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Arrêté - P057 20210119 Port du masque obligatoire dans certaines communes et lors de rassemblements
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terville.
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Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Fin de vie,
PRÉFET
Cabinet
du
préfet
DE
LA
MOSELLE
Liberté
Direction
des
sécurités
Service
interministériel
de
défense
et
Égalité
protection
civile
Fraternité
ARRETE
CAB
/ DS
/ SIDPC
N°
2
du
fÿ9
JAN
2021
portant
prorogation
de
l’arrêté
préfectoral
CAB/DS/SIDPC
n°98
du
18
décembre
2020
portant
obligation
du
port
du
masque
aux
personnes
de
plus
de
11
ans
dans
certaines
communes
de
Moselle
et
à
l’occasion
de
rassemblements
Le
préfet
de
la
Moselle,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur,
Officier
de
l’Ordre
national
du
mérite
VU
le
code
de
la
santé
publique,
notamment
ses
articles
L.
3131-15,
L.
3131-17
et
L.
3136-1
;
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l’organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
départements
;
VU
le
décret
du
29
juillet
2020
portant
nomination
de
M.
Laurent
Touvet
en
qualité
de
préfet
de
la
Moselle
;
VU
le
décret
n°
2020-1257
du
14
octobre
2020
déclarant
l'état
d'urgence
sanitaire
;
VU
le
décret
n°
2020-1310
du
29
octobre
2020
modifié
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
COVID-19
dans
le
cadre
de
l'état
d'urgence
sanitaire
;
VU
l'arrêté
préfectoral
CAB/DS/SIDPC
n°98
du
18
décembre
2020
portant
obligation
du
port
du
masque
aux
personnes
de
plus
de
11
ans
dans
certaines
communes
de
Moselle
et
à
l’occasion
de
rassemblements ;
VU
l'avis
de
la
directrice
générale
de
l'agence
régionale
de
santé
Grand
Est
du
18
janvier
2021,
en
annexe
du
présent
arrêté
;
Considérant
que
l'Organisation
mondiale
de
la
Santé
a
déclaré
le
30
janvier
2020
que
l'émergence
d’un
nouveau
coronavirus
(COVID-19)
constitue
une
urgence
de
santé
publique
de
portée
internationale
; que
ce
virus
présente
un
caractère
pathogène
et
contagieux
;
Considérant
qu'en
Moselle,
comme
sur
l'ensemble
du
territoire
national,
l'état
d'urgence
sanitaire
a
été
déclaré
depuis
le
17
octobre
2020;
que
le
décret
du
29
octobre
2020
fixe
les
prescriptions
sanitaires
à
respecter
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
COVID-19
;
Considérant
qu'aux
termes
des
dispositions
du
Il de
l’article
1°’ du
décret
n°
2020-1310
du
29
octobre
2020,
dans
les
cas
où
le
port
du
masque
n'est
pas
prescrit
par
d’autres
dispositions
du
même
décret,
le
préfet
de
département
est
habilité
à
le
rendre
obligatoire,
sauf
dans
les
locaux
d'habitation,
lorsque
les
circonstances
locales
l'exigent
;
Considérant
l'urgence
et
la
nécessité
qui
s’attachent
à
la
prévention
de
tout
comportement
de
nature
à
augmenter
où
à
favoriser
les
risques
de
contagion,
en
particulier
dans
l'espace
public
propice
aux
rassemblements
et
par
suite
à
la
circulation
du
virus
; Considérant
que
l'intérêt
de
la
santé
publique
justifie
de
prendre
des
mesures
proportionnées
aux
risques
encourus
et
appropriées
aux
circonstances
de
temps
et
de
lieu
afin
de
prévenir
et
limiter
les
conséquences
des
menaces
possibles
sur
la
santé
de
la
population
;
Considérant
qu'il
appartient
au
préfet
de
prévenir
les
risques
de
propagation
des
infections
par
des
mesures
adaptées,
nécessaires
et
proportionnées;
que
le
port
du
masque
de
protection
est
de
nature
à
limiter
le
risque
de
circulation
du
virus
dans
l'espace
public
, où
la
