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PLU - Règlements - Liste des éléments ponctuels repérés au titre du patrimoine
Document publié le Jeudi 10 avril 2025
Lien du pdf (PLU - Règlements - Liste des éléments ponctuels repérés au titre du patrimoine)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Logement,
nn
TERRES
CRE communau té de communes PLUi-H des Terres des Confluences
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RÈ GLEMENT
3/5 Liste des éléments
ponctuels repérés au titre
du patrimoine
3
PLUi-H approuvé en mars 2024 L N
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PLUi-H des Terres des Confluences
2
Références cadastrales des éléments
ponctuels bâtis (151-19)
SECTION NUMERO
Angeville 0C 0316 Lavoir
Angeville 0B 0412 Eglise
Angeville 0C 0296 Lavoir et fontaine
Boudou 0A 0857 Puits
Boudou 0A 0815 Pigeonnier
Boudou 0A 0715 Pigeonnier
Boudou 0A 0355 Puits
Boudou 0A 0758 Puits
Boudou 0A 0897 Pigeonnier
Boudou 0A 0837 Pigeonniers
Boudou WA 0023 Pigeonnier
Boudou 0B 2117 Pigeonnier
Boudou 0B 1715 Pigeonnier
Boudou 0B 1430 Pigeonnier
Boudou 0B 1915 Puits
Boudou 0B 2740 Puit
Boudou 0B 2740 Puits
Boudou 0B 2311 Calvaire
Boudou 0B 2311 Pigeonnier
Boudou 0B 2399 Puits
Boudou 0B 2749 Puits
Boudou 0B 2385 Calvaire
Boudou 0B 1011 Pigeonnier
Boudou Calvaire
Boudou 0B 0297 Puits
Boudou 0A 0287 Puits
Boudou Calvaire
Boudou 0B 0121 Pigeonnier
Boudou 0B 0099 Puits
Boudou 0B 0301 Puits
Boudou 0B 1005 Fontaine
Boudou 0A 0103 Eglise
Boudou WA 0027 Pigeonnier
Boudou 0A 0113 Pigeonner
Boudou 0A 0117 Pigeonnier
Castelmayran Lavoir
Castelmayran Calvaire
Castelmayran 0E 0234 Pigeonnier
Castelmayran Pont du chemin de l'amitié Castelmayran Calvaire
Castelmayran 0C 0030 Mairie
Castelmayran 0C 0025 Eglise
Castelmayran Monument aux morts
Castelmayran ZC 0077 Le moulin
Castelmayran ZC 0081 Ancienne gare
Castelmayran ZB 0007 Château de la Roque
Castelsarrasin Puits cour Médiathèque
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Commune Référence cadastrale LIBELLE L PLUi-H des Terres des Confluences 3
Références cadastrales des éléments
ponctuels bâtis (151-19)
SECTION NUMERO
Castelsarrasin DE 0093 Puits Place de la Liberté Castelsarrasin CO 0200 Fontaine de Saint-Guilhem Castelsarrasin Une maison comportant un pigeonnier Castelsarrasin Pigeonnier
Castelsarrasin DC 0287 Pompe à eau manuelle ancienne Castelsarrasin BX 0045 Fontaine de Rouzeau
Castelsarrasin Fontaine de Rouzeau (couverte) Castelsarrasin DE 0822 Fontaine de la Dansayre Castelsarrasin DE 0089 Façade
Castelsarrasin DE 0153 Façade
Castelsarrasin DE 0036 Façade
Castelsarrasin DE 0229 Façade dénommée « Maison Berger » Castelsarrasin DE 0534 Façade
Castelsarrasin DE 297 Façade
Castelsarrasin DE 0130 Façade (cour intérieure) Castelsarrasin DE 0133 Façade (cour intérieure) Castelsarrasin CM 0090 Façade
Castelsarrasin DE 0126 Façade
Castelsarrasin CM CM0096 Façade
Castelsarrasin DE 0144 2 façades « Maison Prévost de Saint-Cyr » Castelsarrasin DE 0646 Façade
Castelsarrasin DE 0787 Façade Hôtel particulier Castelsarrasin DE 0790 Tour
Castelsarrasin DE 0624 Façade
Castelsarrasin DE 0202 Façade
Castelsarrasin DE 0153 Façade
Castelsarrasin DE 0531 Façade
Castelsarrasin DE 0073 Façade « Maison Fontana-Noguès » Castelsarrasin CM 0104 Façade
Castelsarrasin CM 0085 Façade
