Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ard2024 005 ouverture integrale du domaine alpin
unknown - ard2023 006 ouverture totale du domaine alpin
Arrêté - ard2024 225 secmh ouverture domaine skiable alpin
Arrêté - ard2024 226 secmh ouverture domaine skiable alpin
Arrêté - ard2024 018 fermeture du domaine nordique
Arrêté - ard2023 162 ouverture du domaine alpin
Arrêté - ard2022 126 ouverture partielle du domaine alpin
Arrêté - ard2023 145 ouverture partielle du domaine de ski
Arrêté - ard2025 746 secmh ouverture du domaine skiable alp
Arrêté - ard2025 744 secmh ouverture partielle du domaine s
Arrêté - ard2024 008 ouverture totale du domaine alpin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Arrêté - ard2024 008 ouverture totale du domaine alpin)
Thèmes du document : Union Européenne, Agriculture et alimentation, Animaux,
COMMUNE
DES
CONTAMINES-MONTJOIE
ARRETE
DU
MAIRE
SCONTAMINES
MONTJOIE
OBJET
: Ouverture
totale
du
domaine
alpin.
ARD2024-008
Le
Maire
de
la
Commune
des
CONTAMINES-MONTIJOIE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2122-24,
L2211-1,
L2212-1
et
suivants,
Vu
la
demande
du
Responsable
de
la
SECMH
en
date
du
vendredi
19
janvier
2024
Considérant
les
bonnes
conditions
d'enneigement
sur
le
domaine
alpin,
Considérant
qu'il
faut
remplacer
l'ARD2024-005
pour
l'ouverture
partielle
du
domaine
alpin
par
le
suivant,
Considérant
que
le
Maire
est
chargé
de
la
sécurité
et
de
l'organisation
des
secours
sur
les
pistes
de
ski
;
ARRETE
Article
1
: A
compter
du
samedi
20
janvier
2024,
les
pistes
du
domaine
alpin
sont
totalement
ouvertes
au
public.
Article
2
:
Les
pistes
du
domaine
alpin
sont
soumises
à
la
réglementation
fixée
par
arrêté
municipal
du
5
janvier
2009
définissant
notamment
les
modalités
d'ouverture
ou
de
fermeture
des
pistes
ainsi
que
l'organisation
de
la
sécurité
sur
ces
pistes.
Article
3
: le
service
des
pistes
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
aux
emplacements
habituels.
Article
4
:
Lors
des
compétitions
sportives
organisées
sur
le
domaine,
certaines
pistes
peuvent
être
amenées
à
être
fermées
au
public.
Article
5
:Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
au
:
-
Chef
d'exploitation
du
Domaine
alpin
de
la
SECMH,
-
L'EPIC
Les
Contamines-Tourisme
Et
sera
affichée
en
Mairie
ainsi
qu'au
panneau
d’information
du
domaine
alpin.
Fait
aux
Contamines-Montjoie
Le
samedi
20
janvier
2024.
Affiché
le