concentration
des
personnes
est
suscep-
tible
d’induire
un
risque
sanitaire
accru ;
Considérant
que
la
situation
sanitaire
reste
sérieuse
en
Moselle
; que
le
taux
d'incidence
départemental
est
de
204,3
pour
100
000
habitants
au
18
janvier
2021
sur
sept
jours
glissants
; que
le
nombre
de
personnes
hospitalisées
reste
élevé
avec
523
patients
hospitalisés
et
59
patients
en
réanimation
au
17
janvier
2021 ;
Considérant
que
les
territoires
intercommunaux
de
Metz
et
de
Thionville
et
le
territoire
de
la
commune
de
Sarreguemines
sont
particulièrement
concernés
; que
le
taux
d'incidence
sur
le
territoire
de
Metz-Métropole
est
supérieur
à
la
moyenne
départementale
avec
249,7
pour
100
000
habitants
sur
sept
jours
glissants
;
Considérant
que
les
territoires
de
Métropole
de
Metz,
de
la
communauté
d'agglomération
Portes
de
France-Thionville
et
de
la
commune
de
Sarreguemines
sont
des
zones
densément
peuplées
situées
à
proxi-
mité
du
Luxembourg
et
de
l'Allemagne
; que
ces
aires
urbaines
sont
propices
à
la
circulation
du
virus
en
rai-
son
des
nombreuses
occasions
de
contacts
entre
personnes
venues
de
lieux
différents
;
Considérant
qu'en
application
de
l’article
3
du
décret
du
29
octobre
2020
susvisé,
les
rassemblements,
réunions
ou
activités
sur
la
voie
publique
ou
dans
un
lieu
ouvert
au
public
mettant
en
présence
de
manière
simultanée
plus
de
six
personnes
sont
interdits;
que
dans
les
cas
dérogatoires
prévus
au
Il
et
au
III
de
l’article
3
du
décret
du
29
octobre
2020
susvisé,
où
de
tels
rassemblements
peuvent
se
tenir
il
est
nécessaire
de
limiter
les
risques
de
transmission
du
virus
;
Considérant
que
la
forte
fréquentation
des
marchés
dans
l'ensemble
du
département
ne
permet
pas
le
res-
pect
de
la
distanciation
sociale
prévue
par
l’article
1°
du
décret
du
29
octobre
2020
susvisé
; que
de
tels
évènements
sont
susceptibles
de
favoriser
la
propagation
du
virus
;
Considérant
que
les
abords
des
établissements
scolaires
constituent
des
lieux
de
rassemblements
et
de
contact
; qu’en
l'absence
de
masque
la
transmission
du
virus
est
susceptible
d'être
accélérée
;
Considérant
que
l'ouverture
des
commerces
est
susceptible,
malgré
les
dispositions
fixant
leur
fermeture
à
18
heures,
de
susciter
des
rassemblements
à
leurs
abords
; que
le
respect
de
la
jauge
de
8
mètres
carrés
par
personne
prévue
à
l’article
37
du
décret
du
29
octobre
2020
susvisé
est
de
nature
à favoriser
la constitu-
tion
de
files
d'attente
à
l'extérieur
de
ces
établissements
; que
de
tels
regroupements
pourraient
conduire
à
favoriser
la
circulation
du
virus
;
Considérant
que
l'absence
du
port
du
masque
à
l'occasion
de
rassemblements
est
susceptible
d'accélérer
la
propagation
de
l'épidémie
de
COVID-19
;
Considérant
qu'il
résulte
de
ces
circonstances
particulières,
et
dans
le
seul
objectif
de
santé
publique,
que
l'obligation
du
port
du
masque
dans
ces
secteurs
est
justifié
afin
de
limiter
la
propagation
du
virus
Sars-Cov-2
;
Sur
proposition
de
la
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle, ARRÊTE
Article
1 :
l'arrêté
préfectoral
CAB/DS/SIDPC
n°98
du
18
décembre
2020
portant
obligation
du
port
du
masque
aux
personnes
de
plus
de
11
ans
dans
certaines
communes
de
Moselle
et
à
l'occasion
de
rassemblements
est
prorogé
jusqu'au
16
février
2021.
Article
2
: le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
la
Moselle
et
d’un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
l'Intérieur.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R.
421-1
à
R.
