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Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2026 443 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2026 443 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Union Européenne,
Liberté
Egalité
Fraternité
CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2026-443
PUBLIÉ LE 12 OCTOBRE 2026 Sommaire
Préfecture du Calvados / BREC
14-2026-10-08-00009 - Arrêté honorariat Boursin (1 page) Page 3
14-2026-10-08-00010 - Arrêté honorariat Lecaplain (1 page) Page 5
2 Préfecture du Calvados
14-2026-10-08-00009
Arrêté honorariat Boursin
Préfecture du Calvados - 14-2026-10-08-00009 - Arrêté honorariat Boursin 3 Ex PRE FET Cabinet Bureau de la représentation de l'État et de la DU CA LVADOS communication
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRETÉ PORTANT NOMINATION DE MADAME PASCALE BOURSIN
COMME ADJOINTE AU MAIRE HONORAIRE DE LA COMMUNE DE
CORMELLES LE ROYAL
LE PRÉFET DU CALVADOS,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU l'article L.2122-35 du code général des collectivités territoriales ;
VU la demande présentée le 23 septembre 2026 par Monsieur Jean-Marie Guillemin, maire de
Cormelles le Royal ;
CONSIDÉRANT que Madame Pascale Boursin a été adjointe au maire de la commune de
Cormelles le Royal de 2002 à 2026;
SUR PROPOSITION du directeur de cabinet ;
ARRÊTE :
ARTICLE 7°" :
Madame Pascale Boursin, ancienne adjointe au maire de la commune de Cormelles le Royal, est
nommée adjointe au maire honoraire.
ARTICLE 2 :
ne copie de cet arrêté sera
réfecture.
Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté.
notifiée à l'intéressé et publiée au recueil des actes administratifs de
Fait à Caen, le 08 octobre 2026
1/1
Préfecture du Calvados - 14-2026-10-08-00009 - Arrêté honorariat Boursin 4 Préfecture du Calvados
14-2026-10-08-00010
Arrêté honorariat Lecaplain
Préfecture du Calvados - 14-2026-10-08-00010 - Arrêté honorariat Lecaplain 5 En PRE FET Cabinet Bureau de la représentation de l'État et de la DU CA LVADOS communication
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRETÉ PORTANT NOMINATION DE MONSIEUR RICHARD LECAPLAIN
COMME ADJOINT AU MAIRE HONORAIRE DE LA COMMUNE DE CAEN
LE PRÉFET DU CALVADOS,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L.2122-35 du code général des collectivités territoriales ;
VU la demande présentée le 27 juillet 2026 par Monsieur Aristide Olivier, maire de Caen;
CONSIDÉRANT que Monsieur Richard Lecaplain a été adjoint au maire de la commune de Caen
de 1989 à 2008 ;
SUR PROPOSITION du directeur de cabinet ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1°" :
Monsieur Richard Lecaplain, ancien adjoint au maire de la commune de Caen, est nommé
adjoint au maire honoraire.
ARTICLE 2 :
copie de cet arrêté sera
éfecture.
Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté. U
notifiée à l'intéressé et publiée au recueil des actes administratifs de la
Fait à Caen, le 8 octobre 2026
Dav/d CLAVIÈRE
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Préfecture du Calvados - 14-2026-10-08-00010 - Arrêté honorariat Lecaplain 6