Castelsarrasin DE 0793 Façade
Castelsarrasin DE 0126 Façade
Castelsarrasin BT 0004 Château de Saint-Martin Castelsarrasin DE 0524 Façade
Castelsarrasin DE 0466 Façade
Castelsarrasin CS 0111 Oratoire de Notre Dame d’Alem Castelsarrasin 0G 2103 Le Chalet
Caumont 0A 0246 Moulin
Caumont 0B 0588 Pigeonnier
Caumont 0C 0684 Elément de patrimoine bâti Caumont 0C 0194 Elément de patrimoine bâti Caumont 0C 0558 Elément de patrimoine bâti Caumont 0C 0146 Elément bati
Caumont 0B 0144 Elément bâti
Caumont 0D 0371 Elément de patrimoine bâti Caumont 0B 0560 Elément bâti
Caumont Elément bâti
Caumont 0B 0093 Elément bâti
Commune Référence cadastrale LIBELLE
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public L
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L PLUi-H des Terres des Confluences 4
Références cadastrales des éléments
ponctuels bâtis (151-19)
SECTION NUMERO
Caumont 0D 0285 Elément de patrimoine bâti Caumont 0A 0485 Elément de patrimoine bâti Caumont 0A 0329 Elément de patrimoine bâti Caumont 0D 0464 Elément de patrimoine bâti Caumont 0D 0465 Elément de patrimoine bâti Fajolles 0D 0219 Pigeonnier
Garganvillar 0B 0128 Pigeonnier
Garganvillar 0B 0140 Lavoir
La Ville-Dieu-du-Temple 0F 0733 Ferme
La Ville-Dieu-du-Temple 0F 0644 Manoir
La Ville-Dieu-du-Temple 0E 0456 Maison à bolet
La Ville-Dieu-du-Temple 0E 0377 Maison
La Ville-Dieu-du-Temple 0E 1449 Maison
La Ville-Dieu-du-Temple 0E 0514 Maison
La Ville-Dieu-du-Temple 0C 0416 Maison
Labourgade 0B 0566 Château
Labourgade 0B 0154 Eglise
Labourgade 0B 0561 Pigeonnier
Labourgade 0B 0598 Pigeonnier
Lafitte 0B 0206 Ferme
Lafitte 0B 0204 Pigeonnier
Lafitte 0B 0212 Habitation et bâti artisanal Lafitte 0B 0199 Ancien séchoir
Lafitte 0B 0194 Maison
Lafitte 0B 0192 Ferme
Lafitte 0B 0193 Ancien bâti agricole de stockage Lafitte 0B 0240 Maison de village et son jardin Lafitte 0B 0246 Maison de village et son jardin Lafitte 0B 0281 Porte
Lafitte 0B 0179 Ferme et son porche
Lafitte 0A 0088 Puits
Lafitte 0A 0265 Ancien séchoir
Lafitte 0A 0117 Ferme et pigeonnier
Lafitte 0A 0119 Hangar agricole
Lafitte 0A 0686 Ferme et pigeonnier
Lafitte 0A 0242 Maison
Lafitte 0A 0225 Ancienne ferme
Lafitte 0A 0713 Ferme
Lafitte 0B 0298 Moulin
Lafitte 0B 0877 Pigeonnier
Lafitte 0B 0805 Vues rapprtochées sur la Gimone Lafitte 0A 0151 Ancienne ferme et pigeonnier Lafitte 0A 0347 Calvaire
Lafitte 0B 0508 Hangar agricole
Moissac BK 0039 Ferme à protéger
Moissac BY 0168 Ferme à protéger
Moissac DY 0131 Ferme du 18ème agrandie au 19ème siècle Moissac AL 0118 Habitation agricole traditionnele de 1832
Commune Référence cadastrale LIBELLE L
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L PLUi-H des Terres des Confluences 5
Références cadastrales des éléments
ponctuels bâtis (151-19)
SECTION NUMERO
Moissac DY 0140 Ferme à protéger