421-5
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyen
»
par
le
site
Internet
https://citoyens.telerecours.fr). Article
3
: les
sous-préfets
d'arrondissement,
la
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle,
les
maires
de
la
Moselle,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique
de
la
Moselle
et
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
À
Metz,
le
Le
préfet
AA
Laurent
Touvet Ex RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
AT © D Agence Régionale de Santé Grand Est
Avis
ARS
Grand
Est
du
18
janvier
2021
sur
l’évolution
épidémiologique
de
la
Moselle
depuis
la
semaine
31
Après
une
progression
rapide
de
la
circulation
du
SARS-CoV-2
sur
l'ensemble
du
territoire
métropolitain
au
mois
d'octobre,
une
certaine
amélioration
de
l'ensemble
des
indicateurs
épidémiologiques
s'était
confirmée
au
cours
du
mois
de
novembre,
en
lien
avec
la
mise
en
œuvre
des
mesures
de
freinage
(limitation
des
contacts,
couvre-feu,
confinement).
Toutefois,
après
une
relative
stabilisation
depuis
début
décembre,
ces
indicateurs
repartent
à
la
hausse,
traduisant
l'impact
des
fêtes
de
fin
d'année
sur
le
brassage
des
populations
et
la
probable
baisse
de
vigilance
dna
sle
respect
des
gestes
barrières.
A
noter
que
depuis
le
08/12/2020,
Santé
publique
France
a
ajusté
sa
méthode
de
comptabilisation
afin
que
les
indicateurs
(taux
d'incidence,
taux
de
positivité
et
taux
de
dépistage)
reflètent
au
mieux,
notamment,
la
proportion
de
personnes
infectées
dans
la
population
testée.
Ainsi,
en
Grand
Est,
après
une
baisse
du
nombre
des
nouvelles
infections,
du
taux
de
positivité
et
du
taux
d'incidence
au
cours
du
deuxième
confinement,
le
nombre
de
cas
positifs
est
à
nouveau
en
hausse
depuis
la
semaine
50,
(passant
de
7
962
cas
en
semaine
49-2020
à
13
139
semaine
01-
2021).
Le
nombre
de
personnes
testées
reste
elevé
avec
187
106
dépistées
en
semaine
01-2021,
après
un
pic
en
semaine
52-2020
où
267
659
ont
été
testées.
Le
taux
d'incidence
continue
à
augmenter
ces
dernières
semaines
(244,6
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
01-2021
contre
237
la
semaine
précédente).
Il
reste
toujours
supérieur
au
taux
national
d'incidence
(185,7
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants).
Le
taux
régional
de
positivité
stagne
autour
de
7%
depuis
2
semaines,
après
avoir
chuté
en
semaine
52
à
4%.
Taux
d'incidence
pour
100
000
habitants
:
Grand
Est
Moselle
Metz
Métropôle
Semaine
31-2020
8,1
8,3
10,8
Semaine
32
9,8
12,5
23
Semaine
33
12,1
13,4
24,8
Semaine
34
19,1
19,6
30,6
Semaine
35
27,8
32,7
44,6
Semaine
36
30,7
25,5
a
Semaine
37
42,4
28,4
53,6
Semaine
38
46,7
35,8
64,8
Semaine
39
39,7
29,7
54,5
Semaine
40
46
36,6
68,9
Semaine
41
93,1
76,1
132,5
Semaine
42
147,6
140,2
185,7
Semaine
43
319,2
318,8
416,4
Semaine
44
459
415
508,4
Semaine
45
427,1
434,2
462,4
Semaine
46
257,4
283,4
269,7
Semaine
47
176,5
199,4
204,1
Semaine
48
134,7
159,2
150,7
Semaine
49
144
163
134
Semaine
50
184,8
197,0
171,8
Semaine
51
231,5
238
234
Semaine
52
194,3
189
184
Semaine
53-2020
228,2
237
250
Semaine
01-2021
238,4
244,6
281,4 RÉPUBLIQUE
A
ÿ
FRANÇAISE Liberté
©
DAgence
Régionale
de
Santé
Égalité
Grand
Est
Fraternité
En
semaine
01-2021,
la
hausse
du
taux
d'incidence
—
constatée
depuis
la
semaine
50-20
—
continue
à
progresser,
et
reste
toujours
corrélée
à
une
tension
hospitalière
soutenue.
La
circulation
virale
reste
supérieure
au
seuil
de
circulation
active
du
virus,
fixé
à
50
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants,
et
ce
dans
toutes
les
classes
d'âge,
avec
un
taux
d'incidence
en
Moselle
atteignant
244,6
cas
pour
100
000
habitants,
toutes
classes
d'âge
confondues.
Au
18
janvier
2021,
le
taux
d'incidence
en
Moselle
diminue,
mais
toutefois
largement
supérieur
à
ceux
constatés
au
niveau
national.
