adjoint
et
immédiatement
installés
les candidats
figurant
sur la liste condüite
par
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cettg/liste. OBSERVATIONS
et
RECLAMATIONS
NEANT Et
ont
signé
les membres
présents
Le
doyen
d'âge
du
Conseil
l
Le
Secrétaire,
<È
15
Eceus
<"t