Moissac BM 0146 Ferme de Malari de 1800 : pigeonnier Moissac BM 0146 Ferme de Malari de 1800 : corps d'habitation Moissac DT 0347 Pigeonnier pied de mulet Moissac CE 0245 Pigeonnier carré à lanterneau Moissac AC 0213 Eglise paroissiale de Saint-Avit du 15ème siècle et début 16 ème siècle Moissac AH 0010 Eglise paroissiale de Saint-Christophe du 15ème siècle et début 16ème siècle Moissac AN 0101 Eglise paroissiale de Saint-Julien fin 19ème siècle Moissac AZ 0003 Eglise paroissiale de la decollation de Saint-Jean-Baptiste à Viarose Moissac BH 0206 Eglise paroissiale Notre Dame des Pins à Espis Moissac BP 0216 Eglise paroissiale Saint-Christophe de Montescot Moissac BW 0345 Eglise paroissiale Saint-Amans de l'Ursinade de 1876 Moissac CE 0065 Eglise paroissiale Saint-hippolyte Sainte-Liberate à Sainte-Livrade de 1866 Moissac CP 0045 Château du Barthac de 1600 Moissac CX 0180 Métairie de Castanet et dépendance agricole de 1500 Moissac AS 0027 Château de Charri reconstruit en 1884 Moissac CE 0150 Château de Saint-Paul de 1487 Moissac EH 0318 Château de Detours de 1800 Moissac DN 0539 Château de Richemon vers 1860 Moissac DR 0238 Château de Sérat
Moissac DL 0225 Château de Lamozelle Moissac AE 0117 Habitation de 1827
Moissac AO 0040 Habitation traditionnelle de 1850 Moissac AR 0142 Demeure de 1865
Moissac AZ 0058 Habitation de type toulousaine de 1870 Moissac BE 0090 Habitation de type toulousaine de 1900 Moissac BK 0046 Habitation de type toulousaine de 1875 Moissac BL 0388 Habitation à corniches de 1900 Moissac BM 0432 Habitation agricole traditionnelle de 1850 Moissac BM 0438 Habitation de 1850
Moissac BS 0001 Habitation de type toulousaine de 1860 Moissac BS 0213 Demeure reconstruite au 19ème siècle d'un ancien château de 1594 Moissac BT 0080 Habitation agricole de 1900 Moissac BT 0302 Habitation agricole traditionnelle rénové en chambre d'hôtes Moissac BT 0329 Habitation de type toulousaine de 1910 Moissac BT 0329 Hangar agricole en bois Moissac BV 0267 Ferme du 18ème siècle Moissac BW 0077 Ferme du 18ème siècle Moissac BW 0240 Habitation de type toulousaine de 1900 Moissac BY 0200 Ferme du 18ème siècle Moissac BZ 0206 Habitation agricole traditionnelle de 1900 Moissac BZ 0449 Demeure de la fin du 18ème siècle Moissac CD 0340 Habitation agricole traditionnelle de 1834 Moissac CK 0076 Demeure du début du 17ème siècle Moissac CK 0328 Habitation de 1931
Moissac CL 0428 Habitation de type toulousaine de 1900 Moissac CO 0142 Bâtiment agricole avec pigeonnier de 1930 Moissac CP 0092 Hangar agricole traditionnel bois sur poteaux en briques
Commune Référence cadastrale LIBELLE L N
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PLUi-H des Terres des Confluences
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Références cadastrales des éléments
ponctuels bâtis (151-19)
SECTION NUMERO
Moissac CP 0116 Hangar avec pigeonnier de 1824 Moissac CP 0253 Habitation de 1931
Moissac CV 0044 Ferme de 1832
Moissac CW 0396 Demeure du 17ème siècle à Chambert Moissac CW 0438 Demeure du 16ème siècle Moissac CX 0053 Habitation avec tourelle pigeonnier de 1931 Moissac CY 0281 Demeure avec pigeonnier de fin 18ème siècle Moissac DS 0041 Habitation avec pigeonnier pied de mulet Moissac DS 0128 Habitation de type toulousaine de 1925 Moissac DS 0238 Habitation de 1800
Moissac DS 0337 Habitation de type toulousaine de 1900 Moissac DT 0067 Abri agricole traditionnel en bois de 1938 Moissac DT 0212 Bâtiment agricole composite avec pigeonnier pied de mulet de 1890 Moissac DT 0224 Habitation avec pigeonnier pied de mulet de 1900 Moissac DV 0240 Habitat agricole composite Moissac DO 0454 Pigeonnier isolé pied de mulet de 1900 Moissac DW 0569 Habitation agricole avec annexe attenante de 1900 Moissac DZ 0245 Habitation style toulousaine de 1938 Moissac CI 0030 Pigeonnier carré à lucarnes Moissac CI 0051 Pigeonnier pied de mulet Moissac CP 0119 Pigeonnier carré à toiture bâtie en partie effondrée Moissac DN 1397 Pigeonnier restauré