Ainsi,
sur
7
jours
glissants,
du
9
au
15
janvier
2021
(extraction
en
date
du
18/01/2021),
le
taux
d'incidence
atteint
204,3
cas
pour
100
000
habitants
(contre
188,1
au
national),
le
taux
de
positivité
reste
stable
à
7,3%,
avec
un
taux
de
réalisation
de
dépistage
au
Covid-
19
de
2791
personnes
testées
sur
100
000
habitants.
Concernant,
les
pus
de
65
ans,
le
taux
d'incidence
est
sensiblement
équivalent
avec
un
taux
à
207
cas
pour
100
000
habitants,
et
un
taux
de
positivité
à
7,9%.
Comme
le
Département,
la
Métropole
de
Metz
les
indicateurs
sanitaires
restent
élevés
malgré
une
baisse
depuis
plusieurs
jours.
Sur
cette
même
période,
du
9
au
15
janvier,
le
taux
d'incidence
est
de
249,7
cas
pour
100
000
habitants
en
population
générale.
La
baisse
est
plus
significative
pour
les
personnes
de
+65
ans,
avec
un
taux
de
254
cas
pour
100
000
habitants,
et
un
taux
de
positivité
qui
reste
élevé
à 9,2%.
La
circulation
virale
reste
importante
dans
toutes
les
classes
d'âge.
La
pression
sur
le
système
de
soins
reste
très
soutenue,
préoccupante
et
ne
se
relâche
plus
depuis
la
semaine
49-20
avec
195
nouvelles
hospitalisations.
Ce
chiffre
continue
d'augmenter
les
semaines
suivantes
pour
atteindre
235
nouvelles
hospitalisations
en
semaine
51-20,
ces
hospitalisations
sont
en
baisse
en
semaine
52-20
avec
166
nouvelles
hospitalisations,
en
semaine
53-20
avec
134
hospitalisation,
et
en
semaine
1-21
avec
49
hospitalisations.
En
revanche,
les
nouvelles
hospitalisations
repartent
à
la
hausse
en
semaine
2-21
avec
231
hospitalisations
Sur
l'ensemble
des
lits
de
réanimation
du
département,
112
lits
sont
occupés
au
18
janvier
2021
sur
125
ouverts.
Comparé
à
la
capacité
initiale
de
lits
de
réanimation
de
la
Moselle,
le
taux
d'occupation
est
de
124%.
Le
nombre
de
personnes
hospitalisées
pour
covid-19
est
de
523
au
17
janvier
2021,
dont
59
patients
en
soins
critiques.
Les
tensions
actuelles
en
matière
de
lits
sanitaires
nécessitent
que
les
établissements
de
Moselle
activent
de
nouveaux
palliers
de
déprogrammation
pour
libérer
des
lits,
et
augmenter
davantage
les
capacités
de
réanimation.
Le
nombre
des
décès
par
Covid-19
dans
les
établissements
sanitaires
continue
d'augmenter
avec
1490
décès
en
cumul
depuis
le
23
mars
2020.
Depuis
le
1°’
septembre
2020
cela
représente
664
décès
hospitaliers,
soit
213
en
novembre,
237
en
décembre,
et
déjà
136
décès
en
janvier
2021,
contre
respectivement
14
et
37
en
septembre
et
octobre. Dans
le
cadre
du
contact
tracing,
actuellement
au
15
janvier
2021,
636
clusters
sont
actifs
dans
le
Grand
Est,
dont
105
en
Moselle.
Pour
la
Moselle,
plus
de
la
moitié
concerne
des
établissements
sanitaires
et
médico-sociaux
:
11
clusters
hospitaliers,
et
50
clusters
en
EHPAD,
6
clusters
en
établissements
pour
personnes
en
situtation
de
handicap,
ce
qui
accentue
les
difficultés
en
ressources
soignantes
et
médicales
déjà
ciantes
sur
ce
territoire.
À
noter
que
depuis
le
1”
septembre,
95
EHPAD
sur
les
111
que
compte
la
Moselle
ont
été
concernés
par
un
ou
plusieurs
épisodes
de
contamination
par
la
Covid-19.
