Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7A1 Servitudes d'Utilité publiques et informatio
PLU - Annexes - plan servitude utilite publique
PLU - Annexes - Plans des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)
PLU - Annexes - Plans des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plans des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - Plan des servitudes d'utilité publique
PLU - Annexes - plan des servitudes d utilite publique
Déliberation - 7A2 Servitudes d'Utilité publiques et informations plan 2009
Document publié le Lundi 25 novembre 2002 par la commune de Monticello.
Lien du pdf (Déliberation - 7A2 Servitudes d'Utilité publiques et informations plan 2009)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
NII SES
LT
( K 0
N ON me f
À ds cci ((/u
AT
LAM\RÉS è >
| dé
x
ES
ED
NZ
BL\
IS e ñ
NS ÉAANNQ
EE PRESS
DEEE ;
2 7
r S; 1 NI
LÀ SA
D?
ET
F oo RES
4 et
KSJE,N et informations utiles
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie,
ES à Développement durable RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Le & de l'Aménagement du territoire
Commune de
MONTICELLO
établi par :
Camille BORGHETTI
Réalisé le :
25 Novembre 2002
Modifié le :
03 Mars 2009
Vu pour être annexé à la délibération du
Conseil Municipal du du 31 août 2009
approuvant les dispositions
du Plan Local d'Urbanisme
2/2 LE
Servitudes d'utilite publiques
Direction Départementale de l'Equipement et Flore.
de l'Agriculture mn Echelle :
de la Haute-Corse 1/10 000
Æ Service de l'Urbanisme Classement :
et de l'Habitat
Bureau Planification
D:\DOSSIERS SERVICE\
PORTER-CONNAISSANCE\ LL . 8 Boulevard Benoite DANESI | MONTICELLO
LLANSET] 20411 BASTIA Cedex
Servitudes pour la pose des canalisations publiques :
- eau potable; ———+ EL1 Servitudes de protection des bords de mer. AS - assainissement
Elles font l'objet d'un plan d'ensemble à grande a
re ). 1 ë Le EL9 | Servitudes de passage des pietons sur le littoral . D NN NN
ASI Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de thformislions-ufËlés
protection des eaux potables et minérales . Z.I.C.O| Zones d'Importance Communautaire pour les Oiseaux
3 PRISE EN CONSIDERATION DU PROJET
DE LA VOIRIE PERIURBAINE DE
CONTOURNEMENT DE
L'AGGLOMERATION DE L'ILE ROUSSE
TS
LEO SeSES LS Rs
ae PSS.
Délimitation des secteurs concernés par les risques inondation
Les zones inondables sont représentés en bleu.
%% Elles correspondent au lit majeurs en bleu ciel,
| au lit moyen en bleu intermédiaire
au lit mineur en bleu foncé des cours d'eau.
SOURCE : atlas des zones inondables de Haute-Corse (cabinet d'étude CAREX)