Moissac DY 0093 Pigeonnier fin XIXème siècle Moissac EH 0006 Pigeonnier de Detours, pied de mulet Moissac AH 0013 Croix de chemin
Moissac CE 0084 Moulin à eau à Sainte-Livrade de 1769 Moissac CE 0270 Calvaire à Sainte-Livrade de 1884 Moissac DK 1103 Lavoir fin 19ème siècle à trois bassins superposés, en cours de restauration Moissac DM 1057 Maison de vigne du 19ème siècle Moissac DN 0432 Maison de vigne du 19ème siècle Moissac DN 1486 Maison de vigne du 19ème siècle Moissac DS 0231 Souterrain refuge de Jaffard à Passelaygo Moissac DT 0067 Puits bâti
Moissac DY 0093 Puits bâti
Moissac BX 0012 Habitation agricole traditionnelle de 1900 Moissac CY 0242 Façade 1930 d'un bâtiment agricole Moissac CY 0328 Demeure du début du 19ème siècle Moissac DR 0006 Habitation de 1900
Moissac DR 0136 Habitation de 1930
Moissac DV 0021 Habitation agricole composite de 1820 Moissac DY 0182 Habitation avec belvédère de 1800 Moissac DM 0267 Maison de vigne du 19ème siècle Moissac DN 1397 Puits bâti
Moissac DP 0392 Ancienne briqueterie de Récaté avec ses fours et la grande cheminée de 1930 Moissac DO 0145 Maison de vigne
Montesquieu AE 0277 Pigeonnier
Montesquieu AC 0133 Façade de grange
Montesquieu AD 0090 Pigeonnier
Commune Référence cadastrale LIBELLE L N
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PLUi-H des Terres des Confluences
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Références cadastrales des éléments
ponctuels bâtis (151-19)
SECTION NUMERO
Montesquieu AK 0195 Façade
Montesquieu BD 0141 Pigeonnier
Montesquieu AE 0025 Pigeonnier et façade
Montesquieu BD 0055 Pigeonnier
Montesquieu BI 0145 Maison
Montesquieu AB 0105 Pigeonnier
Montesquieu BK 0072 Façade grange
Montesquieu Calvaire
Montesquieu Calvaire
Montesquieu AB 0078 Château
Montesquieu AI 0130 Grange
Montesquieu AZ 0165 Fontaine
Montesquieu BH 0041 Moulin
Montesquieu BI 0145 Pigeonnier
Montesquieu AL 0045 Pigeonnier
Saint-Aignan 0A 0436 Petite construction
Saint-Aignan 0B 0494
Maison bourgeoise avec deux tourelles cylindriques de type "poivrière" aux angles sur rue des arcades
Saint-Aignan 0B 0083 Séchoir à tabac
Saint-Aignan 0B 0284 Ancienne maison, ossature typique époque médiévale Saint-Aignan 0B 0132 Pigeonnier toiture à 4 pentes Saint-Aignan 0B 0077 Pigeonnier et construction attenante Saint-Aignan 0B 0031 Horloge installée en 1886 Saint-Aignan 0B 0234 Ancienne ferme
Saint-Aignan 0B 0458 Embarcadère 17 ème siècle Saint-Aignan 0B 0092 Puits et fontaine
Saint-Arroumex Fontaine, Lavoir du bois de la base Saint-Arroumex WA 0056 Pigeonnier
Saint-Arroumex Fontaine, Lavoir
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1817 Maison avec pigeonnier Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 0633 Pigeonnier
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0H 1264 Pigeonnier
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0B 0840 Maison avec pigeonnier Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1758 Maison avec pigeonnier Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 0098 Maison
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0B 0978 Maison