La
circulation
du
virus
reste
particulièrement
active,
et
qui,
si
elle
s'amplifiait
encore,
pourrait
mettre
à
mal
les
capacités
du
système
de
snaté
à
poursuivre
l'accompagnement
des
patients,
non
COVID RÉPUBLIQUE
|
21
ÿ
FRANÇAISE Liberté
©
D Agence
Régionale
de
Santé
Égalité
Grand Est
Fraternité
notamment
nécessitant
des
soins
aigus
ou
chroniques,
et
dont
le
report
des
opérations
où
prise
en
charge
serait
une
pérte
sérieuse
de
chance.
Répercussions
sur
le système
de
santé
Les
répercussions
sur
le
système
de
santé
se
traduisent
par
:
1
Un
risque
d'augmentation
des
formes
symptomatiques
illustrées
par
une
reprise
des
dépistages
pour
ce
public
prioritaire,
complété
des
personnes
contacts,
2
Un
risque
d'augmentation
de
formes
sévères
de
la
maladie,
nécessitant
impérativement
une
prise
en
charge
hospitalière,
3
Un
risque
de
saturation
des
capacités
du
système
de
santé,
et
des
difficultés
à
poursuivre
la
prise
en
charge
des
patients
non
COVID
nécessitant
des
soins
aigus
ou
chroniques,
et
un
risque
d'amplifier
les
fortes
tensions
actuelles
sur
les
ressources
humaines
en
santé,
avec
un
taux
d'absentéisme
qui
reste
important
autour
de
15%
en
moyenne.
Les
efforts
faits
par
les
acteurs
des
entreprises,
de
l'éducation,
les
autorités
préfectorales,
sanitaires
et
les
collectvités
territoriales
doivent
s'accompagner
d'une
grande
rigueur
de
la
population
dans
le
respect
des
mesures
barrières,
notamment
du
port
du
masque
et
de
la distanciation
sociale.
Au
regard
de
cette
évolution
sur
la
Moselle,
de
l'épuisement
des
professionnels
de
santé,
tant
à
l'hôpital
qu'en
EHPAD,
des
possibilités
qui
deviennent
limitées
d'adapter
encore
plus
le
système
de
santé,
de
la
nécessité
de
ne
pas
générer
de
retard
dans
les
prises
en
soins
et
du
risque
généré
par
le
nouveau
variant
du
coronavirus,
il
apparaît
impératif
de
poursuivre
le
renforcement
des
mesures
pouvant
limiter
la circulation
du
virus,
et
concourant
à
l'obligation
et
au
respect
des
gestes
barrières
en
toute
circonstance.
Certe,
la
vaccination,
a
déjà
débuté
auprès
des
publics
prioritaires,
à
savoir
les
ppofessionnels
de
santé
de
plus
de
50
ans
ou
présentant
un
facteur
de
risque
aggravant,
les
résidents
des
EHPAD,
les
personnes
âgées
de
75
ans
et
plus,
et
celles
présentant
des
pathologies
à
haut
risque
vital.
Toutefois,
dans
l'attente
de
son
déploiement
massif,
le
respect
des
mesures
de
prévention
individuelles
et
la
limitation
des
contacts
constituent
encore
aujourd'hui
les
seuls
moyens
efficaces
de
freiner
l'épidémie.
Pour
se
protéger
et
protéger
les
autres,
il est
toujours
primordial
de
respecter
une
distance
suffisante
entre
les
personnes,
aérer
les
pièces
pendant
10
minutes
au
moins
deux
fois
par
jour,
porter
le
masque
lorsqu'il
est
demandé
et/ou
recommandé,
éviter
les
poignées
de
mains
et
les
embrassades,
y
compris
avec
ses
proches,
et
respecter
les
gestes
barrières
habituels.
Ces
différents
éléments
conduisent
l'ARS
Grand
Est
à
émettre
un
avis
favorable
à
toute
mesure
prise
par
le
Préfet
de
Moselle
visant
à
endiguer
la
propagation
du
virus
COVID-19,
notamment
en
favorisant
le
respect
de
la
distanciation
sociale,
en
imposant
le
port
du
masque
dans
tout
lieu
ou
lors
de
tout
événement
(y
compris
religieux)
propice
aux
brassages
de
population,
comme
aux
abords
des
commerces
pour
limiter
les
risques
lors
d'éventuelles
files
d'attente,
en
renforçant
le
couvre-feu
ou
les
limitations
de
déplacement,
ou
pour
tout
autre
mesure
de
nature
à
limiter
les
rassemblements
et
donc
les
risques
de
contamination.
Pour
la
Directrice
Générale
de
l'ARS
Grand
Est
amia
HIMER