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0B 0875 Maison avec pigeonnier Saint-Nicolas-de-la-Grave 0B 0868 Pigeonnier dans ancienne ferme Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1400 Eglise
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1946 Ancien chais
Saint-Nicolas-de-la-Grave Pont
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 0022 Chapelle
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0A 0570 Puits de Picarel
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 0350 Fontaine
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1669 Echauguette
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0H 1281 Moulin
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1144 Puits
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1788 Puits
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0I 0876 Séchoir à tabac
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1200 Ancien grenier
Commune Référence cadastrale LIBELLE
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public
Domaine public L PLUi-H des Terres des Confluences 8
Références cadastrales des éléments
ponctuels naturels (L151-23)
SECTION NUMERO
Boudou 0A 1079 Elément végétal
Boudou 0B 1357 Arbre centenaire
Boudou Domaine public Place Bertrand de Montaigut Boudou 0B 2400 Allée arborée
Boudou 0B 2531 Aire de Jeux
Boudou 0B 0069 Arbre centenaire
Boudou 0B 2272 Chêne
Castelmayran 0C 0014 Berge de la Serre au bord du pont de la Serre (rice droite) Castelmayran Domaine public Source du Théron
Castelmayran 0E 0516 Elément végétal
Castelmayran 0E 0322 Site archéologique
Durfort-Lacapelette AM 0188 Chène pluricentenaire Labourgade 0B 0133 Chêne remarquable
Lafitte 0B 0890 Noyer remarquable
Lafitte 0A 0699 Acacias et calvaire
Lafitte 0B 0831 Chêne
Lafitte 0B 0078 Chêne
Lafitte 0A 0681 Cyprès remarquable Moissac AX 0261 Chêne à protéger
Moissac AX 0266 Tilleul à protéger
Moissac Domaine public Platane à protéger
Moissac Domaine public Platane à protéger
Moissac CO 0646 Chêne à protéger
Moissac CO 0646 Chêne à protéger
Moissac CO 0041 Platane à protéger
Moissac CO 0142 Cèdre du Liban à protéger Moissac CO 0142 Cèdre du Liban à protéger Moissac Domaine public Chêne à protéger
Moissac DK 0092 Cèdre à protéger
Moissac DH 0286 Magnolia à protéger Moissac DH 0286 Magnolia à protéger Moissac AT 0020 Chêne à protéger
Moissac EH 0334 Chêne à protéger
Moissac AW 0412 Chêne à protéger
Moissac DW 0582 Chêne à protéger
Moissac DW 0582 Chêne à protéger
Moissac DN 1385 Chêne à protéger
Moissac DO 0136 Grand chêne
Moissac CY 0067 Cèdre bi-centenaire Montesquieu AK 0305 Cèdre
Montesquieu AE 0110 Arbre remarquable
Saint-Aignan 0A 0187 Lac du Prieur
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1946 Pin parasol
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0D 0525 Cèdres
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1770 Parc
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 1504 Jardin
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0I 0602 Source de la Base
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0I 0498 Source de Plantade
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0H 1499 Chênes
Saint-Nicolas-de-la-Grave 0E 0646 Chêne
Commune Référence cadastrale LIBELLE